Marché unique. Le marché qui sera conclu à la suite de la présente consultation est un marché de travaux dont l'objet principal est l'exécution de travaux d'espaces verts, relatifs à la ZAC du Libéra située à Colombelles (14460)

Normandie Aménagement

Travaux de terrassements, fourniture et mise en œuvre de terre végétale ou de mélange terre-pierre, de nivellement de finition, de réalisation d'étanchéité (bassin), de préparation des sols, de plantations d'arbres tiges, de cépées, de baliveaux, d'arbustes, haies, plantes vivaces, plants forestiers et d'ensemencement, de réalisation de revêtements de sol, de fourniture et mise en place de mobiliers, jeux, clôture et portillons et l'entretien et le parachèvement des plantations durant 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-17 Avis de marché
2015-11-19 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Travaux de terrassements, fourniture et mise en œuvre de terre végétale ou de mélange terre-pierre, de nivellement de finition, de réalisation d'étanchéité (bassin), de préparation des sols, de plantations d'arbres tiges, de cépées, de baliveaux, d'arbustes, haies, plantes vivaces, plants forestiers et d'ensemencement, de réalisation de revêtements de sol, de fourniture et mise en place de mobiliers, jeux, clôture et portillons et l'entretien et le parachèvement des plantations durant 3 ans.Il est prévu une décomposition en tranches (une tranche ferme et 3 tranches).Ce n'est pas un marché à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Normandie Aménagement
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://normandie-amenagement.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: a.leux@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
Fax: +33 231351021 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 160-293212
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Visite des lieux d'exécution du marché: Les candidats désirant se rendre sur les lieux d'exécution pourront s'adresser à: M. Leux Antoine — chargé d'opérations chez Normandie Aménagement — +33 231351020. Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier. Le retrait éventuellement autorisé des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement. Les candidats doivent utiliser le même mode de transmission pour l'envoi de leur candidature et de leur offre via le site Internet http://e-marchespublics.com Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé avant le jour et l'heure inscrits sur le présent avis de consultation. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites. Le candidat devra impérativement fournir une copie des éléments de son offre (proposition financière, mémoire technique...) sur support physique électronique (CD). Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas relier les différents documents à remettre par le biais de procèdes thermocollés, afin d'en faciliter leur reproduction ou numérisation par le pouvoir adjudicateur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite via la plateforme de consultation: www.e-marchespublic.com Une réponse sera alors adressée, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de terrassements, fourniture et mise en œuvre de terre végétale ou de mélange terre-pierre, de nivellement de finition, de réalisation d'étanchéité (bassin), de préparation des sols, de plantations d'arbres tiges, de cépées, de baliveaux, d'arbustes, haies, plantes vivaces, plants forestiers et d'ensemencement, de réalisation de revêtements de sol, de fourniture et mise en place de mobiliers, jeux, clôture et portillons et l'entretien et le parachèvement des plantations durant 3 ans.
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Quantité ou étendue:
Travaux de terrassements, fourniture et mise en œuvre de terre végétale ou de mélange terre-pierre, de nivellement de finition, de réalisation d'étanchéité (bassin), de préparation des sols, de plantations d'arbres tiges, de cépées, de baliveaux, d'arbustes, haies, plantes vivaces, plants forestiers et d'ensemencement, de réalisation de revêtements de sol, de fourniture et mise en place de mobiliers, jeux, clôture et portillons et l'entretien et le parachèvement des plantations durant 3 ans.
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Il est prévu une décomposition en tranches (une tranche ferme et 3 tranches).
Ce n'est pas un marché à bons de commande.
Durée de l'accord: 96 mois
Numéro de référence: 3507-TRX EV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC du Libéra, 14460 Colombelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent).
Une déclaration sur l'honneur signée (cf. modèle joint au RDC du DCE) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Capacités financières: le chiffre d'affaire des 3 dernières années.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Capacité technique et professionnelle:
Expérience: 5 fiches de références détaillées similaires à l'objet de la consultation (année, maîtrise d'ouvrage, montant des travaux, rôle, visuels, &Amp;#8230;) + une liste générale.
Capacités professionnelles: attestation d'inscription à la chambre consulaire ou à l'ordre professionnel, certificat de capacité à l'application de mesures de gestion environnementale ou équivalent.
Capacités techniques: description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 pourcent (5 %) sera appliquée sur chaque acompte. Conformément à la loi nº 71-584 du 16.7.1971 tendant à réglementer les retenues de garantie en matière de marchés de travaux définis par l'article 1779-3° du code civil, le titulaire peut fournir une caution personnelle et solidaire remplaçant l'application de la retenue de garantie.
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Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai maximal de paiement des acomptes est de: 60 jours, à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'œuvre.
Le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du marché par virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées solidaires.
Il n'y a pas possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Marché réservé aux entreprises adaptées, établissements, et services d'aides par le travail.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Note méthodologique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Antoine Leux
Adresse du profil d'acheteur: http://normandie-amenagement.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Normandie Aménagement
Point de contact: Antoine Leux
Courrier électronique: s.mourier@normandie-amenagement.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: le directeur général
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3507-TRX EV
Informations complémentaires
Visite des lieux d'exécution du marché:
Les candidats désirant se rendre sur les lieux d'exécution pourront s'adresser à: M. Leux Antoine — chargé d'opérations chez Normandie Aménagement — +33 231351020.
Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier.
Le retrait éventuellement autorisé des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement.
Les candidats doivent utiliser le même mode de transmission pour l'envoi de leur candidature et de leur offre via le site Internet http://e-marchespublics.com
Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé avant le jour et l'heure inscrits sur le présent avis de consultation. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites.
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Le candidat devra impérativement fournir une copie des éléments de son offre (proposition financière, mémoire technique...) sur support physique électronique (CD).
Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas relier les différents documents à remettre par le biais de procèdes thermocollés, afin d'en faciliter leur reproduction ou numérisation par le pouvoir adjudicateur.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite via la plateforme de consultation: www.e-marchespublic.com
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Une réponse sera alors adressée, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231524217 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 160-293212 (2015-08-17)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 508 845 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-412644
Se réfère à l'avis: 2015/S 160-293212
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-127494, mise en ligne le 17.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Méthodologie (30)

Attribution du marché
Nom: SARL sparfel normandie IDF
Adresse postale: RD 675, La Forge Moisy
Commune postale: Cresseveuille
Code postal: 14430
Courrier électronique: normandie@sparfel.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Source: OJS 2015/S 227-412644 (2015-11-19)
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