Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 29 logements environ et la démolition de bâtiments existants (tranche ferme) et la construction de 4 logements environ, de commerces et la démolition de bâtiments existants (tranche conditionnelle)
Est Métropole Habitat
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 29 logements environ et la démolition de bâtiments existants (tranche ferme) et la construction de 4 logements environ, de commerces et la démolition de bâtiments existants (tranche conditionnelle).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-04 | Avis de marché |
| 2015-03-18 | Informations complémentaires |
| 2016-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Quantité ou étendue:
“Coût estimé des travaux tranche ferme: 2 994 400 EUR (HT).Coût estimé des travaux tranche conditionnelle: 660 000 EUR (HT).La mission de maîtrise d'oeuvre...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Krüger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: b.andre@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-20 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-045590
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert. Date de prise d'effet prévisionnelle du marché: mai 2015. Durée prévisionnelle du marché: 86 mois après la notification...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 29 logements environ et la démolition de bâtiments existants (tranche ferme) et la construction de 4...”
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Coût estimé des travaux tranche ferme: 2 994 400 EUR (HT).”
“Coût estimé des travaux tranche conditionnelle: 660 000 EUR (HT).”
“La mission de maîtrise d'oeuvre est une mission de base avec visa + mission OPC et EXE limitée aux DPGF (pour les 2 tranches).”
Description des options:
“La tranche conditionnelle est considérée comme une option au sens du droit communautaire.”
Durée de l'accord: 86 mois
Numéro de référence: Moe pechoux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“5 et 7 rue Péchoux, 6 rue Meunier (tranche ferme), 1 rue Paul Péchoux, 24 places des Maisons neuves (tranche conditionnelle), 69100 Villeurbanne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat joindra une lettre de candidature (ou formulaire Dc1). En cas de groupement, la lettre de candidature (ou équivalent) sera signée par chaque...”
Afficher plus
“Chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant devra produire;”
“— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics telle que définie à...”
Afficher plus
“— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
Situation économique et financière:
“Dc2 ou dossier permettant d'évaluer les capacités financières du candidat;”
“— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices;...”
Afficher plus
“— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
“Le tableau de composition de l'équipe annexé au règlement de consultation devra être impérativement complété et fourni avec la candidature.”
“Le candidat peut justifier de ses capacités financières par d'autres moyens.”
Capacité technique et professionnelle:
“Dc2 ou dossier permettant d'évaluer les capacités techniques et professionnelles du candidat;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— présentation d'une liste de prestations exécutées et références concernant la prestation objet du présent marché sur les trois dernières années;...”
Afficher plus
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de...”
Afficher plus
“Chaque membre de l'équipe candidate devra impérativement fournir l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus, excepté pour les bureaux d'études, les...”
Afficher plus
“Le candidat peut justifier de ses capacités financières, techniques et professionnelles par d'autres moyens.”
“Le tableau de composition de l'équipe annexé au règlement de consultation devra être impérativement complété et fourni avec la candidature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement dans un délai de 30 jours à compter de chacune des échéances par virement bancaire.”
“Financement sur les fonds propres et ressources extérieures (Ville de Villeurbanne, Communauté urbaine de Lyon, collecteur 1 %, prêts CDC).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats sont admis à se présenter individuellement ou en groupements d'opérateurs économiques après attribution du marché, le groupement constitué...”
Afficher plus
“L'architecte sera le mandataire du groupement.”
“Un candidat ne peut-être membre de plusieurs groupements.”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Personnes autorisées à exercer la mission prévue à l'article 3 alinéa 2 de la loi du 3.1.1977 ou possédant un diplôme reconnu pour les candidats étrangers...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Qualité de l'offre (30)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle juridique, achats, marchés
M. Andre Brice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Moe pechoux
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert.”
“Date de prise d'effet prévisionnelle du marché: mai 2015.”
“Durée prévisionnelle du marché: 86 mois après la notification du marché (périodes de garantie de parfait achèvement incluses) décomposée comme suit:”
“— tranche ferme: études 16 mois, travaux 20 mois, année de parfait achèvement 12 mois = 48 mois,”
“— tranche conditionnelle: études 12 mois, travaux 14 mois, année de parfait achèvement 12 mois = 38 mois.”
“La durée de 86 s'entend comme une durée maximum dans l'hypothèse où la tranche conditionnelle serait affermie postérieurement à la réalisation des travaux...”
Afficher plus
“Le critère qualité de l'offre est décomposé en 3 sous-critères pondérés comme suit:”
“1. Qualification et qualité du groupement au vu du dossier complet suivant (40 %) — les notes iront de 0 à 40:”
“— présentation de trois opérations réalisées, avec photographies exigées, pour des réalisations similaires de même nature datant de moins trois ans - 1a4...”
Afficher plus
“— présentation des compétences et des moyens humains dédiés au marché (1 A4 maxi).”
“2. Intentions et motivations de l'équipe pour travailler sur ce projet -1 A4 maxi — (15 %) les notes iront de 0 à 15.”
“3. Moyens mis en œuvre pour l'établissement des marchés de travaux et la vérification de leur bonne exécution, ainsi que pour le contrôle de la qualité...”
Afficher plus
“Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site www.achatpublic.com.”
“La remise des offres par voie électronique n'est pas acceptée.”
“Précision sur les variantes:”
“Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges. Ces variantes ne doivent cependant...”
