Nettoyage des bâtiments communaux 2015 - 2019

ville de Maisons-Laffitte

Nettoyage des bâtiments communaux - 2015 - 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-04 Avis de marché
2015-03-25 Informations complémentaires
2015-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.Les marchés sont traités pour partie à prix forfaitaire et pour partie à bons de commande conformément à l'article 77-i du Code des marchés publics dans la limite annuelle maximum de:- 50 000 EUR HT pour le lot no1: Nettoyage des bâtiments administratifs, écoles maternelles, crèches pour la partie à bons de commande.- 15 000 EUR HT pour le lot no 2: Nettoyage du centre aquatique pour la partie à bons de commande.- 30 000 EUR HT pour le lot no 3: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux pour la partie à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 48 avenue de Longueil
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonslaffitte.fr 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931243 📞
Fax: +33 134931251 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081831
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Une visite des lieux doit être obligatoirement effectuée préalablement à la remise des offres, elle permet aux opérateurs économiques de vérifier s'ils le souhaitent les surfaces qui ne sont donné qu'à titre indicatif. Cette visite donnera lieu à la délivrance d'une attestation de visite dont le modèle est joint en Annexe 2 au présent Règlement de la consultation. Pour effectuer cette visite, les opérateurs économiques devront, au préalable, prendre contact auprès de la personne suivante: M. Maximilien KOTSKA au +33 134931248 ou au +33 134931240. Les visites pourront avoir lieu les jeudis 12 et 26 mars, 2 et 9 avril et le mercredi 15 avril de 14:00 à 17:00. A l'issue de la visite, le référent technique désigné ci-dessus remettra à l'opérateur économique une attestation de visite qui devra obligatoirement être remise dans son dossier Offre, tel qu'indiqué à l'article 5-1 du présent Règlement de la consultation. Les opérateurs économiques qui ne fourniraient pas l'attestation lors de la remise des offres verraient leurs offres rejetées, sans être analysées. En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-securises.fr, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des bâtiments communaux - 2015 - 2019.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments administratifs, écoles maternelles, crèches
Brève description: Nettoyage des bâtiments administratifs, écoles maternelles, crèches.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Dans la limite annuelle maximum de 50 000 EUR HT pour le lot no1: Nettoyage des bâtiments administratifs, écoles maternelles, crèches pour la partie à bons de commande.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage du centre aquatique
Brève description: Nettoyage du centre aquatique.
Informations complémentaires sur les lots:
Dans la limite annuelle maximum de 15 000 EUR HT pour le lot no 2: Nettoyage du centre aquatique pour la partie à bons de commande.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux
Brève description: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Dans la limite annuelle maximum de 30 000 EUR HT, pour le lot no 3: nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux pour la partie à bons de commande.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Les marchés sont traités pour partie à prix forfaitaire et pour partie à bons de commande conformément à l'article 77-i du Code des marchés publics dans la limite annuelle maximum de:
- 50 000 EUR HT pour le lot no1: Nettoyage des bâtiments administratifs, écoles maternelles, crèches pour la partie à bons de commande.
- 15 000 EUR HT pour le lot no 2: Nettoyage du centre aquatique pour la partie à bons de commande.
- 30 000 EUR HT pour le lot no 3: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux pour la partie à bons de commande.
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit, pour ne pas reconduire le marché, se prononcer par écrit, en recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 01SB15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 78600 Maisons Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
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Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et les renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'information administré. Toutefois, les candidats doivent fournir impérativement l'ensemble des informations nécessaires à la consultation des outils numériques et l'accessibilité doit être gratuite et en ligne.
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Situation économique et financière:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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Si le candidat ne se sert pas de la Dc2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste de principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature. Le Pouvoir adjudicateur exige de l'opérateur économique qu'il fournisse notamment, la liste des matériels proposés pour l'exécution des prestations, objet de la consultation. Cette liste devra renseigner les éléments suivants: notices techniques; qualités techniques et conseils d'utilisation.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget communal de la Ville de Maisons Laffitte - paiement direct - prix unitaire et forfaitaire, révisables. Périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché unique sera conclu, selon l'offre qui sera retenue:
- soit avec un opérateur économique individuel,
- soit avec des opérateurs économiques groupés solidaires.
Un groupement d'opérateurs économiques ne peut être constitué qu'au stade:
