Avis de marché (2015-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires — pain et viennoiserie. L'Estimation annuelle des dépenses est d'environ 900 000 EUR...”
Quantité ou étendue
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires — pain et viennoiserie. L'Estimation annuelle des dépenses est d'environ 900 000 EUR (HT). Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 3 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum en vertu de l'article 77 du Code des marchés publics. La remise en concurrence se fera sur le seul critère du prix et interviendra annuellement. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre sauf pour le premier marché subsèquent. Le titulaire ayant obtenu la meilleure note sur l'ensemble des critères de l'accord cadre, sera déclaré attributaire du 1er marché subséquent. La durée du 1er marché subsèquent sera de sa notification au 31.12.2016. Si l'accord cadre est reconduit, les périodes des marchés subsèquents sont du 1.1.2017 au 31.12.2017 et du 1.1.2018 au 31.12.2018. Les délais d'exécution ou de livraison des fournitures sont fixés à chaque bon de commande. Les livraisons seront effectuées à la date et à l'heure précisées sur chaque bon de commande.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-384934
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement, sous peine de rejet de l'offre, les échantillons des produits signalés sur...”
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement, sous peine de rejet de l'offre, les échantillons des produits signalés sur le bordereau des prix unitaires par un astérisque, à l'adresse: Cuisine centrale, 1 rue Paulin Talabot, 31100 Toulouse avant la date limite de réception des offres.
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Source: OJS 2015/S 212-384934 (2015-10-28)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-002608
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-384934
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2016/S 003-002608 (2016-01-04)