Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département

Département des Alpes-Maritimes

Marché à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-14 Avis de marché
2016-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (en euro ht par an):01a -Maçonnerie — secteur Cagnes/Antibes 300 00001b -Maçonnerie — secteur Cannes/Grasse 300 00001c -Maçonnerie Secteur Nice/Menton/Vallées EST 300 00001d -Maçonnerie — secteur Nice/Var/Tinée 300 00002a — étanchéités — secteur Cagnes/Antibes 200 00002b — étanchéités — secteur Cannes/Grasse 200 00002c -Étanchéités Secteur Nice/Menton/Vallées EST 200 00002d — étanchéités — secteur Nice/Var/Tinée 200 00003e — menuiseries bois — secteur Est 200 00003o — menuiseries bois — secteur Ouest 200 00004e — menuiseries aluminium et PVC Secteur Est 300 00004o-menuiseries aluminium et PVC Secteur OUEST 300 00005a — métallerie — secteur Cagnes/Antibes 300 00005b — métallerie — secteur Cannes/Grasse 300 00005c — métallerie Secteur Nice/Menton/Vallées Est 300 00005d — métallerie — secteur Nice/Var/Tinée 300 00006a — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cagnes/Antibes 200 00006b — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cannes/Grasse 200 00006c — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Menton/Vallées Est 200 00006d — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Var/Tinée 200 00008a — peinture — secteur Cagnes/Antibes 600 00008b — peinture — secteur Cannes/Grasse 600 00008c — peinture — secteur Nice/Menton/Vallées Est 600 00008d — peinture — secteur Nice/Var/Tinée 600 00009a — voirie et réseaux divers SecteurCagnes/Antibes 500 00009b — voirie et réseaux divers — secteurCannes/Grasse 500 00009c — voirie et réseaux divers — secteur Nice/Menton/Vallées Est 500 00009d — voirie et réseaux divers — secteur Nice/Var/Tinée500 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-291660
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
La présente consultation ne concerne pas le lot 07 — plomberie, lequel fait l'objet d'un marché existant. Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. L'Attention des candidats est attirée sur les point suivant: l'offre de prix de chaque candidat sera analysée au regard du montant du DDED, additionné du montant du DEM (Devis Estimatif Masqué) lequel n'est pas transmis dans le cadre du DCE et est connu uniquement par la personne publique. Les conditions de mise en oeuvre du DEM sont énoncées à l'article 6 du règlement de consultation. Les travaux seront exécutés à compter de la date de démarrage figurant sur le bon de commande. Le délai d'exécution des travaux sera fixé dans chaque bon de commande. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis; — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr; Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département des Alpes-Maritimes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 01a Maçonnerie — secteur Cagnes/Antibes
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — maçonnerie — secteur Cagnes/Antibes.
Intitulé du lot: Lot 01b Maçonnerie — secteur Cannes/Grasse
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — maçonnerie — secteur Cannes/Grasse.
Intitulé du lot: Lot 01c Maçonnerie — secteur Nice/Menton/Vallées EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — maçonnerie — secteur Nice/Menton/Vallées EST.
Intitulé du lot: Lot 01d — maçonnerie — secteur Nice/Var/Tinée
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — maçonnerie — secteur Nice/Var/Tinée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 02a — étanchéités — secteur Cagnes/Antibes
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — étanchéités — secteur Cagnes/Antibes.
Intitulé du lot: Lot 02b Étanchéités — secteur Cannes/Grasse
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — étanchéités — secteur Cannes/Grasse.
Intitulé du lot: Lot 02c Étanchéités — secteur Nice/Menton/Vallées EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — étanchéités — secteur Nice/Menton/Vallées EST.
Intitulé du lot: Lot 02d Étanchéités — secteur Nice/Var/Tinée
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — étanchéités — secteur Nice/Var/Tinée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 03e Menuiseries bois — secteur EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — menuiseries bois — secteur EST.
Intitulé du lot: Lot 03o Menuiseries bois — secteur OUEST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — menuiseries bois — secteur OUEST.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 04e Menuiseries aluminium et PVC — secteur EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — menuiseries aluminium et PVC — secteur EST.
Intitulé du lot: Lot 04o Menuiseries aluminium et PVC — secteur OUEST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — menuiseries aluminium et PVC — secteur OUEST.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 05a Métallerie — secteur Cagnes/Antibes
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — métallerie — secteur Cagnes/Antibes.
Intitulé du lot: Lot 05b Métallerie — secteur Cannes/Grasse
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — métallerie — secteur Cannes/Grasse.
Intitulé du lot: Lot 05c Métallerie — secteur Nice/Menton/Vallées EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — métallerie — secteur Nice/Menton/Vallées EST.