- de la remise des candidatures et des offres, en procédure ouverte.
il sera fait application de l'article 53-iv du Code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de mandataires de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics. En conséquence, un même candidat ne peut être mandataire que d'un groupement pour un même marché.
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en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint et avant notification, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire. Le mandataire du groupement sera donc solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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les cotraitants sont solidaires lorsque chacun d'eux est engagé pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance de ses partenaires; l'un d'entre eux, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire solidaire, représente l'ensemble des cotraitants vis-à-vis du Pouvoir adjudicateur.
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si le marché ne désigne pas de cotraitant mandataire, celui qui est énuméré le premier dans l'acte d'engagement est considéré comme mandataire solidaire des autres cotraitants.
toute notification d'une décision ou communication du Pouvoir adjudicateur est adressée au mandataire qui a seul qualité pour présenter des réserves.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats/commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 3 rue du Fossé
Point de contact: Service achats — commande publique
Thérèse Graff
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service achats — commande publique — pour obtenir les documents sur support physique les horaires sont — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue du Fossé (2e étage)
Point de contact: Service achats — commande publique — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01SB15
Informations complémentaires
Une visite des lieux doit être obligatoirement effectuée préalablement à la remise des offres, elle permet aux opérateurs économiques de vérifier s'ils le souhaitent les surfaces qui ne sont donné qu'à titre indicatif.
Cette visite donnera lieu à la délivrance d'une attestation de visite dont le modèle est joint en Annexe 2 au présent Règlement de la consultation.
Pour effectuer cette visite, les opérateurs économiques devront, au préalable, prendre contact auprès de la personne suivante:
M. Maximilien KOTSKA au +33 134931248 ou au +33 134931240.
Les visites pourront avoir lieu les jeudis 12 et 26 mars, 2 et 9 avril et le mercredi 15 avril de 14:00 à 17:00.
A l'issue de la visite, le référent technique désigné ci-dessus remettra à l'opérateur économique une attestation de visite qui devra obligatoirement être remise dans son dossier Offre, tel qu'indiqué à l'article 5-1 du présent Règlement de la consultation.
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Les opérateurs économiques qui ne fourniraient pas l'attestation lors de la remise des offres verraient leurs offres rejetées, sans être analysées.
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-securises.fr, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mars 2019.
Source: OJS 2015/S 047-081831 (2015-03-04)
Informations complémentaires (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 061-106475
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-081831
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2015/S 061-106475 (2015-03-25)
Avis d'attribution de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 303 923,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-272067
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
— Lot no1: Nettoyage des bâtiments administratifs, écoles maternelles, crèches à la Société EDS Labrenne propreté domiciliée 5 avenue Henri Colin — 92230 Gennevilliers, pour un montant annuel de 303 923,39 EUR HT pour la partie forfaitaire et dans la limite maximale annuelle de 50 000 EUR HT pour la partie à bons de commandes. — Lot no2: Nettoyage du centre aquatique à la Société EDS Labrenne propreté domiciliée 5 avenue Henri Colin — 92230 Gennevilliers, pour un montant annuel de 93 660 EUR HT pour la partie forfaitaire et dans la limite maximale annuelle de 15 000 EUR HT pour la partie à bons de commandes. — Lot no3: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux à la Société ANP Industrie services domiciliée 3645 route de Lyons la Forêt — centre Saint-Romain — Saint-Aubin-Épinay — 76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis, pour un montant annuel de 30 853,37 EUR HT pour la partie forfaitaire et dans la limite maximale annuelle de 30 000 EUR HT pour la partie à bons de commandes. Lesdits marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 18 juillet ou de sa notification si elle est postérieure, reconductible trois fois par décision tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de quatre ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-32197, mise en ligne le 5.3.2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-45566, mise en ligne le 26.3.015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 78600 Maisons-Laffitte.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Société EDS Labrenne propreté
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-15 📅

3️⃣
Nom: Société ANP industrie services
Adresse postale: 3645 route de Lyons la Forêt — centre Saint-Romain — Saint-Aubin-Épinay
Commune postale: Saint-Léger-du-Bourg-Denis
Code postal: 76160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2015/S 147-272067 (2015-07-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Société ANP industrie services Société EDS Labrenne propreté
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments Services de nettoyage de vitres