Nettoyage des espaces publics métropolitains

Montpellier Méditerranée Métropole

Nettoyage des espaces publics métropolitains (soit l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole).
Lot n° 1: Mise à disposition d'engins de nettoiement (balayage, lavage) et du personnel associé.
Lot n° 2: Prestations de nettoyage manuel ou avec du petit matériel, ramassage des dépôts illicites.
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Les prestations comprises dans l'objectif de propreté globale concerne la mise à disposition de moyens humains et matériels pour des prestations de balayage et lavage de l'espace public, ramassage des feuilles mortes, fauchage d'accotement de voirie, ramassage manuel et/ou mécanique de dépôts sauvages, mise à disposition et enlèvement de caisson pour l'évacuation de déchets, évacuation des déchets vers les sites de traitement.
Cet appel d'offres ouvert est soumis aux articles 26, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires par lot (3 maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande selon la méthode dite «en cascade» qui consiste à faire appel, en priorité, au titulaire dont l'offre a été classée première et, si celui-ci n'a pas la capacité de répondre dans les délais exigés ou n'a pas les moyens nécessaires pour assurer les prestation, l'acheteur s'adresse au titulaire dont l'offre a été classée deuxième et ainsi de suite (cf. circulaire du 26.9.2014 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics; fiche explicative de la Commission européenne Cc/2005/03 du 14.7.2005). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-24 Avis de marché
2015-09-24 Informations complémentaires
2016-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Quantité ou étendue:
Chaque marché sera conclu à compter du 1.1.2016 (ou de sa notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2016, et est renouvelable 3 fois par périodes de 1 an.Estimation annuel globale pour les 2 lots: 500 000 EUR (HT).Chaque marché est à bons de commande sans minimum ni maximum (au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire — maximum 3 — sans remise en concurrence entre les attributaires ni négociation des prix avec les prestataires retenus, lors de la survenance du besoin).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-303109
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement, sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché, — déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Métropole Montpellier méditerranée (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis). Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. Renseignement(s) administratif(s): direction adjointe des marchés publics, Delphine Benard. Tél: +33 467139719; télécopieur: + 33 467136295; e-mail: marches-publics@montpellier3m.fr URL profil acheteur: https://marches.montpellier3m.fr Renseignement(s) technique(s): direction de la prévention et de la gestion des déchets; Mme Céline Ferrando. Tél: +33 467136262 / fax +33 467136054; e-mail: marchespublics@montpellier3m.fr ; URL profil acheteur: https://marches.montpellier3m.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des espaces publics métropolitains (soit l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole).
Lot n° 1: Mise à disposition d'engins de nettoiement (balayage, lavage) et du personnel associé.
Lot n° 2: Prestations de nettoyage manuel ou avec du petit matériel, ramassage des dépôts illicites.
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Les prestations comprises dans l'objectif de propreté globale concerne la mise à disposition de moyens humains et matériels pour des prestations de balayage et lavage de l'espace public, ramassage des feuilles mortes, fauchage d'accotement de voirie, ramassage manuel et/ou mécanique de dépôts sauvages, mise à disposition et enlèvement de caisson pour l'évacuation de déchets, évacuation des déchets vers les sites de traitement.
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Cet appel d'offres ouvert est soumis aux articles 26, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires par lot (3 maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande selon la méthode dite «en cascade» qui consiste à faire appel, en priorité, au titulaire dont l'offre a été classée première et, si celui-ci n'a pas la capacité de répondre dans les délais exigés ou n'a pas les moyens nécessaires pour assurer les prestation, l'acheteur s'adresse au titulaire dont l'offre a été classée deuxième et ainsi de suite (cf. circulaire du 26.9.2014 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics; fiche explicative de la Commission européenne Cc/2005/03 du 14.7.2005). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mise à disposition d'engins de nettoiement (balayage, lavage) et du personnel associé
Brève description:
Le lot n° 1 sera utilisé dès lors que certains engins spécialisés (balayeuse, laveuse, BOM, aspire feuilles) seront nécessaires à la réalisation d'une prestation déterminée. Il comprend l'ensemble des autres moyens de nettoyage et d'évacuation des produits du nettoyage (groupe de lavage haute pression, caissons, camions, personnels) de manière à pouvoir avoir recours à un prestataire unique pour l'exécution d'un ordre de service.
