Numérisation d'archives et de documents patrimoniaux conservés par le département de la Haute-Savoie
Département de la Haute-Savoie
La durée de validité de l'accord cadre débute à la date la plus tardive entre la date de notification et le 3.8.2015 et s'achève le 30.11.2016.
A titre prévisionnel, l'accord-cadre donnera lieu à 2 marchés subséquents:
— un premier marché de 175 000 EUR TTC,
— un second marché pouvant aller jusqu'à 150 000 EUR TTC.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arkhenum
- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
- • Services de secours informatique et services informatiques de conversion de catalogues › Services informatiques de conversion de catalogues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-15 | Avis de marché |
| 2015-07-21 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue: 175 000325 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172716
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 175 000 💰
325 000 💰
Numéro de référence: 15C0004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Quantité de pages numérisées % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Services de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2015/S 095-172716 (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue: 175 000325 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172716
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.conclusion du 1er marché subséquent d'un montant de 175 000 EUR TTC et réalisation entre le 3 août et le 16.3.2016
Conclusion du second marché subséquent au cours du 1er semestre 2016 pour une exécution s'achevant au 30.11.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La durée de validité de l'accord cadre débute à la date la plus tardive entre la date de notification et le 3.8.2015 et s'achève le 30.11.2016.
A titre prévisionnel, l'accord-cadre donnera lieu à 2 marchés subséquents:
— un premier marché de 175 000 EUR TTC,
— un second marché pouvant aller jusqu'à 150 000 EUR TTC.
325 000 💰
Numéro de référence: 15C0004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (Dc2),
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics(dc1).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance dans le cadre des marchés subséquents, une garantie à première demande du montant de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Quantité de pages numérisées % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Services de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0004
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.conclusion du 1er marché subséquent d'un montant de 175 000 EUR TTC et réalisation entre le 3 août et le 16.3.2016
Conclusion du second marché subséquent au cours du 1er semestre 2016 pour une exécution s'achevant au 30.11.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2015/S 095-172716 (2015-05-15)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques de conversion de catalogues
Valeur totale du marché: 145 833 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques de conversion de catalogues 📦
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème régiment d'infanterie, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262784
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172716
Numéro JO-S: 142
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR718.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Attribution du marché
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 av. Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Adami
Source: OJS 2015/S 142-262784 (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques de conversion de catalogues
Valeur totale du marché: 145 833 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques de conversion de catalogues 📦
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème régiment d'infanterie, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262784
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172716
Numéro JO-S: 142
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR718.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Attribution du marché
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 av. Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Adami
Source: OJS 2015/S 142-262784 (2015-07-21)
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