Afficher plus
“L'offre de base doit être obligatoirement chiffrée.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 027-045590 (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Quantité ou étendue:
“Coût estimé des travaux tranche ferme: 2 994 400 EUR (HT).Coût estimé des travaux tranche conditionnelle: 660 000 EUR (HT).La mission de maîtrise d'oeuvre...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Krüger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: b.andre@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-20 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-045590
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert. Date de prise d'effet prévisionnelle du marché: mai 2015. Durée prévisionnelle du marché: 86 mois après la notification...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 29 logements environ et la démolition de bâtiments existants (tranche ferme) et la construction de 4...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Coût estimé des travaux tranche ferme: 2 994 400 EUR (HT).”
“Coût estimé des travaux tranche conditionnelle: 660 000 EUR (HT).”
Afficher plus (1)
“La mission de maîtrise d'oeuvre est une mission de base avec visa + mission OPC et EXE limitée aux DPGF (pour les 2 tranches).”
“La tranche conditionnelle est considérée comme une option au sens du droit communautaire.”
Durée de l'accord: 86 mois
Numéro de référence: Moe pechoux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“5 et 7 rue Péchoux, 6 rue Meunier (tranche ferme), 1 rue Paul Péchoux, 24 places des Maisons neuves (tranche conditionnelle), 69100 Villeurbanne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat joindra une lettre de candidature (ou formulaire Dc1). En cas de groupement, la lettre de candidature (ou équivalent) sera signée par chaque...”
“Chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant devra produire;”
Afficher plus (2)
“— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics telle que définie à...”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“Dc2 ou dossier permettant d'évaluer les capacités financières du candidat;”
“— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices;...”
Afficher plus (3)
“— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
“Le tableau de composition de l'équipe annexé au règlement de consultation devra être impérativement complété et fourni avec la candidature.”
“Le candidat peut justifier de ses capacités financières par d'autres moyens.”
“Dc2 ou dossier permettant d'évaluer les capacités techniques et professionnelles du candidat;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
Afficher plus (5)
“— présentation d'une liste de prestations exécutées et références concernant la prestation objet du présent marché sur les trois dernières années;...”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de...”
“Chaque membre de l'équipe candidate devra impérativement fournir l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus, excepté pour les bureaux d'études, les...”
“Le candidat peut justifier de ses capacités financières, techniques et professionnelles par d'autres moyens.”
“Le tableau de composition de l'équipe annexé au règlement de consultation devra être impérativement complété et fourni avec la candidature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement dans un délai de 30 jours à compter de chacune des échéances par virement bancaire.”
“Financement sur les fonds propres et ressources extérieures (Ville de Villeurbanne, Communauté urbaine de Lyon, collecteur 1 %, prêts CDC).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats sont admis à se présenter individuellement ou en groupements d'opérateurs économiques après attribution du marché, le groupement constitué...”
“L'architecte sera le mandataire du groupement.”
Afficher plus (1)
“Un candidat ne peut-être membre de plusieurs groupements.”
“Personnes autorisées à exercer la mission prévue à l'article 3 alinéa 2 de la loi du 3.1.1977 ou possédant un diplôme reconnu pour les candidats étrangers...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Qualité de l'offre (30)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle juridique, achats, marchés
M. Andre Brice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Moe pechoux
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert.”
“Date de prise d'effet prévisionnelle du marché: mai 2015.”
Afficher plus (16)
“Durée prévisionnelle du marché: 86 mois après la notification du marché (périodes de garantie de parfait achèvement incluses) décomposée comme suit:”
“— tranche ferme: études 16 mois, travaux 20 mois, année de parfait achèvement 12 mois = 48 mois,”
“— tranche conditionnelle: études 12 mois, travaux 14 mois, année de parfait achèvement 12 mois = 38 mois.”
“La durée de 86 s'entend comme une durée maximum dans l'hypothèse où la tranche conditionnelle serait affermie postérieurement à la réalisation des travaux...”
“Le critère qualité de l'offre est décomposé en 3 sous-critères pondérés comme suit:”
“1. Qualification et qualité du groupement au vu du dossier complet suivant (40 %) — les notes iront de 0 à 40:”
“— présentation de trois opérations réalisées, avec photographies exigées, pour des réalisations similaires de même nature datant de moins trois ans - 1a4...”
“— présentation des compétences et des moyens humains dédiés au marché (1 A4 maxi).”
“2. Intentions et motivations de l'équipe pour travailler sur ce projet -1 A4 maxi — (15 %) les notes iront de 0 à 15.”
“3. Moyens mis en œuvre pour l'établissement des marchés de travaux et la vérification de leur bonne exécution, ainsi que pour le contrôle de la qualité...”
“Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site www.achatpublic.com.”
“La remise des offres par voie électronique n'est pas acceptée.”
“Précision sur les variantes:”
“Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges. Ces variantes ne doivent cependant...”
“L'offre de base doit être obligatoirement chiffrée.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 027-045590 (2015-02-04)
Informations complémentaires (2015-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097521
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-045590
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2015/S 056-097521 (2015-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097521
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-045590
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2015/S 056-097521 (2015-03-18)
Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 382 242 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048782
Se réfère à l'avis: 2015/S 027-045590
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Le contrat et les pièces relatives à la consultation sont consultables au siège d'Est Métropole Habitat, pôle marchés sur prise de rendez-vous téléphonique...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Tectoniques Architectes
Adresse postale: 11 boulevard Deruelle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
Source: OJS 2016/S 030-048782 (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 382 242 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048782
Se réfère à l'avis: 2015/S 027-045590
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Le contrat et les pièces relatives à la consultation sont consultables au siège d'Est Métropole Habitat, pôle marchés sur prise de rendez-vous téléphonique...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Tectoniques Architectes
Adresse postale: 11 boulevard Deruelle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
Source: OJS 2016/S 030-048782 (2016-02-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