Marches de travaux d'entretien et d'amenagement programmables a bons de commande

Amiens métropole

La présente consultation est une consultation des entreprises de travaux tous corps d'état pour la réalisation de travaux programmables pour l'entretien et les aménagements divers sur les batiments d'amiens Métropole, de la Ville d'amiens et du CCAS, passée sous la forme d'un marché alloti à bons de commande, sur la base d'un Bordereau de Prix Unitaires, multi-attributaires, sans minimum, ni maximum, conclu avec trois (3) titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables) en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Groupement de commande: Membres du groupement: Amiens Métropole, Ville d'amiens, CCAS. Coordonnateur: Amiens Métropole Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion et à l'emploi de publics prioritaires, conformément à l'article 14 du Code des Marchés Publics (Concerne uniquement les lots: 01, 03, 04, 08, 10, 11, 13, 14 et 15).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Amiens métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-26	Avis de marché
2015-06-30	Informations complémentaires
2016-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bon de commande, multi-attributaires, sans minimum, ni maximum, conclus avec trois (3) titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables) en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Les bons de commande seront attribués et notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins selon les modalités d'attribution décrites à l'article 1.1 bis du C.C.P.

Valeur totale du marché: 27 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720, Cedex 1
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-226577
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs; — les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation (Rc). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Gros oeuvre — maçonnerie — platrerie — isolation — carrelage — revetements
Brève description:

Gros oeuvre — maçonnerie (intégrant quelques prestations de ravalement) — platrerie — isolation intérieure et extérieure — carrelage et revetements muraux durs.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 300 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 2111: maçonnerie technicité courante, et béton armé courant & 4111: platrerie technicité courante & 4131: plaques de platre technicité courante & 7121: isolation thermique par l'intérieur technicité courante & 7131: isolation thermique par l'extérieur technicité courante & 6311: carrelage, revetements, technicité courante & 1112: démolitions technicité confirmée...Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 02
Brève description: Charpente Bois — menuiserie bois compris vitrage — agencement — bardage bois.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 900 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 2311: fourniture et pose charpente traditionnelle technicité courante & 4311: fourniture et pose menuiserie bois technicité courante & 4711: produits verriers technicité courante & 3811: bardage simple technicité courante...Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Cloisons Intérieures
Brève description:

(cloisons de distribution amovibles en alu — murs mobiles — cloisons extensibles — cloisons platre).

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 420 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 4221: fourniture et pose cloisons amovibles & 4231: fourniture et pose cloisons mobiles & 4131: plaques de platre de technicité courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 04
Brève description: Menuiseries Alu et PVC — vitrerie — portes Automatiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 500 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 3521: fabrication et pose menuiseries extérieures aluminium technicité courante & 3541: fabrication et pose menuiseries extérieures PVC & 4711: produits verriers technicité courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 05
Brève description: Volets roulants Alu et PVC — stores.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 750 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 4571: fourniture et pose persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets roulants, protections solaires, technicité courante...Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 06
Brève description: Metallerie — serrurerie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 920 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 4411: serrurerie, métallerie technicité courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 07
Brève description: Clôtures — barreaudage — portails — pare Ballons.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 300 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 4382: clôtures et treillages & 4441: clôtures métalliques technicité courante & 4542: fabrication et pose rideaux, grilles, portails & 4581: fourniture et pose rideaux, grilles, portes garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles de technicité courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 08
Brève description: Couverture — zinguerie — bardage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 150 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 3101: tuiles à emboitement ou à glissement & 3151: éléments accessoires de couverture & 3811: bardages simples... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 09
Brève description: Etanchéité.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 150 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 3211: étanchéité en matériaux bitumineux en feuille technicité courante & 3221: étanchéité en matériaux de synthèse en feuille technicité courante & 3233: étanchéité en asphaltes coulés technicité supérieure... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie sanitaire — chauffage — ventilation.
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 5111: plomberie — sanitaire technicité courante & 5311: installations thermiques technicité courante & 5431: ventilation mécanique contrôlée fabrication courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Courants forts et Courants faibles
Brève description:

Courants forts (électricité, éclairage, chauffage électrique) et courants faibles (sécurité incendie, éclairage de sécurité, téléphonie, informatique, Tv).

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 3 650 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: Qualifelec E2 — c2: Etude et réalisation d'installations d'équipement électrique haute et basse tension: équipe comportant un technicien niveau A et un technicien niveau B et de 4 à 10 exécutants... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Systèmes de sécurité
Brève description: (anti-intrusion, interphonie video, contrôles d'accès, GTC, alarmes techniques).
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 350 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Attestations: Produire: une attestation de formation de moins d'un an sur Materiel WIT & une attestation de formation de moins d'un an sur Materiel Elsylog: Pas d'équivalence: Chaque attestation précitée ne pourra pas faire l'objet d'une équivalence conformément au RC et au présent Avis.

Numéro du lot: 13
Brève description: Plafonds suspendus et Plafonds tendus.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 350 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 6611: fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires technicité courante & 6282: plafonds tendus... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 14
Brève description: Peinture — revetements muraux souples — isolation par l'extérieure — vitrerie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 750 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 6111: peinture et ravalement technicité courante & 6212: revetement textiles collés & 4711: produits verriers technicité courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 15
Brève description: Revetements de sol souples.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 400 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 6221: revetements résilients PVC technicité courante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro du lot: 16
Brève description: Désamiantage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 100 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications: 1552: traitement de l'amiante... Chaque certificat de qualification précité pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions décrites au RC et dans le présent Avis.

