Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les nettoyeurs vapeur, les appareils de laverie et les congélateurs

CHU de Grenoble

Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les nettoyeurs vapeur, les appareils de laverie et les congélateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-31 Avis de marché
2015-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 33 I al.1 du Code des marchés publics, suite à un appel d'offres infructueux.Il ne concerne que le lot no2: appareils de laverie.Lot no2: Appareils de laverie:Le présent marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective à réaliser sur l'ensembledes équipements du Parc de Laverie du Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble et des sites annexes, ainsique la fourniture de pièces détachées pour ces équipements.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés àbons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2015.Reconduction du marché:Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoiradjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
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Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476768700 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-119414
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lW6USsq1VS&v=1&selected=0 Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les nettoyeurs vapeur, les appareils de laverie et les congélateurs lot nº2: appareils de laverie ne pas ouvrir Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe les pièces définies dans le présent document et devra parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document, et ce quel que soit le mode de transmission (envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, remis par transporteur) à l'adresse suivante: adresse postale: CHU de Grenoble Cellule des marchés bâtiment n° 17, pavillon Moidieu CS 10217 38043 Grenoble Cedex 09 Le pli pourra être remis à la cellule des marches du chu contre récépissé au plus tard aux date et heure limites indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Adresse géographique: CHU de Grenoble - cellule des Marchés bâtiment n° 17, Pavillon Moidieu (Bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant) Site La Tronche Entrée par le Quai Yermoloff 38700 La Tronche (Cf. Plan de situation de remise des plis cellule marches) Horaires d'ouverture de la cellule marchés: Du lundi au vendredi: matin 7:30 - 12:00 / après-midi 13:00 - 16:00 Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lW6USsq1VS&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les nettoyeurs vapeur, les appareils de laverie et les congélateurs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Appareils de laverie
Brève description: Appareils de laverie.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 33 I al.1 du Code des marchés publics, suite à un appel d'offres infructueux.
Il ne concerne que le lot no2: appareils de laverie.
Lot no2: Appareils de laverie:
Le présent marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective à réaliser sur l'ensemble
des équipements du Parc de Laverie du Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble et des sites annexes, ainsi
que la fourniture de pièces détachées pour ces équipements.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à
bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2015.
Reconduction du marché:
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3
ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir
adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14DST071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent
utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur
candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Le nouveau Dc1 suite à la loi no2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les hommes et les femmes
est disponible. Ces modifications s'appliquent aux contrats conclus à compter du 1.12.2014
ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des
marchés publics:
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la
personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),
-documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, Rcs,
Délégation...);
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du
cmp;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code
Du travail;
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -Déclaration
Concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
-Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet
opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il
dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un
engagement écrit de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du
marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des
demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mlle Perrier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: pavillon Moidieu, CS 10217
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lW6USsq1VS&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lW6USsq1VS&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lW6USsq1VS&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DST071
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 247-436471
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque
candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lW6USsq1VS&v=1&selected=0 Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
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Offre pour:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les nettoyeurs vapeur, les appareils de laverie et les congélateurs
lot nº2: appareils de laverie
ne pas ouvrir
Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe les pièces définies dans le présent document et devra parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document, et ce quel que soit le mode de transmission (envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, remis par transporteur) à l'adresse suivante:
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adresse postale:
CHU de Grenoble
Cellule des marchés
bâtiment n° 17, pavillon Moidieu
CS 10217
38043 Grenoble Cedex 09
Le pli pourra être remis à la cellule des marches du chu contre récépissé au plus tard aux date et heure limites indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante:
Adresse géographique:
CHU de Grenoble - cellule des Marchés
bâtiment n° 17, Pavillon Moidieu
(Bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant)
Site La Tronche
Entrée par le Quai Yermoloff
38700 La Tronche
(Cf. Plan de situation de remise des plis cellule marches)
Horaires d'ouverture de la cellule marchés:
Du lundi au vendredi: matin 7:30 - 12:00 / après-midi 13:00 - 16:00
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.
Source: OJS 2015/S 067-119414 (2015-03-31)
Avis d'attribution de marché (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230992
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-119414
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Lot déclaré infructueux suite à l'avis nº 14190890 paru au BOAMP du 23.12.2015, et au JOUE nº 2014/S 247-436471 du 23.12.2014, relancé en procédure négociée après publicité et mise en concurrence, conformément aux dispositions de l'article 35-I-1 alinéa 1 du code des marchés publics. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-49155, mise en ligne le 1.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Compagnie Hobart
Adresse postale: 4 rue Marius Martin, BP 05
Commune postale: Venissieux Cedex
Code postal: 69631
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Sophie Perrier

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.
Source: OJS 2015/S 126-230992 (2015-06-30)
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