Marché de fournitures de repas pour la restauration scolaire, le portage de repas et la restauration dans les centres de loisirs
Commune de Nissan-lez-Enserune
Marché à bons de commande pour la fourniture de repas:
— lot 1: restauration scolaire et dans les centres de loisirs,
— lot 2: portage de repas à domicile.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Services de cantine et service traiteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-21 | Avis de marché |
| 2016-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nissan-lez-Enserune
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 34440
Commune postale: Nissan-lez-Enserune
Contact
Adresse Internet: http://nissanlezenserune.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: comptabilite@nissanlezenserune.com 📧
Téléphone: +33 467118484 📞
Fax: +33 467376300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335625
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Restauration scolaire et restauration dans les centres de loisirs
Brève description:
85 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Portage de repas à domicile
Brève description: Fourniture de repas pour le portage à domicile.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Carmona Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: http://nissanlezenserune.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-10
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547450 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156070 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 185-335625 (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec montant annuel min et max:— lot 1: montant min = 40 000 EUR HT — montant max = 85 000 EUR HT,— lot 2: montant min = 20 000 EUR HT — montant max = 45 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nissan-lez-Enserune
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 34440
Commune postale: Nissan-lez-Enserune
Contact
Adresse Internet: http://nissanlezenserune.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: comptabilite@nissanlezenserune.com 📧
Téléphone: +33 467118484 📞
Fax: +33 467376300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335625
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur la plateforme https://e-marchespublics.com .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de repas:
— lot 1: restauration scolaire et dans les centres de loisirs,
— lot 2: portage de repas à domicile.
Intitulé du lot: Restauration scolaire et restauration dans les centres de loisirs
Brève description:
Fourniture de repas pour la restauration scolaire et la restauration dans les centres de loisirs avec mise à disposition de fours adaptés à la remise en température.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
85 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Portage de repas à domicile
Brève description: Fourniture de repas pour le portage à domicile.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec montant annuel min et max:
— lot 1: montant min = 40 000 EUR HT — montant max = 85 000 EUR HT,
— lot 2: montant min = 20 000 EUR HT — montant max = 45 000 EUR HT.
Numéro de référence: 2015-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement: fonds propres et participation des familles,
— paiement: conformément aux articles 86 et suivants du code des marchés publics — paiement par mandat administratif avec un délai global de 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Carmona Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: http://nissanlezenserune.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-10
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur la plateforme https://e-marchespublics.com .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547450 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156070 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 185-335625 (2015-09-21)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038178
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335625
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeurs techniques (30)
3. Qualité des repas (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: SAS Provence Plats
Adresse postale: ZI La Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme CArmona Stéphanie
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, 2 boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2016/S 024-038178 (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038178
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335625
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-144172, mise en ligne le 21.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeurs techniques (30)
3. Qualité des repas (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: SAS Provence Plats
Adresse postale: ZI La Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme CArmona Stéphanie
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, 2 boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2016/S 024-038178 (2016-02-01)
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