Marché de travaux dans le cadre de la construction du futur siège de la caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan
CPAM du Morbihan
Le présent appel d'offres a pour objet l'opération de travaux relative à la construction du futur siège de la CPAM du Morbihan. La surface du bâtiment à construire est de 13 980 mètres carrés SHON sur un terrain de 23 000 mètres carrés, zone de Laroiseau 2 à Vannes. L'Immeuble, qui sera à usage de bureaux, hébergera 638 salariés et accueillera divers publics.
Le projet est mené dans une démarche HQE, avec un objectif de certification "Nf Bâtiments Tertiaires - démarche Hqe®".
Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atlantic Paysages
- • Colas-ID Verde-TPC Ouest
- • Coyac SARL
- • Eiffage Construction Morbihan
- • Picard SARL
- • Plassart menuiseries
- • Sofradi
- • Soprema
- • SPIE Ouest Centre
- • Construction d'équipements pour les loisirs › Ouvrages de protection contre le soleil
- • Installation d'infrastructures de câblage › Installation de câblage informatique
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de meubles encastrés
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres › Pose de portes
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation acoustique
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de construction d'ouvrages › Travaux de construction de parkings
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-28 | Avis de marché |
| 2015-05-22 | Informations complémentaires |
| 2016-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Morbihan
Adresse postale: Département immobilier et logistique, 37 boulevard de la Paix, BP 20321
Code postal: 56021
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: alain.maureaux@cpam-vannes.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 297018252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-150661
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation et déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet l'opération de travaux relative à la construction du futur siège de la CPAM du Morbihan. La surface du bâtiment à...”
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“Le projet est mené dans une démarche HQE, avec un objectif de certification "Nf Bâtiments Tertiaires - démarche Hqe®".”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - vRD
Brève description:
“Terrassement, réseaux, voiries.”
Quantité ou étendue: Voir CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
“Aucune Prestations Supplémentaires Eventuelles.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - structure-Gros-Oeuvre
Brève description:
“Fondations, maçonnerie.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Aucune Prestation Supplémentaire Eventuelle.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - etanchéité-Couverture
Brève description:
“Etanchéité, couverture.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - façades-Menuiseries extérieures
Brève description:
“Bardage, brises-soleil, menuiseries extérieures.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 04-01: Remplacement des oscillo-battants par ouvrants à la françaisePSE 04-02: Allège vitrée pour les châssis de l'espace convialité.”
“PSE 04-01: Remplacement des oscillo-battants par ouvrants à la française”
“PSE 04-02: Allège vitrée pour les châssis de l'espace convialité.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 - menuiseries intérieures
Brève description:
“Portes bois, placards, banques accueil, plans stratifiés.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 06-01: Mobilier hall accueilPSE 06-02: Miroir salle de sportPSE 06-03: Placards stratifiés.”
“PSE 06-01: Mobilier hall accueil”
“PSE 06-02: Miroir salle de sport”
“PSE 06-03: Placards stratifiés.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 - cloisons - plâtrerie
Brève description:
“Cloisons sèches, cloisons amovibles, traitement acoustique.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 07-01: Fourniture de cloisons modulaires supplémentairesPSE 07-02: Barrières phoniquesPSE 07-03: Cloisons modulaires monoblocPSE 07-04: Cloisons...”
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“PSE 07-01: Fourniture de cloisons modulaires supplémentaires”
“PSE 07-02: Barrières phoniques”
“PSE 07-03: Cloisons modulaires monobloc”
“PSE 07-04: Cloisons modulaires bi-blocs.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 - faux-Plafonds
Brève description:
“Plafonds suspendus, ilots acoustiques.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12 - cVC Plomberie-Sanitaire
Brève description:
“Chauffage, ventilation, plomberie.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 12-01: Remplacement des poutres climatiques par des ventilo-convecteurs.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13 - electricité
Brève description:
“Courants forts, courants faibles, sécurité incendie.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 13-01 Gestion de l'éclairagePSE 13-02 Supervision comptage véhiculePSE 13-03 Dispositifs de sonorisation des salles de réunions du rez de parvis.”