Intitulé du lot: Lot 05d Métallerie — secteur Nice/Var/Tinée
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — métallerie — secteur Nice/Var/Tinée.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 06a Sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cagnes/Antibes
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cagnes/Antibes.
Intitulé du lot: Lot 06b Sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cannes/Grasse
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cannes/Grasse.
Intitulé du lot: Lot 06c Sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Menton/Vallées EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Menton/Vallées EST.
Intitulé du lot: Lot 06d Sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Var/Tinée
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Var/Tinée.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 08a Peinture — secteur Cagnes/Antibes
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — peinture — secteur Cagnes/Antibes.
Intitulé du lot: Lot 08b Peinture — secteur Cannes/Grasse
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — peinture — secteur Cannes/Grasse.
Intitulé du lot: Lot 08c Peinture — secteur Nice/Menton/Vallées EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — peinture — secteur Nice/Menton/Vallées EST.
Intitulé du lot: Lot 08d Peinture — secteur Nice/Var/Tinée
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — peinture — secteur Nice/Var/Tinée.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 09a Voirie et réseaux divers — secteur Cagnes/Antibes
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — voirie et réseaux divers — secteur Cagnes/Antibes.
Intitulé du lot: Lot 09b Voirie et réseaux divers — secteur Cannes/Grasse
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — voirie et réseaux divers — secteur Cannes/Grasse.
Intitulé du lot: Lot 09c Voirie et réseaux divers — secteur Nice/Menton/Vallées EST
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — voirie et réseaux divers — secteur Nice/Menton/Vallées EST.
Intitulé du lot: Lot 09d Voirie et réseaux divers — secteur Nice/Var/Tinée
Brève description:
Mbc — travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département- voirie et réseaux divers — secteur Nice/Var/Tinée.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (en euro ht par an):
01a -Maçonnerie — secteur Cagnes/Antibes 300 000
01b -Maçonnerie — secteur Cannes/Grasse 300 000
01c -Maçonnerie Secteur Nice/Menton/Vallées EST 300 000
01d -Maçonnerie — secteur Nice/Var/Tinée 300 000
02a — étanchéités — secteur Cagnes/Antibes 200 000
02b — étanchéités — secteur Cannes/Grasse 200 000
02c -Étanchéités Secteur Nice/Menton/Vallées EST 200 000
02d — étanchéités — secteur Nice/Var/Tinée 200 000
03e — menuiseries bois — secteur Est 200 000
03o — menuiseries bois — secteur Ouest 200 000
04e — menuiseries aluminium et PVC Secteur Est 300 000
04o-menuiseries aluminium et PVC Secteur OUEST 300 000
05a — métallerie — secteur Cagnes/Antibes 300 000
05b — métallerie — secteur Cannes/Grasse 300 000
05c — métallerie Secteur Nice/Menton/Vallées Est 300 000
05d — métallerie — secteur Nice/Var/Tinée 300 000
06a — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cagnes/Antibes 200 000
06b — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Cannes/Grasse 200 000
06c — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Menton/Vallées Est 200 000
06d — sols, faux plafonds et cloisons — secteur Nice/Var/Tinée 200 000
08a — peinture — secteur Cagnes/Antibes 600 000
08b — peinture — secteur Cannes/Grasse 600 000
08c — peinture — secteur Nice/Menton/Vallées Est 600 000
08d — peinture — secteur Nice/Var/Tinée 600 000
09a — voirie et réseaux divers Secteur
Cagnes/Antibes 500 000
09b — voirie et réseaux divers — secteur
Cannes/Grasse 500 000
09c — voirie et réseaux divers — secteur Nice/Menton/Vallées Est 500 000
09d — voirie et réseaux divers — secteur Nice/Var/Tinée
500 000.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans. Selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0175
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée.
— déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005, et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.2.2005, conformément aux dernières versions en vigueur, ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1.
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2 et annexes visées.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lots 01a — 01b — 01c — 01d:
Chiffre d'affaires global annuel supérieur ou égal à
300 000 EUR ht, par lot
lots 02a — 02b — 02c — 02d:
200 000 EUR ht, par lot
lots 03e — 03o:
lots 04e — 04o:
lots 05a — 05b — 05c — 05d:
lots 06a — 06b — 06c — 06d:
lots 08a — 08b — 08c — 08d:
600 000 EUR ht, par lot
lots 09a — 09b — 09c — 09d:
500 000 EUR ht, par lot.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours.
— Liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— Certificats de qualification professionnelle suivants:
Lots 01a — 01b — 01c — 01d:
Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant
lots 02a — 02b — 02c — 02d:
Qualibat 3211 — étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Technicité courante)
qualibat 3221 — étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles (Technicité courante)
lots 03e — 03o:
