Marché de transports, location de cars et de véhicules avec ou sans chauffeur
Communauté communes Pévèle Carembault
Marché de transports, location de cars et de véhicules avec ou sans chauffeur.
Marché alloti (5 lots).
Marché à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pévèle Carembault
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Bicentenaire
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-Marcq
Contact
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏
Courrier électronique: cc.pevele.carembault@orange.fr 📧
Téléphone: +33 320412648 📞
Fax: +33 320411796 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377983
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Partie Nord du territoire de la CCPC — déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel (HT): 90 000 EUR/montant maximum (HT): sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Partie Sud du territoire de la CCPC — déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Divers déplacements ponctuels avec chauffeur d'adultes ou d'enfants (hors activités liées à l'animation jeunesse des lots n° 1 et 2)
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Partie Nord du territoire de la C.C.P.C. — Divers déplacements ponctuels d'adultes ou d'enfants sans chauffeur
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel (HT): 21 000 EUR/Montant maximum (HT): sans maximum.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Partie Sud du territoire de la CCPC — divers déplacements ponctuels d'adultes ou d'enfants sans chauffeur
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: CCPC2015-19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Luc Detavernier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cdg5962.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cdg5962.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Pévèle Carembault
Adresse postale: antenne de Chemy — 9 bis rue de l'Église
Commune postale: Chemy
Code postal: 59147
Point de contact: Jean-François Lenglet
Téléphone: +33 320966480 📞
Courrier électronique: jflenglet@pevelecarembault.fr 📧
Fax: +33 320969537 📠
Adresse postale: antenne de Templeuve — 85 rue de Roubaix
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Téléphone: +33 320792080 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCPC2015-19
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 208-377983 (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Marché de transports, location de cars et de véhicules avec ou sans chauffeur.— marché alloti (5 lots),— marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pévèle Carembault
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Bicentenaire
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-Marcq
Contact
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏
Courrier électronique: cc.pevele.carembault@orange.fr 📧
Téléphone: +33 320412648 📞
Fax: +33 320411796 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377983
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de transports, location de cars et de véhicules avec ou sans chauffeur.
Marché alloti (5 lots).
Marché à bons de commande.
Intitulé du lot: Partie Nord du territoire de la CCPC — déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH
Brève description:
Communes concernées: Avelin — Attiches — Bachy — Bourghelles — Camphin-en-Carembault — Camphin-en-Pévèle — Cappelle-en-Pévèle — Chemy — Cobrieux — Cysoing — Ennevelin — Genech — Gondecourt — Herrin — Louvil — Phalempin — Pont-à-Marcq — Templeuve — Tourmignies — Wannehain.
Afficher plus
Les déplacements peuvent dépasser le cadre du territoire de la communauté de Communes Pévèle…
… Carembault.Montant minimum annuel (HT): 90 000 EUR/montant maximum (HT): sans maximum.
… Carembault.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Partie Sud du territoire de la CCPC — déplacements avec chauffeur des enfants et des adolescents des ALSH
Brève description:
Communes concernées: Aix — Auchy-les-Orchies — Bersée — Beuvry-la-Forêt — Bouvignies — Coutiches — la Neuville — Landas — Mérignies — Moncheaux — Mons-en-Pévèle — Mouchin — Nomain — Orchies — Ostricourt — Saméon — Thumeries — Wahagnies.
Informations complémentaires sur les lots:
Les déplacements peuvent dépasser le cadre du territoire de la communauté de Communes Pévèle Carembault.Montant minimum annuel (HT): 90 000 EUR/montant maximum): sans maximum.
Montant minimum annuel (HT): 90 000 EUR/montant maximum): sans maximum.
Intitulé du lot: Divers déplacements ponctuels avec chauffeur d'adultes ou d'enfants (hors activités liées à l'animation jeunesse des lots n° 1 et 2)
Brève description:
Ces déplacements peuvent dépasser le cadre du territoire de la communauté de communes Pévèle Carembault.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum (HT): sans minimum / Montant maximum annuel (HT): 25 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Partie Nord du territoire de la C.C.P.C. — Divers déplacements ponctuels d'adultes ou d'enfants sans chauffeur
Informations complémentaires sur les lots:
Ces déplacements peuvent dépasser le cadre du territoire de la communauté de communes Pévèle…
… Carembault.Montant minimum annuel (HT): 21 000 EUR/Montant maximum (HT): sans maximum.
… Carembault.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Partie Sud du territoire de la CCPC — divers déplacements ponctuels d'adultes ou d'enfants sans chauffeur
Brève description:
Communes concernées: Aix — Auchy-les-Orchies — Bersée — Beuvry-la-Forêt — Bouvignies — Coutiches — La Neuville — Landas — Mérignies — Moncheaux — Mons-en-Pévèle — Mouchin — Nomain — Orchies — Ostricourt — Saméon — Thumeries — Wahagnies.
Informations complémentaires sur les lots:
Ces déplacements peuvent dépasser le cadre du territoire de la communauté de communes Pévèle Carembault.Montant minimum annuel (HT): 21 000 EUR/montant maximum (HT): sans maximum.
Montant minimum annuel (HT): 21 000 EUR/montant maximum (HT): sans maximum.
Marché de transports, location de cars et de véhicules avec ou sans chauffeur.
— marché alloti (5 lots),
— marché à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Luc Detavernier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cdg5962.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cdg5962.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Pévèle Carembault
Adresse postale: antenne de Chemy — 9 bis rue de l'Église
Commune postale: Chemy
Code postal: 59147
Point de contact: Jean-François Lenglet
Téléphone: +33 320966480 📞
Courrier électronique: jflenglet@pevelecarembault.fr 📧
Fax: +33 320969537 📠
Adresse postale: antenne de Templeuve — 85 rue de Roubaix
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Téléphone: +33 320792080 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCPC2015-19
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 208-377983 (2015-10-22)
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