No 15v080ao/2 — ac/Jm — prestation de promotion presse pour L'Orchestre national du capitole de toulouse pour les saisons 2015/2016, 2016/2017, 2017/2018 ET 2018/2019

Ville de Toulouse

No 15v080ao/2 — ac/Jm — prestation de promotion presse pour L'Orchestre national du capitole de toulouse pour les saisons 2015/2016, 2016/2017, 2017/2018 ET 2018/2019
l'orchestre National du Capitole de Toulouse souhaite renforcer sa stratégie de
communication presse en s'adjoignant les services d'un bureau de presse extérieur
afin de promouvoir les activités de l'orchestre auprès de la presse nationale et
internationale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OPUS 64

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs › Services d'agences de presse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-04	Avis de marché
2015-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de presse
Quantité ou étendue:

2ème consultation suite à appel d'offres infructueuxappel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics françaismarché à bons de commande avec minimum et maximum:* Pour la période initiale du marché qui s'étalera de la notification au 31 juillet 2016:— montant minimum: 1 150 EUR ht / — montant maximum: 11 500 EUR ht* Pour chaque période de reconduction:— montant minimum: 2 000 EUR ht / — montant maximum: 20 000 EUR (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de presse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316922
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Cette consultation est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français. Unité monétaire: Euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No 15v080ao/2 — ac/Jm — prestation de promotion presse pour L'Orchestre national du capitole de toulouse pour les saisons 2015/2016, 2016/2017, 2017/2018 ET 2018/2019

l'orchestre National du Capitole de Toulouse souhaite renforcer sa stratégie de

communication presse en s'adjoignant les services d'un bureau de presse extérieur

afin de promouvoir les activités de l'orchestre auprès de la presse nationale et

internationale.

Quantité ou étendue:

2ème consultation suite à appel d'offres infructueux

appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics français

marché à bons de commande avec minimum et maximum:

* Pour la période initiale du marché qui s'étalera de la notification au 31 juillet 2016:

— montant minimum: 1 150 EUR ht / — montant maximum: 11 500 EUR ht

* Pour chaque période de reconduction:

— montant minimum: 2 000 EUR ht / — montant maximum: 20 000 EUR (H.T.).

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de la notification au 31.7.2016.

Il peut être reconduit 3 fois 1 an.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15V080AO/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et tous les lieux liés à la prestation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières

— capacités professionnelles.

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 Version 2014 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Article 45 du Code des marchés publics:

. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

. Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Article 45 du Code des marchés publics:

. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles de la présente consultation;

. Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années connues,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une

déclaration de l'opérateur économique;

. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

. Attestation de la détention des droits de propriété intellectuelle nécessaires à la mise à disposition des sources proposées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Art. 86 à 111 du CMP français

modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique

délai global de paiement: 30 jours

ressources propres Ville de Toulouse

Prix unitaires, révisés annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations, en % (50)
2. Valeur technique, en % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Orchestre National du Capitole de Toulouse — renseignements Techniques: Thierry d'Argoubet, tél. +33 562274926, thierry.d'argoubet@mairie-toulouse.fr / Renseignements Administratifs
Adresse postale: 2 rue de la Charité
Point de contact: M. Jean-Marc Bessede, t. +33 562276868, jean-marc.bessede@mairie-toulouse.fr ou Sylvain Hugon
Téléphone: +33 531229356 📞
Courrier électronique: sylvain.hugon@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 15v080ao/2)
Adresse postale: aucune demande de remise du DCE sur support papier ni demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6jPBYsodoD 🌏
Nom: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
Adresse postale: les offres sur support papier ne sont pas acceptées
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15V080AO/2
Informations complémentaires

Cette consultation est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.

Unité monétaire: Euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 174-316922 (2015-09-04)

Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-448062
Se réfère à l'avis: 2015/S 174-316922
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Marché à bons de commande, avec les montants suivants pour la période initiale du marché: — minimum: 1 150 EUR HT — maximum: 11 500 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: OPUS 64
Adresse postale: 52 rue de l'Arbre Sec
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Source: OJS 2015/S 246-448062 (2015-12-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)