Mission de diagnostics amiante — plomb — termites et insectes xylophages avant travaux sur l'ensemble du périmètre de l'EPA Euroméditerranée

EPA Euroméditérranée

Mission de diagnostics amiante — plomb — termites et insectes xylophages avant travaux sur l'ensemble du périmètre de l'EPA Euroméditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-22 Avis de marché
2016-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande.Les quantités seront indiquées dans les bons de commande.30 000300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Euroméditérranée
Adresse postale: Astrolabe, 79 boulevard de Dunkerque, CS 70443
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.euromediterranee.fr/ 🌏
Courrier électronique: lucie.saturnino@euromediterranee.fr 📧
Téléphone: +33 491144500 📞
Fax: +33 491144501 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339077
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de diagnostics amiante — plomb — termites et insectes xylophages avant travaux sur l'ensemble du périmètre de l'EPA Euroméditerranée.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande.
Les quantités seront indiquées dans les bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
300 000 💰
Description des options:
Prestations supplémentaires par voie:
d'avenant;
de marché complémentaire;
de prestations similaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015/043

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Attestation sur l'honneur candidat qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics;
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cour de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapées;
Afficher plus
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3242-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);
Afficher plus
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— principales références de même nature des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; à défaut le candidat devra prouver sa capacité à réaliser la mission par tous autres moyens.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de l'EPA Euroméditerranée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (70)
2. Critère technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Lucie Saturnino
Adresse du profil d'acheteur: http://euromediterranee.e-marchespublics.com 🌏
Nom: EPA Euroméditerranée
Adresse postale: Astrolabe 79 boulevard de Dunkerque, CS 70443
URL pour informations complémentaires: http://www.euromediterranee.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.euromediterranee.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/043

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: à compter de la conclusion du contrat et jusqu'à épuisement du délai de deux mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée;
— délai de droit commun: deux mois à compter de la réception du courrier notifiant le rejet de l'offre;
Source: OJS 2015/S 187-339077 (2015-09-22)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005595
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339077
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-142231, mise en ligne le 23.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: Sodia
Adresse postale: 66 rue de Villiers
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: SAS Equantec expertise
Adresse postale: 5 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428

3️⃣
Nom: Servex Sud
Adresse postale: 276 avenue du Douard, ZI Les Paluds, BP 81131
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13782

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la conclusion du contrat,
— recours de plein contentieux: à compter de la conclusion du contrat et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée,
— délai de droit commun: 2 mois à compter de la réception du courrier notifiant le rejet de l'offre.
Source: OJS 2016/S 005-005595 (2016-01-06)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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