“PSE 13-01 Gestion de l'éclairage”
“PSE 13-02 Supervision comptage véhicule”
“PSE 13-03 Dispositifs de sonorisation des salles de réunions du rez de parvis.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 15 - espaces verts-mobilier-serrurerie
Brève description:
“Aménagements extérieurs, mobilier.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“— Lot 4 Façades-Menuiseries extérieures”
“PSE 04-01 Remplacement des oscillo-battants par ouvrants à la française”
“pse 04-02 Allège vitrée pour châssis de l'espace de convialité”
“— lot 6 Menuiseries intérieures”
“PSE 06-01 Mobilier hall accueil”
“pse 06-02 Miroir salle de sport”
“pse 06-03 Placards stratifiés”
“— lot 7 Cloisons-Plâtrerie”
“PSE 07-01 Fourniture de cloisons modulaires supplémentaires”
“pse 07-02 Barrière phoniques”
“pse 07-03 Cloisons modulaires monobloc”
“pse 07-04 Cloisons modulaires bi-blocs”
“— lot 12 CVC Plomberie sanitaire”
“PSE 12-01 Remplacement des poutres climatiques par des ventilo-convecteurs”
“— lot 13 Electricité CFO-CFA”
“PSE 13-01 Gestion de l'éclairage”
“pse 13-02 Supervision comptage véhicule”
“pse 13-03 Dispositifs de sonorisation sur les salles de réunion du rez-de-parvis”
“les autres lots ne comportent pas de PSE à chiffrer.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc Laroiseau 2, 56000 Vannes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats devront remettre:”
“— les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat);”
“— un justificatif relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;”
“— pour les candidats en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que les candidats n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.”
“Ces documents devront être remplis dans toutes leurs rubriques.”
“Les formulaires sont téléchargeables sur le site: www.economie.gouv.fr/”
Situation économique et financière:
“Les candidats devront remettre les documents suivants:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— déclaration appropriée de banques pour les entreprises nouvellement créées;”
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Les entreprises nouvellement créées pourront prouver leur capacité par tout moyen.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le niveau minimal de capacités économiques et financières fixé par le pouvoir adjudicateur est le suivant:”
“— Chiffre d'affaires annuel supérieur au double du montant du lot pour lequel elle soumissionne.”
“ce niveau minimal, adapté à la nature et au montant des prestations sous-traitées, est également exigé pour les sous-traitants.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
“— certificats de qualifications professionnelles ou preuve de la capacité du candidat par tout moyen, notamment par des certificats d'identité...”
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“— pour le lot no2 Structure - gros-Oeuvre ainsi que pour le lot no12 CVC Plomberie-Sanitaire, chargés de la responsabilité environnementale du chantier...”
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“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
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“les entreprises nouvellement créées pourront prouver leur capacité par tout moyen.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Les niveaux minimaux de capacités professionnelles fixés par le pouvoir adjudicateur sont les suivants:”
“— Références équivalentes exécutées au cours des cinq dernières années, représentant des expériences de réalisation supérieures à 5000 mètres carrés,”
“— Présentation de certificats établis par des organismes indépendants attestant des capacités professionnelles et techniques à exécuter pour le marché, ou...”
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“— pour le lot no2 Structure - gros-Oeuvre ainsi que pour le lot no12 CVC Plomberie-Sanitaire, chargés de la responsabilité environnementale du chantier...”
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“ces niveaux minimaux de capacités professionnelles, adaptés à la nature et au montant des prestations sous-traitées, sont également exigés pour les sous-traitants.”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Conformément à l'article 101 du Code des Marchés Publics, le marché prévoit une retenue de garantie prélevée par fractions sur chacun des versements autres...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le mode de règlement est le virement. Le délai de paiement sera de 30 jours conformément au décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les...”
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“Tout dépassement de ce délai donnera lieu à l'application des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de...”
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“Les prix sont forfaitaires, définitifs et révisables.”
“Le paiement des acomptes et du solde s'effectuera selon les conditions décrites au C.C.A.P. Et conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.”
“L'Opération est inscrite au plan immobilier de la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme solidaire sera imposée lors de l'attribution du marché.”
Autres conditions particulières:
“L'Exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi pour les lots suivants:”
“— lot no2: Structure - gros-Oeuvre, à hauteur de 5 000 heures,”
“— lot no12: CVC Plomberie Sanitaire, à hauteur de 1 000 heures,”
“— lot no13: Electricité, à hauteur de 1 000 heures.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique (35)
3. La valeur sécurité et développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Alain Maureaux
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPAM du Morbihan
Adresse postale: Département immobilier et logistique, 37 boulevard de la Paix, BP 20321
Commune postale: Vannes
Code postal: 56021
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Code postal: 56000
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/06
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation et déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation: https://cnamts.achatpublic.com”
“Toutefois les candidats ont la possibilité de retirer le DCE et de déposer leur offre sous forme papier aux conditions fixées dans le Règlement de...”
