Les accueils de loisirs de proximité accueillent des enfants de 6 à 12 ans et 13 à 17 ans pour certains. Des dérogations ponctuelles et exceptionnelles sont possibles (— de 6 et + de 12) sous réserve de l'accord de la ville. Les arrivées et les départs des enfants sont échelonnés. Ils sont ouverts au public les mercredis après midi et les vacances scolaires en fonction de la programmation annuelle.
Les accueils de loisirs 13-17 ans fonctionnent les mercredis après midi, les soirées, les weekends et durant les vacances scolaires et en fonction d'un planning annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2015-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
“La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application...”
Quantité ou étendue
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:Seuil minimum (HT) 1 000 000 EUR.Seuil maximum (HT) 5 000 000 EUR.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier.Nomenclature française: Rb02.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124729
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 070-124729 (2015-04-07)
Informations complémentaires (2015-05-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175611
Se réfère à l'avis: 2015/S 70-124729
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2015/S 097-175611 (2015-05-18)
Avis d'attribution de marché (2015-07-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-269380
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2015/S 146-269380 (2015-07-28)