Marché de travaux Malakoff Centre — espaces publics Phase 3

Nantes métropole aménagement

Consultation portant sur la réalisation de travaux d'aménagement des espaces publics de type VRD sur la 3ème phase d'aménagement de la ZAC Malakoff Centre.
Tranche ferme: Secteur du boulevard de Sarrebruck et rue de l'Église
Tranche conditionnelle 1: Secteur de l'îlot MC8.
Tranche conditionnelle 2: Secteur de l'îlot MC5.
A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-30 Avis de marché
2016-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue: Modalités de présentation précisées dans le règlement de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date limite de soumission: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427216
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Durée globale d'exécution des contrats: 45 mois. Date prévisionnelle du début de la période de préparation: avril 2016. Date prévisionnelle du début des travaux: mai 2016. Le délai global d'exécution inclut la période de préparation. Les délais d'exécution de chacune des tranches sont fixés comme suit: Tranche ferme: 11 mois. Tranche conditionnelle 1: 5 mois. Tranche conditionnelle 2: 2.5 mois. Délais limites d'affermissement des tranches conditionnelles à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme. Tranche conditionnelle 1: 30 mois. Tranche conditionnelle 2: 43 mois. Prestations complémentaires. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation portant sur la réalisation de travaux d'aménagement des espaces publics de type VRD sur la 3ème phase d'aménagement de la ZAC Malakoff Centre.
Tranche ferme: Secteur du boulevard de Sarrebruck et rue de l'Église
Tranche conditionnelle 1: Secteur de l'îlot MC8.
Tranche conditionnelle 2: Secteur de l'îlot MC5.
A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — terrassements, voirie, assainissement, maçonnerie
Brève description: Lot 1 -terrassements, voirie, assainissement, maçonnerie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — éclairage public, réseaux souples
Brève description: Lot 2 — éclairage public, réseaux souples.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — espaces verts, serrurerie, mobilier, arrosage
Brève description: Lot 3 — espaces verts, serrurerie, mobilier, arrosage.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 45 mois
Numéro de référence: 1428 - T - VT4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Malakoff 44000 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
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L'imprimé DC1 est disponible gratuitement sur le lien internet suivant:
Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 n°2005-64:
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
une preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité.
Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaire global sur les 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération: Nantes Métropole aménagement.
Contrats à prix révisables.
Modalités de règlement des comptes: le délai de paiement: 45 jours fin de mois d'émission de la facture — paiement par virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-25 📅
Lieu d’ouverture: Siège de Nantes Métropole Aménagment
Lieu: Siège de Nantes Métropole Aménagment
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre — Précisions dans le règlement de la consultation (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performance en matière d'insertion professionnelle — Précisions dans le règlement de la consultation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique et marchés
Cassard Florence
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Point de contact: Renseignement administratif: Madame Florence Cassard renseignement technique: Madame Caroline Priou
Vaillier Claudine
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏
Commune postale: Nantes cedex 1
Point de contact: L'enveloppe devra porter la mention suivante ZAC Malakoff Centre — Espaces Publics Phase 3 Lot n: ...... ne pas ouvrir". Les offres pourront faire l'objet d'une remise dématérialisée à l'adresse indiquée ci-dessous:
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1428 - T - VT4
Informations complémentaires
Durée globale d'exécution des contrats: 45 mois.
Date prévisionnelle du début de la période de préparation: avril 2016.
Date prévisionnelle du début des travaux: mai 2016.
Le délai global d'exécution inclut la période de préparation.
Les délais d'exécution de chacune des tranches sont fixés comme suit:
Tranche ferme: 11 mois.
Tranche conditionnelle 1: 5 mois.
Tranche conditionnelle 2: 2.5 mois.
Délais limites d'affermissement des tranches conditionnelles à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme.
Tranche conditionnelle 1: 30 mois.
Tranche conditionnelle 2: 43 mois.
Prestations complémentaires.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes, cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel:
Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Référé contractuel.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2015/S 236-427216 (2015-11-30)
Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 646 009,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093050
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427216
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les montants indiqués aux points V.4 comprennent le montant de la tranche ferme et les montants des tranches conditionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché de TRAVAUX Malakoff Centre - Espaces Publics Phase 3

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: Eurovia
Adresse postale: 3 rue de la Métallurgie
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44472

2️⃣
Nom: SPIE Ouest Centre
Adresse postale: 7 rue Julius et Ethel Rosenberg
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44818

3️⃣
Nom: ID Verde
Adresse postale: 38 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé contractuel:
Source: OJS 2016/S 056-093050 (2016-03-15)
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