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“A titre d'information, les 6 lots suivants font l'objet d'une consultation en procédure adaptée, conformément aux articles 27-iii et 28 du Code des Marchés...”
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“— Lot no5: Serrurerie - métallerie (Portes métalliques, grilles, garde-corps...);”
“— Lot no9: Revêtements sols;”
“— Lot no10: Carrelage;”
“— Lot no11: Peinture (Peinture de façade, peinture intérieure);”
“— Lot no14: Ascenseurs - monte-Charges.”
“— Lot no16: Eclairage extérieur.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Source: OJS 2015/S 085-150661 (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Morbihan
Adresse postale: Département immobilier et logistique, 37 boulevard de la Paix, BP 20321
Code postal: 56021
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: alain.maureaux@cpam-vannes.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 297018252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-150661
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation et déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet l'opération de travaux relative à la construction du futur siège de la CPAM du Morbihan. La surface du bâtiment à...”
“Le projet est mené dans une démarche HQE, avec un objectif de certification "Nf Bâtiments Tertiaires - démarche Hqe®".”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - vRD
Brève description:
“Terrassement, réseaux, voiries.”
Quantité ou étendue: Voir CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
“Aucune Prestations Supplémentaires Eventuelles.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - structure-Gros-Oeuvre
Brève description:
“Fondations, maçonnerie.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Aucune Prestation Supplémentaire Eventuelle.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - etanchéité-Couverture
Brève description:
“Etanchéité, couverture.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - façades-Menuiseries extérieures
Brève description:
“Bardage, brises-soleil, menuiseries extérieures.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 04-01: Remplacement des oscillo-battants par ouvrants à la françaisePSE 04-02: Allège vitrée pour les châssis de l'espace convialité.”
“PSE 04-01: Remplacement des oscillo-battants par ouvrants à la française”
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“PSE 04-02: Allège vitrée pour les châssis de l'espace convialité.”
Intitulé du lot: Lot 6 - menuiseries intérieures
Brève description:
“Portes bois, placards, banques accueil, plans stratifiés.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 06-01: Mobilier hall accueilPSE 06-02: Miroir salle de sportPSE 06-03: Placards stratifiés.”
“PSE 06-01: Mobilier hall accueil”
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“PSE 06-02: Miroir salle de sport”
“PSE 06-03: Placards stratifiés.”
Intitulé du lot: Lot 7 - cloisons - plâtrerie
Brève description:
“Cloisons sèches, cloisons amovibles, traitement acoustique.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 07-01: Fourniture de cloisons modulaires supplémentairesPSE 07-02: Barrières phoniquesPSE 07-03: Cloisons modulaires monoblocPSE 07-04: Cloisons...”
“PSE 07-01: Fourniture de cloisons modulaires supplémentaires”
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“PSE 07-02: Barrières phoniques”
“PSE 07-03: Cloisons modulaires monobloc”
“PSE 07-04: Cloisons modulaires bi-blocs.”
Intitulé du lot: Lot 8 - faux-Plafonds
Brève description:
“Plafonds suspendus, ilots acoustiques.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12 - cVC Plomberie-Sanitaire
Brève description:
“Chauffage, ventilation, plomberie.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 12-01: Remplacement des poutres climatiques par des ventilo-convecteurs.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13 - electricité
Brève description:
“Courants forts, courants faibles, sécurité incendie.”
Informations complémentaires sur les lots:
“PSE 13-01 Gestion de l'éclairagePSE 13-02 Supervision comptage véhiculePSE 13-03 Dispositifs de sonorisation des salles de réunions du rez de parvis.”
“PSE 13-01 Gestion de l'éclairage”
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“PSE 13-02 Supervision comptage véhicule”
“PSE 13-03 Dispositifs de sonorisation des salles de réunions du rez de parvis.”
