Marché public de fourniture de gaz propane
Syndicat mixte des Deux Lacs
Fourniture, transport et stockage de gaz propane.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Primagaz
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-10 | Avis de marché |
| 2015-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des Deux Lacs
Adresse postale: 2 rue de la Seigne
Code postal: 25370
Commune postale: Les Hôpitaux-Vieux
Contact
Courrier électronique: vincent.ccmo2l@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381491030 📞
Fax: +33 381492350 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247323
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, transport et stockage de gaz propane.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin des landes, 25160 Malbuisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vincent Fleurot
M. le président
Nom: Syndicat mixte des 2 lacs
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-15 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Code postal: 25004
Source: OJS 2015/S 134-247323 (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne la fourniture, le transport et le stockage (avec entretien de la cuve, du vaporiseur et attenants) sur site de gaz propane. Il s'agit donc d'une fourniture de gaz propane « rendu et stocké site » pour l'alimentation d'un seul point de livraison situé au centre aquatique de Malbuisson (25160).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des Deux Lacs
Adresse postale: 2 rue de la Seigne
Code postal: 25370
Commune postale: Les Hôpitaux-Vieux
Contact
Courrier électronique: vincent.ccmo2l@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381491030 📞
Fax: +33 381492350 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247323
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le maître de l'ouvrage met gratuitement à disposition le dossier de consultation par voie électronique,via la plate-forme www.e-marchespublics.com
Il est précisé que le retrait des dossiers de consultation par voie électronique n'oblige pas le candidat à remettre sa candidature et son offre sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.
le maître de l'ouvrage accepte les plis adressés par voie électronique via la plate-forme www.e-marchespublics.com
Les candidats qui opteront pour l'envoi des plis sous forme électronique devront appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
Les offres électroniques devront impérativement être réceptionnées dans leur totalité sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur avant la date et l'heure limites de transmission des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, transport et stockage de gaz propane.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin des landes, 25160 Malbuisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées par le budget général (fonds propres) du pouvoir adjudicateur puis par transfert du contrat à un délégataire en charge de la future exploitation (date prévisionnelle: 1.1.2016).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un seul prestataire ou à un groupement.
en cas de groupement, les candidats sont autorisés à présenter leur offre sous la forme d'un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché n'est pas solidaire, en application de l'article 51-vii du code des marchés publics, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement conjoint après attribution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vincent Fleurot
M. le président
Nom: Syndicat mixte des 2 lacs
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-15 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le maître de l'ouvrage met gratuitement à disposition le dossier de consultation par voie électronique,via la plate-forme www.e-marchespublics.com
Il est précisé que le retrait des dossiers de consultation par voie électronique n'oblige pas le candidat à remettre sa candidature et son offre sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.
le maître de l'ouvrage accepte les plis adressés par voie électronique via la plate-forme www.e-marchespublics.com
Les candidats qui opteront pour l'envoi des plis sous forme électronique devront appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
Les offres électroniques devront impérativement être réceptionnées dans leur totalité sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur avant la date et l'heure limites de transmission des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Code postal: 25004
Source: OJS 2015/S 134-247323 (2015-07-10)
Avis d'attribution de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363958
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247323
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 chemin des Landes, 25160 Malbuisson.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: Primagaz
Adresse postale: Les Levées — route de Montlouis — BP 359
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps Cédex
Code postal: 37703
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cédex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 201-363958 (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363958
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247323
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-107987, mise en ligne le 13.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 chemin des Landes, 25160 Malbuisson.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: Primagaz
Adresse postale: Les Levées — route de Montlouis — BP 359
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps Cédex
Code postal: 37703
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cédex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 201-363958 (2015-10-13)
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