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Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 300 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage manuel ou avec du petit matériel, ramassage des dépôts illicites
Brève description:
Le lot n° 2 sera utilisé pour toutes les opérations ne faisant pas appel aux engins spécialisés visés dans le lot n° 1. Il comprend en outre les moyens nécessaires à la gestion des dépôts illicites et occupations temporaires en complément des prestations réalisées dans le cadre de l'exécution des services de collecte régulière.
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Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 200 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Chaque marché sera conclu à compter du 1.1.2016 (ou de sa notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2016, et est renouvelable 3 fois par périodes de 1 an.
Estimation annuel globale pour les 2 lots: 500 000 EUR (HT).
Chaque marché est à bons de commande sans minimum ni maximum (au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire — maximum 3 — sans remise en concurrence entre les attributaires ni négociation des prix avec les prestataires retenus, lors de la survenance du besoin).
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Description des options:
Marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 4041GD15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Concernant les pièces relatives à la candidature, les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils sont également joints, accompagnés de leur notice explicative, au dossier de consultation.
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Chaque candidat aura à produire, qu'il utilise ou non les imprimés Dc1 et Dc2, un dossier complet comprenant les pièces et renseignements suivants:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale),
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (K bis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées par les ressources propres de Montpellier Méditerranée Métropole.
Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Prix unitaires révisables annuellement. Dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4041GD15
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— envoyé gratuitement, sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr
Les offres peuvent être:
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
— déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Métropole Montpellier méditerranée (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.
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Renseignement(s) administratif(s): direction adjointe des marchés publics, Delphine Benard. Tél: +33 467139719; télécopieur: + 33 467136295; e-mail: marches-publics@montpellier3m.fr
URL profil acheteur: https://marches.montpellier3m.fr
Renseignement(s) technique(s): direction de la prévention et de la gestion des déchets; Mme Céline Ferrando. Tél: +33 467136262 / fax +33 467136054; e-mail: marchespublics@montpellier3m.fr ; URL profil acheteur: https://marches.montpellier3m.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si reconduction sur les 3 périodes prévues, nouvel avis en 2019, sinon nouvel avis de publicité en 2016, 2017 ou 2018.
Source: OJS 2015/S 166-303109 (2015-08-24)
Informations complémentaires (2015-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341135
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-303109
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2015/S 188-341135 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038964
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et des marchés publics, Mme Virginie Peris, tél: 04.67.13.62.44; fax :04.67.13.61.90; mail: v.peris@montpellier3m.fr Le lot 1 a été attribué après analyse d'un DQE pour un montant estimatif de 65 050 EUR HT Le lot 2 a été attribué après analyse d'un DQE pour un montant estimatif de 33 370 EUR HT pour le groupement ACTP34/HTP et pour un montant estimatif de 58 375 euros HT pour la société SMN. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-124662, mise en ligne le 25.8.2015. Références de publication rectificative Annonce n° 15-145730, mise en ligne le 25.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Nom: Smn
Adresse postale: 351 rue de la Castelle
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34073
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: Groupement ACTP34/SAS HTP
Adresse postale: 21 rue Eugène Delacroix
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 024-038964 (2016-02-02)
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Fournisseurs:
Groupement ACTP34/SAS HTP smn
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de collecte des ordures Services de collecte des déchets sauvages Services relatifs aux déchets... Services concernant les sols contaminés Nettoyage et traitement du sol Services de propreté et... Services de nettoyage et d'hygiène