Intitulé du lot: Lot 15 - espaces verts-mobilier-serrurerie
Brève description:
“Aménagements extérieurs, mobilier.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“— Lot 4 Façades-Menuiseries extérieures”
“PSE 04-01 Remplacement des oscillo-battants par ouvrants à la française”
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“pse 04-02 Allège vitrée pour châssis de l'espace de convialité”
“— lot 6 Menuiseries intérieures”
“PSE 06-01 Mobilier hall accueil”
“pse 06-02 Miroir salle de sport”
“pse 06-03 Placards stratifiés”
“— lot 7 Cloisons-Plâtrerie”
“PSE 07-01 Fourniture de cloisons modulaires supplémentaires”
“pse 07-02 Barrière phoniques”
“pse 07-03 Cloisons modulaires monobloc”
“pse 07-04 Cloisons modulaires bi-blocs”
“— lot 12 CVC Plomberie sanitaire”
“PSE 12-01 Remplacement des poutres climatiques par des ventilo-convecteurs”
“— lot 13 Electricité CFO-CFA”
“PSE 13-01 Gestion de l'éclairage”
“pse 13-02 Supervision comptage véhicule”
“pse 13-03 Dispositifs de sonorisation sur les salles de réunion du rez-de-parvis”
“les autres lots ne comportent pas de PSE à chiffrer.”
Numéro de référence: 2015/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc Laroiseau 2, 56000 Vannes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats devront remettre:”
“— les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat);”
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“— un justificatif relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;”
“— pour les candidats en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que les candidats n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.”
“Ces documents devront être remplis dans toutes leurs rubriques.”
“Les formulaires sont téléchargeables sur le site: www.economie.gouv.fr/”
“Les candidats devront remettre les documents suivants:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Afficher plus (5)
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— déclaration appropriée de banques pour les entreprises nouvellement créées;”
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Les entreprises nouvellement créées pourront prouver leur capacité par tout moyen.”
“Le niveau minimal de capacités économiques et financières fixé par le pouvoir adjudicateur est le suivant:”
“— Chiffre d'affaires annuel supérieur au double du montant du lot pour lequel elle soumissionne.”
Afficher plus (1)
“ce niveau minimal, adapté à la nature et au montant des prestations sous-traitées, est également exigé pour les sous-traitants.”
“— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Afficher plus (5)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
“— certificats de qualifications professionnelles ou preuve de la capacité du candidat par tout moyen, notamment par des certificats d'identité...”
“— pour le lot no2 Structure - gros-Oeuvre ainsi que pour le lot no12 CVC Plomberie-Sanitaire, chargés de la responsabilité environnementale du chantier...”
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
“les entreprises nouvellement créées pourront prouver leur capacité par tout moyen.”
“Les niveaux minimaux de capacités professionnelles fixés par le pouvoir adjudicateur sont les suivants:”
“— Références équivalentes exécutées au cours des cinq dernières années, représentant des expériences de réalisation supérieures à 5000 mètres carrés,”
Afficher plus (3)
“— Présentation de certificats établis par des organismes indépendants attestant des capacités professionnelles et techniques à exécuter pour le marché, ou...”
“— pour le lot no2 Structure - gros-Oeuvre ainsi que pour le lot no12 CVC Plomberie-Sanitaire, chargés de la responsabilité environnementale du chantier...”
“ces niveaux minimaux de capacités professionnelles, adaptés à la nature et au montant des prestations sous-traitées, sont également exigés pour les sous-traitants.”
Dépôts et garanties exigés:
“Conformément à l'article 101 du Code des Marchés Publics, le marché prévoit une retenue de garantie prélevée par fractions sur chacun des versements autres...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le mode de règlement est le virement. Le délai de paiement sera de 30 jours conformément au décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les...”
“Tout dépassement de ce délai donnera lieu à l'application des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de...”
Afficher plus (3)
“Les prix sont forfaitaires, définitifs et révisables.”
“Le paiement des acomptes et du solde s'effectuera selon les conditions décrites au C.C.A.P. Et conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.”
“L'Opération est inscrite au plan immobilier de la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S).”
“En cas de groupement, la forme solidaire sera imposée lors de l'attribution du marché.”
Autres conditions particulières:
“L'Exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi pour les lots suivants:”
“— lot no2: Structure - gros-Oeuvre, à hauteur de 5 000 heures,”
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“— lot no12: CVC Plomberie Sanitaire, à hauteur de 1 000 heures,”
“— lot no13: Electricité, à hauteur de 1 000 heures.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique (35)
3. La valeur sécurité et développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Alain Maureaux
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPAM du Morbihan
Adresse postale: Département immobilier et logistique, 37 boulevard de la Paix, BP 20321
Commune postale: Vannes
Code postal: 56021
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Code postal: 56000
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/06
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation et déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation: https://cnamts.achatpublic.com”
“Toutefois les candidats ont la possibilité de retirer le DCE et de déposer leur offre sous forme papier aux conditions fixées dans le Règlement de...”
