Maintenance des matériels de restauration collective au profit des organismes de restauration

Plate forme achats finances Nord Est

Maintenance des matériels de restauration collective au profit des organismes de restauration du groupement de soutien de la base de défense de Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-06 Avis de marché
2016-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Quantité ou étendue:
Les marchés ont pour objet la maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes de restauration du groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Nancy.Les matériels de restauration collective concernent les systèmes de production de chaud et de froid, les systèmes de lavage et divers matériels.L'ensemble des prestations se décompose en:1 — une visite annuelle forfaitisée (sauf pour le cercle DONOP),2 — des prestations forfaitaires de maintenance préventive (interventions programmables) et corrective (dépannage) impliquant le remplacement des pièces d'un montant inférieur ou égal à 400 EUR HT, coefficient de majoration inclus (sauf pour le cercle DONOP),3 — des prestations hors forfait et sur devis détaillé pour le remplacement des pièces d'un montant supérieur à 400 EUR HT, coefficient de majoration inclus. Sauf pour le cercle DONOP pour lequel toutes les prestations de maintenance corrective feront l'objet d'un devis détaillé quel que soit le montant de l'intervention.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155187 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-396199
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante: Critères. Critère nº 1: prix — noté sur 20 points — coefficient de pondération: 60 %. L'étude financière sera réalisée en fonction des éléments ci-dessous: — montant de la visite annuelle forfaitisée, — montant annuel forfaitaire (maintenance préventive), — prestations hors forfait(*) et sur devis détaillé pour le remplacement des pièces d'un montant supérieur à 400 euro(s) HT, incluant le coefficient de majoration (**). Critère nº 2: fonctionnement administratif — noté sur 20 points — coefficient de pondération: 40 % Le fonctionnement administratif sera apprécié sur la base du périmètre du forfait, donné par le coefficient de majoration. L'offre sera jugée d'autant meilleure que ce coefficient sera bas. (*) Concernant la maintenance corrective hors forfait, les quantités estimatives de déplacements utilisées pour la comparaison des offres seront les suivantes: Pour le lot 1: 32 déplacements dont le détail figure ci-dessous: — 10 déplacements pour intervention sur matériels de la famille froid, — 10 déplacements pour intervention sur matériels de la famille chaud et préparation, — 12 déplacements pour intervention sur matériels de la famille laverie. Pour le lot 2: 25 déplacements dont le détail figure ci-dessous: — 8 déplacements pour intervention sur matériels de la famille froid, — 8 déplacements pour intervention sur matériels de la famille chaud et préparation, — 9 déplacements pour intervention sur matériels de la famille laverie. Avec à chaque fois une intervention nécessitant le remplacement d'une pièce dont le prix d'achat (PA voir article 6.01.2 du RC) est fixé à 600 EUR HT. (**) Le coefficient de majoration est le pourcentage appliqué par le titulaire au prix d'achat HT de la pièce facturé par son fournisseur (le prix d'achat prend en compte les remises commerciales obtenues par le titulaire auprès de ce fournisseur, il exclut les frais de livraison et autres frais annexes) voir article 6.01.2 du RC. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. L'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la plate-forme des achats de l'État (Place) via le portail Internet www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des matériels de restauration collective au profit des organismes de restauration du groupement de soutien de la base de défense de Nancy.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance MRC au profit des succursales de Toul et Nancy
Brève description: Maintenance des matériels de restauration collective.
Quantité ou étendue: Succursale de Toul (quartier Fabvier — 54200 Toul) et succursale de Nancy (Cercle DONOP — 54000 Nancy).
Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.3.2016 ou du lendemain de leur date de notification si elle est postérieure, au…
… 28.2.2017.Les prestations débuteront à compter du 1.3.2016 ou au lendemain de la date de notification.Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance 3 fois, pour les périodes suivantes:— du 1.3.2017 au 28.2.2018,— du 1.3.2018 au 28.2.2019,— du 1.3.2019 au 29.2.2020.Les montants annuels forfaitaires des prestations de maintenance préventive et corrective pour le remplacement des pièces d'un montant inférieur ou égal à 400 EUR HT auxquels s'ajoute le montant de la visite annuelle sont inscrits dans l'acte d'engagement.Dans le cadre d'une exécution inférieure à 1 an, les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de 30 jours.Le montant maximum annuel HT est fixé à 100 000 EUR.
… 28.2.2017.
Les prestations débuteront à compter du 1.3.2016 ou au lendemain de la date de notification.
Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance 3 fois, pour les périodes suivantes:
— du 1.3.2017 au 28.2.2018,
— du 1.3.2018 au 28.2.2019,
— du 1.3.2019 au 29.2.2020.
Les montants annuels forfaitaires des prestations de maintenance préventive et corrective pour le remplacement des pièces d'un montant inférieur ou égal à 400 EUR HT auxquels s'ajoute le montant de la visite annuelle sont inscrits dans l'acte d'engagement.
Afficher plus
Dans le cadre d'une exécution inférieure à 1 an, les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de 30 jours.
Le montant maximum annuel HT est fixé à 100 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance MRC au profit des succursales de Lunéville et Chenevières
Quantité ou étendue: Succursale de Lunéville (quartier Treuille de Beaulieu — 54300 Luneville) et succursale de Chenevières (quartier Lasalle — 54120 Chenevieres).
Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.3.2016 ou du lendemain de leur date de notification si elle est postérieure, au 28 février…
… 2017.Les prestations débuteront à compter du 1.3.2016 ou au lendemain de la date de notification.Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance 3 fois, pour les périodes suivantes:— du 1.3.2017 au 28.2.2018,— du 1.3.2018 au 28.2.2019,— du 1.3.2019 au 29.2.2020.Les montants annuels forfaitaires des prestations de maintenance préventive et corrective pour le remplacement des pièces d'un montant inférieur ou égal à 400 EUR HT auxquels s'ajoute le montant de la visite annuelle sont inscrits dans l'acte d'engagement.Le montant maximum annuel HT est fixé à 80 000 EUR.
… 2017.
Le montant maximum annuel HT est fixé à 80 000 EUR.
Quantité ou étendue:
Les marchés ont pour objet la maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes de restauration du groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Nancy.
Les matériels de restauration collective concernent les systèmes de production de chaud et de froid, les systèmes de lavage et divers matériels.
L'ensemble des prestations se décompose en:
1 — une visite annuelle forfaitisée (sauf pour le cercle DONOP),
2 — des prestations forfaitaires de maintenance préventive (interventions programmables) et corrective (dépannage) impliquant le remplacement des pièces d'un montant inférieur ou égal à 400 EUR HT, coefficient de majoration inclus (sauf pour le cercle DONOP),
Afficher plus
3 — des prestations hors forfait et sur devis détaillé pour le remplacement des pièces d'un montant supérieur à 400 EUR HT, coefficient de majoration inclus. Sauf pour le cercle DONOP pour lequel toutes les prestations de maintenance corrective feront l'objet d'un devis détaillé quel que soit le montant de l'intervention.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP14-038

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Ces documents doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
Exemples:
— carte professionnelle,
— déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagnée d'une délibération nommant le directeur),
— extrait Kbis.
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— un formulaire de lettre de candidature sur le modèle d'imprimé DC1 joint.
L'imprimé DC1 intègre les différentes attestations sur l'honneur prévues à l'article 44 du CMP. Il n'est pas nécessaire d'ajouter d'autres attestations.
L'imprimé joint est personnalisé pour la présente consultation.
— Un formulaire de déclaration du candidat sur le modèle d'imprimé DC2 joint.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
En cas de sous-traitance annoncée dans l'offre il est rempli par le sous-traitant en complément du formulaire DC4.