Qualibat 4321 — fabrication et pose de menuiserie en bois (Technicité courante)
lots 04e — 04o:
Qualibat 3541 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (Technicité courante)
qualibat 3521 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (Technicité courante)
qualibat 4571 — fourniture et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets roulants, protections solaires (Technicité courante)
lots 05a — 05b — 05c — 05d:
Qualibat 3531 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en acier (Technicité courante)
qualibat 4542 — fabrication et pose de rideaux, grilles et portails (Technicité confirmée)
lots 06a — 06b — 06c — 06d:
Qualibat 4131 — plaques de plâtre (Technicité courante)
qualibat 6223 — revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum) (Technicité supérieure)
lots 08a — 08b — 08c — 08d:
Qualibat 6111 — peinture et ravalement (Technicité courante)
lots 09a — 09b — 09c — 09d:
nomenclature fntp 33 — voirie, Routes, Pistes d'aéroport — autres trafics (Tc<4 y compris travaux de vrd)
nomenclature fntp 51 — construction en tranchée de réseaux d'eau et d'assainissement: FNTP 5118 — fNTP 5144.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Certificats de qualification professionnelle énoncé ci-dessus, ou équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0175
Informations complémentaires
La présente consultation ne concerne pas le lot 07 — plomberie, lequel fait l'objet d'un marché existant.
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
L'Attention des candidats est attirée sur les point suivant: l'offre de prix de chaque candidat sera analysée au regard du montant du DDED, additionné du montant du DEM (Devis Estimatif Masqué) lequel n'est pas transmis dans le cadre du DCE et est connu uniquement par la personne publique. Les conditions de mise en oeuvre du DEM sont énoncées à l'article 6 du règlement de consultation.
Afficher plus
Les travaux seront exécutés à compter de la date de démarrage figurant sur le bon de commande.
Le délai d'exécution des travaux sera fixé dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr;
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art. R551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Source: OJS 2015/S 159-291660 (2015-08-14)
Avis d'attribution de marché (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-088293
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-291660
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans. Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante par lot: lots 02a, 02b, 02c, 02d: 200 000 EUR HT — lots 03e, 03o: 200 000 EUR HT — lots 04e, 04o: 300 000 EUR HT — lots 05a, 05b, 05c, 05d: 300 000 EUR HT — lots 06a, 06b, 06c, 06d: 200 000 EUR HT — lots 08a, 08b, 08c, 08d: 600 000 EUR HT — lots 09a, 09b, 09c, 09d: 500 000 EUR HT Estimation initiale du montant du marché (par lot): lots 02a, 02b, 02c, 02d: montant du DDED: 32 276,48 EUR (TTC) — montant du DEM: 33 936,48 EUR (TTC) lots 03e, 03o: montant du DDED: 44 141,48 EUR (TTC) — montant du DEM: 47 517,60 EUR (TTC) lots 04e, 04o: montant du DDED: 93 705,70 EUR (TTC) — montant du DEM: 95 812,79 EUR (TTC) lots 05a, 05b: montant du DDED: 84 540,72 EUR (TTC) — montant du DEM: 84 432,60 EUR (TTC) lots 05c, 05d: montant du DDED: 84 540,72 EUR (TTC) — montant du DEM: 84 432,60 EUR (TTC) lots 06a, 06b, 06c, 06c: montant du DDED: 53 463,76 EUR (TTC) — montant du DEM: 60 382,80 EUR (TTC) lots 08a, 08b, 08c, 08d: montant du DDED: 221 422,97 EUR (TTC) — montant du DEM: 228 722,40 EUR (TTC) lots 09a, 09b, 09c, 09d: montant du DDED: 135 767,09 EUR (TTC) — montant du DEM: 145 345,20 EUR (TTC) Valeur totale finale du marché (par lot) lots 02a, 02b, 02c, 02d: montant du DDED: 14 190,55 EUR (TTC) — montant du DEM: 18 849,24 EUR (TTC) lots 03e, 03o: montant du DDED: 38 401,14 EUR (TTC) — montant du DEM: 40 082,22 EUR (TTC) lots 04e, 04o: montant du DDED: 52 889,51 EUR (TTC) — montant du DEM: 66 987,36 EUR (TTC) lots 05a, 05b: montant du DDED: 73 619,95 EUR (TTC) — montant du DEM: 58 500,60 EUR (TTC) lots 05c, 05d: montant du DDED: 65 607,46 EUR (TTC) — montant du DEM: 73 305 EUR (TTC) lots 06a, 06b: montant du DDED: 35 074,97 EUR (TTC) — montant du DEM: 37 161,90 EUR (TTC) lots 06c, 06d: montant du DDED: 35 819,15 EUR (TTC) — montant du DEM: 37 941,06 EUR (TTC) lots 08a, 08b, 08c, 08d: montant du DDED: 88 648,90 EUR (TTC) — montant du DEM: 72 789,48 EUR (TTC) lots 09a, 09b, 09c, 09d: montant du DDED: 98 640,93 EUR (TTC) — montant du DEM: 125 917,68 EUR (TTC) Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Le marché a été signé le: 18.2.2016. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-124430, mise en ligne le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: Asten
Commune postale: Nice
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Atelier du bois/MENN
Code postal: 06100

6️⃣
Nom: MENN/Atelier du bois

7️⃣
Nom: Territoire/Degivry
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011

8️⃣

9️⃣
Nom: Sicomefer
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: MS Deco
Code postal: 06200

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Giani/Capr
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Europ TP
Code postal: 06101

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
5
3
2
7
6
Source: OJS 2016/S 053-088293 (2016-03-11)
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