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“A titre d'information, les 6 lots suivants font l'objet d'une consultation en procédure adaptée, conformément aux articles 27-iii et 28 du Code des Marchés...”
“— Lot no5: Serrurerie - métallerie (Portes métalliques, grilles, garde-corps...);”
“— Lot no9: Revêtements sols;”
“— Lot no10: Carrelage;”
“— Lot no11: Peinture (Peinture de façade, peinture intérieure);”
“— Lot no14: Ascenseurs - monte-Charges.”
“— Lot no16: Eclairage extérieur.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Source: OJS 2015/S 085-150661 (2015-04-28)
Informations complémentaires (2015-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-181397
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-150661
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2015/S 100-181397 (2015-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-181397
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-150661
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2015/S 100-181397 (2015-05-22)
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-044721
Se réfère à l'avis: 2015/S 085-150661
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-66214, mise en ligne le 29.4.2015. Références de publication...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-15 📅
Nom: Colas-ID Verde-TPC Ouest
Adresse postale: rue Duténos, Le Verger, ZI du Prat, BP 310
Commune postale: Vannes
Code postal: 56008
2️⃣
Nom: Eiffage Construction Morbihan
Adresse postale: 27 avenue Édouard Michelin, ZI du Prat, BP 195
Code postal: 56005
3️⃣
Nom: Soprema
Adresse postale: Pa du Poteau Sud — Rue Bourseul
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
4️⃣
Nom: Sofradi
Adresse postale: 14 avenue Descartes, parc d'activités de Ragon
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
5️⃣
Nom: Plassart menuiseries
Adresse postale: ZI des Cinq chemins, BP 7
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
6️⃣
Nom: Picard SARL
Adresse postale: ZA de Pen er pont, 1 impasse de Lesnerac
Commune postale: Ploemel
Code postal: 56400
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-16 📅
Nom: Coyac SARL
Adresse postale: ZAC de Kerniol, 22 rue des Frères Lumières
Code postal: 56000
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Spie Ouest Centre
Adresse postale: Pa de Kerloudan, rue de Cornouaille, BP 63
Commune postale: Ploemeur
Code postal: 56274
9️⃣
Adresse postale: Pa de Kerloudan, rue de Cournouaille, BP 63
1️⃣0️⃣
Nom: Atlantic paysages
Adresse postale: chemin de Kerbois, BP 50124
Commune postale: Auray
Code postal: 56401
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
8
7
10
Source: OJS 2016/S 028-044721 (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-044721
Se réfère à l'avis: 2015/S 085-150661
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-66214, mise en ligne le 29.4.2015. Références de publication...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-15 📅
Nom: Colas-ID Verde-TPC Ouest
Adresse postale: rue Duténos, Le Verger, ZI du Prat, BP 310
Commune postale: Vannes
Code postal: 56008
2️⃣
Nom: Eiffage Construction Morbihan
Adresse postale: 27 avenue Édouard Michelin, ZI du Prat, BP 195
Code postal: 56005
3️⃣
Nom: Soprema
Adresse postale: Pa du Poteau Sud — Rue Bourseul
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
4️⃣
Nom: Sofradi
Adresse postale: 14 avenue Descartes, parc d'activités de Ragon
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
5️⃣
Nom: Plassart menuiseries
Adresse postale: ZI des Cinq chemins, BP 7
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
6️⃣
Nom: Picard SARL
Adresse postale: ZA de Pen er pont, 1 impasse de Lesnerac
Commune postale: Ploemel
Code postal: 56400
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-16 📅
Nom: Coyac SARL
Adresse postale: ZAC de Kerniol, 22 rue des Frères Lumières
Code postal: 56000
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Spie Ouest Centre
Adresse postale: Pa de Kerloudan, rue de Cornouaille, BP 63
Commune postale: Ploemeur
Code postal: 56274
9️⃣
Adresse postale: Pa de Kerloudan, rue de Cournouaille, BP 63
1️⃣0️⃣
Nom: Atlantic paysages
Adresse postale: chemin de Kerbois, BP 50124
Commune postale: Auray
Code postal: 56401
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
8
7
10
Source: OJS 2016/S 028-044721 (2016-02-05)
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