Marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du service départemental d'incendie et de secours de la Loire

SDIS 42 Loire

Marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du service départemental d'incendie et de secours de la Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-25 Avis de marché
2015-09-09 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le montant estimatif annuel est de 480 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: SDIS de la Loire, 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-224958
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: AR, sur place, par voie électronique marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2016. Les services administratifs du SDIS 42 seront exceptionnellement fermés le 13.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du service départemental d'incendie et de secours de la Loire.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livraison de fioul domestique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture en carburant pour la cuve fixe du CIS de Firminy.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture en carburants pour les véhicules du Centre départemental d'incendie et de secours.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de belmont de la loire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de CHARLIEU.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de CUINZIER.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de le cergne.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de pouilly sous charlieu.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint denis de cabanne.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de CORDELLE.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de la pacaudiere.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de MONTAGNY.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de REGNY.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de RENAISON.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de ROANNE.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint alban les eaux.
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de BALBIGNY.
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de Bussieres/Violay.
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de CREMEAUX.
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de NEULISE.
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint cyr de valorges.
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint germain laval.
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint just en chevalet.
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint just la pendue.
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint martin la sauvete.
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint symphorien de lay.
Numéro du lot: 27
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de chazelles sur lyon.
Numéro du lot: 28
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de FEURS.
Numéro du lot: 29
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de montrond les bains.
Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de PANISSIERES.
Numéro du lot: 31
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de rozier en donzy.
Numéro du lot: 32
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint martin lestra.
Numéro du lot: 33
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de boen sur lignon.
Numéro du lot: 34
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de CHALMAZEL.
Numéro du lot: 35
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de MONTBRISON.
Numéro du lot: 36
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de NOIRETABLE.
Numéro du lot: 37
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de sail sous couzan.
Numéro du lot: 38
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint georges en couzan.
Numéro du lot: 39
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint jean soleymieux.
Numéro du lot: 40
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint romain le puy.
Numéro du lot: 41
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de andrezieux boutheon.
Numéro du lot: 42
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de PERIGNEUX.
Numéro du lot: 43
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint galmier.
Numéro du lot: 44
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint just saint rambert.
Numéro du lot: 45
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de sury le comtal.
Numéro du lot: 46
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de GRAMMOND.
Numéro du lot: 47
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint etienne la terrasse.
Numéro du lot: 48
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint heand.
Numéro du lot: 49
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de saint jean bonnefonds.
Numéro du lot: 50
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS de DOIZIEUX.
Numéro du lot: 51
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de la vallee du gier.
Numéro du lot: 52
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de la terrasse sur dorlay.
Numéro du lot: 53
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de rive de gier.
Numéro du lot: 54
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint chamond.
Numéro du lot: 55
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint christo en jarez.
Numéro du lot: 56
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint martin la plaine.
Numéro du lot: 57
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de bourg argental.
Numéro du lot: 58
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de CHAVANAY.
Numéro du lot: 59
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de MACLAS.
Numéro du lot: 60
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de PELUSSIN.
Numéro du lot: 61
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint julien molin molette.
Numéro du lot: 62
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint pierre de boeuf.
Numéro du lot: 63
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint sauveur en rue.
Numéro du lot: 64
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de JONZIEUX.
Numéro du lot: 65
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de MARLHES.
Numéro du lot: 66
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint etienne la metare.
Numéro du lot: 67
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint genest malifaux.
Numéro du lot: 68
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint regis du coin.
Numéro du lot: 69
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de FIRMINY.
Numéro du lot: 70
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de le chambon feugerolles.
Numéro du lot: 71
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint bonnet — saint nizier.
Numéro du lot: 72
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint maurice en gourgois.
Numéro du lot: 73
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de usson en forez.
Numéro du lot: 74
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de la ricamarie.
Numéro du lot: 75
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de saint etienne severine.
Numéro du lot: 76
Brève description: Fourniture en carburant pour le CIS de roche la moliere — le berland.
Numéro de référence: 15S0009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2),
— lettre de candidature (Dc1).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: sur fonds propres.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: critère unique: coût de revient pour le SDIS 42 calculé à partir du prix moyen au litre de carburant livré et de la remise consentie au SDIS 42
2. Pour le lot 2: critère unique: coût de revient pour le SDIS 42 basé sur les volumes prévisionnels annuels d'achat en fonction du prix moyen au litre de carburant livré et de la remise consentie au SDIS 42
3. Pour le lot 3: maillage départemental et national des stations de l'enseigne: 60 et taux de remise consentie au SDIS 42: 40
4. Pour les lots 4 à 76: rattachement d'un point de livraison: 60 et prix: 40
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28442102420020
Contact
Point de contact: M. Bernard Philibert
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Loire
Adresse postale: SDIS de la Loire BAJM 8 rue du Chanoine Ploton CS 50541
Téléphone: +33 477910867 📞
Point de contact: Mme Angélique Guillot
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0009
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: AR, sur place, par voie électronique
marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2016.
Les services administratifs du SDIS 42 seront exceptionnellement fermés le 13.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 123-224958 (2015-06-25)
Informations complémentaires (2015-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320356
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-224958
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2015/S 177-320356 (2015-09-09)
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