Le formulaire de déclaration doit faire apparaître, si nécessaire au moyen de documents complémentaires, tout élément permettant d'apprécier:
— la capacité financière du candidat (déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices),
— la capacité technique, à travers une présentation des effectifs et moyens matériels du candidat disponibles pour l'exécution des prestations pour lequel le candidat soumissionne,
— la capacité professionnelle jugée notamment au travers de l'attestation d'aptitude délivrée par un organisme certifié en application de l'article R.543.106 du code de l'environnement à effectuer les activités relatives aux fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et de ses références pour les services faisant l'objet du marché, au cours des 2 dernières années, ou à partir de tout autre moyen.
Afficher plus
Un formulaire unique peut être fourni pour plusieurs lots de la consultation dans la mesure où la capacité technique déclarée porte sur tous les lots pour lesquels le candidat soumissionne.
Un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: ressources propres de l'État, ministère de la défense.
Mode de paiement: les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration.
Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée:
— soit du groupement,
— soit de son mandataire, en cas de groupement conjoint, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Fonctionnement administratif (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mlle Debain Ghislaine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP14-038
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
Critères.
Critère nº 1: prix — noté sur 20 points — coefficient de pondération: 60 %.
L'étude financière sera réalisée en fonction des éléments ci-dessous:
— montant de la visite annuelle forfaitisée,
— montant annuel forfaitaire (maintenance préventive),
— prestations hors forfait(*) et sur devis détaillé pour le remplacement des pièces d'un montant supérieur à 400 euro(s) HT, incluant le coefficient de majoration (**).
Critère nº 2: fonctionnement administratif — noté sur 20 points — coefficient de pondération: 40 %
Le fonctionnement administratif sera apprécié sur la base du périmètre du forfait, donné par le coefficient de majoration. L'offre sera jugée d'autant meilleure que ce coefficient sera bas.
(*) Concernant la maintenance corrective hors forfait, les quantités estimatives de déplacements utilisées pour la comparaison des offres seront les suivantes:
Pour le lot 1: 32 déplacements dont le détail figure ci-dessous:
— 10 déplacements pour intervention sur matériels de la famille…
… froid,
… chaud et préparation,
— 12 déplacements pour intervention sur matériels de la famille laverie.
Pour le lot 2: 25 déplacements dont le détail figure ci-dessous:
— 8 déplacements pour intervention sur matériels de la famille…
… froid,
… chaud et préparation,
— 9 déplacements pour intervention sur matériels de la famille laverie.
Avec à chaque fois une intervention nécessitant le remplacement d'une pièce dont le prix d'achat (PA voir article 6.01.2 du RC) est fixé à 600 EUR HT.
(**) Le coefficient de majoration est le pourcentage appliqué par le titulaire au prix d'achat HT de la pièce facturé par son fournisseur (le prix d'achat prend en compte les remises commerciales obtenues par le titulaire auprès de ce fournisseur, il exclut les frais de livraison et autres frais annexes) voir article 6.01.2 du RC.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr.
L'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la plate-forme des achats de l'État (Place) via le portail Internet www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 217-396199 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 387155116 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-102070
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-396199
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Référence de la publication au BOAMP: avis nº 15-169430 publié le 9.11.2015. Lot nº 1: — le montant forfaitaire annuel est de 3 623 EUR HT (trois mille six cent vingt-trois euros hors taxes), — le montant annuel maximum est de 100 000 EUR HT (cent mille euros hors taxes) pour la partie à bons de commande. Lot nº 2: — le montant forfaitaire annuel est de 4 371 EUR HT (quatre mille trois cent soixante et onze euros hors taxes), — le montant annuel maximum de 80 000 EUR HT (quatre-vingt mille euros hors taxes) pour la partie à bons de commande. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-169430, mise en ligne le 9.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
Nom: Tecnal Distribution SAS
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Vezelise
Code postal: 54330

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 060-102070 (2016-03-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services divers d'entretien et de réparation Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...