Montage de skis

Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Montage de fixations sur skis de combat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Skis Rossignol

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs › Services sportifs

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-08	Avis de marché
2015-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sportifs
Quantité ou étendue:

Quantités minimales sur durée totale (36 mois): 1 100 pairesquantités 1ère commande: 1 100 paires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: joelle.marand@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272892 📞
Fax: +33 437272829 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243802
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Six jours avant la date limite de réception des offres, il se sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-15-076. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 — 11:30 / 13:30 — 16:00, le vendredi 9:00 — 11:00. Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le lundi 13.7.2015. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir « copie de sauvegarde » marché relatif au montage de fixations — cCP 15/076- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boite de réception les courriels « spam » et/ou « indésirable » provenant du ministère de la défense. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Informations complémentaires

Six jours avant la date limite de réception des offres, il se sera plus répondu aux questions des

candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier.

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-15-076.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).

Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 — 11:30 / 13:30 — 16:00, le vendredi 9:00 — 11:00.

Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le lundi 13.7.2015.

Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir « copie de sauvegarde » marché relatif au montage de fixations — cCP 15/076- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boite de réception les courriels « spam » et/ou « indésirable » provenant du ministère de la défense.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montage de fixations sur skis de combat.
Quantité ou étendue:

Quantités minimales sur durée totale (36 mois): 1 100 paires

quantités 1ère commande: 1 100 paires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-15-076
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Marseille (13).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature: Dc1 ou équivalent; Déclaration du candidat Dc2 ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délais de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Contact
Point de contact: Mme Marand Joëlle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Pfaf ce
Adresse postale: Quartier général Frère — BP 90226
Point de contact: Bureau achats publics — pôle achats — section 3
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-15-076
Informations complémentaires

Six jours avant la date limite de réception des offres, il se sera plus répondu aux questions des

candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier.

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-15-076.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).

Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 — 11:30 / 13:30 — 16:00, le vendredi 9:00 — 11:00.

Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le lundi 13.7.2015.

Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir « copie de sauvegarde » marché relatif au montage de fixations — cCP 15/076- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boite de réception les courriels « spam » et/ou « indésirable » provenant du ministère de la défense.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire principal Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère, BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 37273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2015/S 132-243802 (2015-07-08)

Avis d'attribution de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 208 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392849
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243802
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-106044, mise en ligne le 9.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA Marseille (13).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-13 📅
Nom: SKIS Rossignol
Adresse postale: 98 rue Louis Barron
Commune postale: Saint-Jean-de-Moirans 32208
Code postal: 38430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cédex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Lyon Cédex 07
Source: OJS 2015/S 215-392849 (2015-11-04)

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