No15c125ao — aC-HZ — aCHAT D'Objets PROMOTIONNELS — année 2016 à 2018
Communauté urbaine Toulouse metropole
No15c125ao — aC-HZ — achat d'objets promotionnels — année 2016 à 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Articles textiles › Articles textiles divers
- • Horlogerie
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Accessoires informatiques
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Bagages, sellerie, sacs et sachets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-23 | Avis de marché |
| 2016-03-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bagages, sellerie, sacs et sachets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379168
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: No15c125ao — aC-HZ — achat d'objets promotionnels — année 2016 à 2018.
Numéro du lot: 1
Brève description: Objets promotionnels de série.
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande compris avec un minimum de 40 000 EUR HT. Et sans maximum pour Toulouse Métropole et avec un minimum de 70 000 EUR HT. Et sans maximum pour Ville de Toulouse, identique pour chaque reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Objets promotionnels développement durable.
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande compris avec un minimum de 40 000 EUR HT. Et sans maximum pour Toulouse Métropole et avec un minimum de 40 000 EUR HT. Et sans maximum pour Ville de Toulouse, identique pour chaque reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15C125AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur la base du détail estimatif non contractuel) — critère en % (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons — critère en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires les candidats devront faire parvenir une demande écrite soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 15c125ao) ou — pour les renseignements administratifs: à l'attention de Mme Sophie Borne, tél. +33 581917463, e-mail: sophie.borne@marie-toulouse.fr — pour les renseignements techniques: à l'attention de Mme Catherine Darasse-Pages, Tél: +33 561223955, e-mail: catherine.darasse@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la communication, pôle administratif ressources
Adresse postale: 17 rue Rémusat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation est disponible immédiatement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence 15c125ao)
Adresse postale: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La collectivité ne saurait être engagée par des documents non téléchargés sur le portail de la collectivité
Code postal: 31500
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__XTqLYfA4l 🌏
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème Etage, BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C125AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 209-379168 (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bagages, sellerie, sacs et sachets
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur économique au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Toulouse Métropole est le coordonnateur de ce groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commande nº 11cu0100 établie entre Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse, le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des marchés. Chaque membre suivra l'exécution de son marché. Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379168
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Chaque membre du groupement de commande procèdera lui-même à la reconduction du marché qui le concerne.
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, avant la date limite de réception des offres, un échantillon gratuit de chaque article prévu dans les détails estimatifs, sans marquage, ainsi que de leur emballage à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la communication, à l'attention de Catherine Darasse-Pages, 17 rue de Rémusat, 31040 Toulouse Cedex.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: No15c125ao — aC-HZ — achat d'objets promotionnels — année 2016 à 2018.
Numéro du lot: 1
Brève description: Objets promotionnels de série.
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande compris avec un minimum de 40 000 EUR HT. Et sans maximum pour Toulouse Métropole et avec un minimum de 70 000 EUR HT. Et sans maximum pour Ville de Toulouse, identique pour chaque reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Objets promotionnels développement durable.
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande compris avec un minimum de 40 000 EUR HT. Et sans maximum pour Toulouse Métropole et avec un minimum de 40 000 EUR HT. Et sans maximum pour Ville de Toulouse, identique pour chaque reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15C125AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Précisé sur le bon de commande, en général à l'adresse: direction de la communication, pôle diffusion/affichage, 98 rue Michel-Ange, 31400 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature version du 25.8.2014) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
Aucune avance ne sera versée.
Délai global de paiement: 30 jours.
Ressources propres de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.
Prix unitaires, révisables annuellement, prix du catalogue avec une remise consentie, les prix sont exprimés en euros.
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation. Il est interdit au candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur la base du détail estimatif non contractuel) — critère en % (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons — critère en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires les candidats devront faire parvenir une demande écrite soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 15c125ao) ou — pour les renseignements administratifs: à l'attention de Mme Sophie Borne, tél. +33 581917463, e-mail: sophie.borne@marie-toulouse.fr — pour les renseignements techniques: à l'attention de Mme Catherine Darasse-Pages, Tél: +33 561223955, e-mail: catherine.darasse@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la communication, pôle administratif ressources
Adresse postale: 17 rue Rémusat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation est disponible immédiatement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence 15c125ao)
Adresse postale: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La collectivité ne saurait être engagée par des documents non téléchargés sur le portail de la collectivité
Code postal: 31500
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__XTqLYfA4l 🌏
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème Etage, BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C125AO
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Chaque membre du groupement de commande procèdera lui-même à la reconduction du marché qui le concerne.
Afficher plus
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, avant la date limite de réception des offres, un échantillon gratuit de chaque article prévu dans les détails estimatifs, sans marquage, ainsi que de leur emballage à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la communication, à l'attention de Catherine Darasse-Pages, 17 rue de Rémusat, 31040 Toulouse Cedex.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 209-379168 (2015-10-23)
Avis d'attribution de marché (2016-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0581917341 📞
Fax: +33 0562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101384
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-379168
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Nom: COM Diffusion
Adresse postale: 3 rue Apollo, ZA de Montredon
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Source: OJS 2016/S 060-101384 (2016-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0581917341 📞
Fax: +33 0562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101384
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-379168
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Précisé sur le bon de commande, en général à l'adresse: Direction de la communication, pôle diffusion/affichage, 98 rue Michel-Ange, 31400 Toulouse.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Nom: COM Diffusion
Adresse postale: 3 rue Apollo, ZA de Montredon
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Source: OJS 2016/S 060-101384 (2016-03-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)