Numéro de référence: 00615AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique: formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste de références présentant des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le maître d'ouvrage public ou privé; Les certificats de qualification professionnelle (Qualibat ou Qualifelec) demandés (cf «Informations sur les lots») ou équivalences demandées pour chacun des lots: Equivalence demandée: chaque certificat de qualification exigé pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions suivantes: (excepté pour le lot no 12, pour lequel les attestations de formation sur le matériel spécifique WIT &Amp; Elsylog qui est installé dans les batiments de la Ville d'amiens, d'amiens Métropole et le CCAS sont impératives): l'équivalence pour chaque qualification demandée sera accordée à condition que le candidat présente dans son dossier de candidature: 01 attestation de capacité établie par un homme de l'art ou un maitre d'ouvrage pour des travaux similaires à la qualification demandée exécutés au cours des 3 dernières années précisant le montant des travaux effectués, la date de réalisation, le destinataire et une brève description des travaux réalisés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Amiens Métropole dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (Concerne uniquement les lots 01, 03, 04, 08, 10, 11, 13, 14 et 15).

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
2. Lot 01: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
3. Lot 01: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
4. Lot 02: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
5. Lot 02: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
6. Lot 03: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
7. Lot 03: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
8. Lot 03: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
9. Lot 04: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
10. Lot 04: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
11. Lot 04: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
12. Lot 05: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
13. Lot 05: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
14. Lot 06: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
15. Lot 06: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
16. Lot 07: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
17. Lot 07: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
18. Lot 08: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
19. Lot 08: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
20. Lot 08: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
21. Lot 09: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
22. Lot 09: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
23. Lot 10: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
24. Lot 10: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
25. Lot 10: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
26. Lot 11: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
27. Lot 11: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
28. Lot 11: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
29. Lot 12: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
30. Lot 12: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
31. Lot 13: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
32. Lot 13: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
33. Lot 13: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
34. Lot 14: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
35. Lot 14: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
36. Lot 14: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
37. Lot 15: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (50)
38. Lot 15: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (30)
39. Lot 15: Valeur sociale de l'offre (sur 100 points) (20)
40. Lot 16: Valeur financière de l'offre (sur 100 points) (60)
41. Lot 16: Valeur technique de l'offre (sur 100 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Amiens Métropole
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales, service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche — 3ème étage — BP 2720 Cedex 1
Fax: +33 322971103 📠
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00615AO
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 124-226577 (2015-06-26)

Informations complémentaires (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-229762
Se réfère à l'avis: 2015/S 124-226577
Numéro JO-S: 126
Source: OJS 2015/S 126-229762 (2015-06-30)

Avis d'attribution de marché (2016-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114356
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-99106, mise en ligne le 29 juin 2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-100046, mise en ligne le 30 juin 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31 mars 2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: bhf delaplace titulaire 1 — 80000 amiens hubert callec titulaire 2 — 80700 roye spie batignolles nord — 76121 le grand quevilly spie batignolles
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux

3️⃣
Nom: hp industrie — titulaire 1 — 80000 Amiens GAJ 80 SARL — titulaire 2 — 80440 Hailles date de notification (24 Mars 2016)

4️⃣
Nom: miroiterie tecmir — titulaire 1 — 80000 Amiens domeco sas — titulaire 2 — 80132 Vauchelles les Quesnoy bhf delaplace — titulaire 3- 80000 Amiens

5️⃣
Nom: tecmir — titulaire 1 — 80000 Amiens DOMECO — titulaire 2 — 80132 Vauchelles Les Quesnoy DIRUY — titulaire 3 — 80000 Amiens

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Nom: vib pose picarde — titulaire 1 — 02240 Villers le sec METALIBAT — titulaire 2 — 02100 Saint Quentin construction metalliques bosquelloises — titulaire 3- 80290 Poix de Picardie

7️⃣
Nom: metalibat — titulaire 1 — 02100 Saint quentin vib pose — titulaire 2 — - 02240 Villers le sec ATPS — titulaire 3 — 80000 Amiens

8️⃣
Nom: watel renovation — titulaire 1 — 80000 Amiens CAUX — titulaire 2 — 80000 Amiens bhf delaplace — titulaire 3 — 80480 SALEUX

9️⃣
Nom: watel renovation
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000

1️⃣0️⃣
Nom: sidem — titulaire 1 — 80000 Amiens ECGA — titulaire 2 — 80100 Abbeville

1️⃣1️⃣
Nom: sidem — titulaire 1 — 80000 Amiens spie ile de france — titulaitre 2 — 80000 Amiens SATELEC — titulaire 3 — 80260 Poulainville date de notification 1er Mars 2016

1️⃣2️⃣
Nom: quartz securite — titulaire 1 — 80000 Amiens SOGETREL — titulaire 2 — 80000 Amiens spie ile de france — titulaire 3 — 80000 AMIENS

1️⃣3️⃣
Nom: v.daniere multiplafonds — titulaire 1 — 80000 Amiens hp industrie — titulaire 2 — 80000 Amiens date de notification 22/02/2016

1️⃣4️⃣
Nom: appli — titulaire 1 — 80000 Amiens eliez sas — titulaire 2 — 93210 La plaine st denis DECOREV — titulaire 3 — 62158 L'Arbret date de notification 25 Février 2016

1️⃣5️⃣
Nom: eliez — titulaire 1 — 80000 Amiens DECOREV — titulaire 2 — 62158 L'Arbret — Notification le 25/02/2016 mur et sol — titulaire 3 — 80000 Amiens

1️⃣6️⃣
Nom: g3d DESAMIANTAGE — titulaire 1 — 80000 AMIENS maes sas — titulaire 2 — 78920 ECQUIVILLY wig france entreprises — titulaire 3 — 54200 TOUL Notification le 22/02/2016

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 066-114356 (2016-03-31)

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Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

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