Marché de produits locaux

CROUS de Poitiers

Marché pour la fourniture de denrées alimentaires récoltées, produites ou transformées localement, c'est-à-dire dans l'un des départements de la région Poitou-Charentes (Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne), ou l'un des départements limitrophes (Vendée, Maine-et-Loire, Indre-et-Loire, Indre, Haute-Vienne, Dordogne, Gironde).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Qui ?

• CROUS de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-01	Avis de marché
2015-12-21	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Guillaume le Troubadour — BP 629
Code postal: 86022
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@crous-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549608829 📞
Fax: +33 549410658 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349578
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Les documents composant la présente consultation peuvent être obtenus par simple courriel auprès du service des marchés du CROUS de Poitiers (marches@crous-poitiers.fr) ou téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio
Brève description:

Par « fruits et légumes bio », ce lot comprend tous les fruits et les légumes frais et non-transformés, issus de l'agriculture biologique, produits localement.

Par « fruits et légumes de terroir », ce lot comprend tous les fruits et les légumes frais et non-transformés, non issus de l'agriculture biologique, mais pouvant ressortir de l'agriculture raisonnée, notamment.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Boissons locales
Brève description:

Ce lot comprend l'ensemble des boissons produites et commercialisées au sein de la zone précisée à l'article premier du présent cahier, y compris les boissons bio, les bières et alcools. La commercialisation de boissons alcoolisées répond à des contraintes légales spécifiques auxquelles devront s'astreindre les titulaires du présent lot.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Autres produits de terroir
Brève description:

Ce lot comprend l'ensemble des produits récoltés, produits ou transformés dans la zone précisée à l'article premier du présent cahier, dès lors qu'ils ne relèvent pas de l'un des trois premiers lots. Il rassemble les féculents et céréales, les plats cuisinés et conserves, les pâtés et produits de charcuterie, les viandes et volailles fraîches, les produits laitiers et ovoproduits, les gâteaux et pâtisseries, les confiseries, les condiments et épices, notamment.

Quantité ou étendue: Le présent marché est passé sans minimum ni maximum. En l'absence de marché préexistant sur ce mode, les besoins par lot sont estimés à 10 000 EUR hors taxe par an; cette estimation n'est pas contractuelle.
Numéro de référence: 1500083
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Poitou-Charentes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif sous trente jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Étendue et qualité du ou des catalogues proposés (50)
2. Conditions d'approvisionnement, de livraison, de garantie (40)
3. Capacités de l'entreprise et expériences dans le domaine (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Documents en français ou accompagnés d'une traduction en langue française.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Canat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1500083

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86021
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Nom: Idem
Source: OJS 2015/S 193-349578 (2015-10-01)

Informations complémentaires (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-453910
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-349578
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2015/S 249-453910 (2015-12-21)

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