Maintenance des installations individuelles de chauffage et d'eau chaude inférieures ou égales à 70kw dans les bâtiments départementaux (2 lots)

Conseil général des Yvelines

Le présent appel d'offres a pour objet la maintenance des installations individuelles de chauffage et d'eau chaude <70kw des bâtiments scolaires et administratifs du Département des Yvelines.
Ces prestations sont dévolus en 2 lots séparés:
Lot no1 - bâtiments administratifs départementaux
lot no2 - bâtiments scolaires départementaux
chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Les sites concernés par chacun des lots sont listés dans la DPGF et dans l'annexe 1 au CCTP du dit-lot.
Il est à noter que pour le lot 2, la prise en charge des bâtiments se fera en 2 temps tel que:
21 bâtiments au 1.9.2015
60 bâtiments supplémentaires au 1.1.2016.
Les marchés prendront effet au 1.9.2015, sous réserve que la notification intervienne avant cette date. A défaut, les marchés prendront effet à compter de la date de leur notification.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an ferme pour la première année renouvelable 3 fois, sans que leur durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Une visite des lieux est obligatoire. Cette visite donnera lieu à la délivrance de l'attestation de visite qui sera à remettre impérativement par le candidat, dans son dossier d'offre.
Cette visite aura lieu tel que:
Pour le lot 1: le 11.5.2015 à 14:00 à l'Hôtel du Département
Pour effectuer cette visite, il convient de prendre rendez-vous auprès de M. Jacques Kremser, gestionnaire technique bâtiment (tél. +33 686428182 ou +33 139077097) ou M. Ralhed Berhab (tél. +33 139078209).
Pour le lot 2: le 18.5.2015 à 9:00 à l'Hôtel du Département.
Pour effectuer cette visite, il convient de prendre rendez-vous auprès de M. Jacques Kremser, gestionnaire technique bâtiment (tél. +33 686428182 ou +33 139077097) ou M. Ralhed Berhab (tél. +33 139078209).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-17 Avis de marché
2015-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Quantité ou étendue:
Ce marché comprend une partie à prix forfaitaire pour la maintenance préventive et corrective des installations et une partie à Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.) pour des prestations ponctuelles avec fournitures de matériel pour les installations hors contrat.Pour les prestations ponctuelles, des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins du Département au cours de chaque année d'exécution du marché, sous réserve du respect des montants annuels minimum (Sans) et maximum (50 000 EUR).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138359
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Criteres d'attributions: Les candidats établiront un mémoire technique dans lequel ils détailleront les points suivants: 2.1 Moyens humains (qualifications, expériences ?Des personnels dédiés au Département) (10 points): 2.1.1: Moyens humains mis en place simultanément pour l'exécution des prestations d'exploitation et de visite de maintenance (noté sur 4 points), 2.1.2: Moyens humains mis en place simultanément pour les interventions de dépannage et de réparation et remplacement de toutes pièces (noté sur 4 points), 2.1. 3: Moyens humains mis en place simultanément pour les opérations de maintenance liées au BPU (noté sur 2 points) 2.2: Moyens logistiques (6 points) 2.2.1: Organisation pour la prise en charge des interventions de dépannage avec précision de la méthodologie de gestion (noté sur 4 points) 2.2.2: Retour d'intervention suite à un dépannage (noté sur 2 points) 2.3 Moyens matériels (noté sur 4 points) stock tampon interne à la société avec nombre de marques et de références. Renseignements administratifs: Conseil départemental des Yvelines, DPIC - SDFGMP - service des marchés, Yvette Botras, 2 place André Mignot, http://www.achats.yvelines.fr 78012 Versailles Tél: +33 139078658 Fax: +33 139078738 renseignements techniques: Conseil départemental des Yvelines, DPIC/SDEET/Service bâtiment, Jacques Kremser, 2 place André Mignot, http://www.achats.yvelines.fr 78012 Versailles Tél: +33 139077097 Fax: +33 139078244 unité monétaire utilisée, l'euro.instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil départemental des Yvelines DAJCP - Mme Mélinda Étienne, 2 place André Mignot, 78012 Versailles Cedex, télécopieur: +33 139078738, courriel: metienne@yvelines.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet la maintenance des installations individuelles de chauffage et d'eau chaude <70kw des bâtiments scolaires et administratifs du Département des Yvelines.
Ces prestations sont dévolus en 2 lots séparés:
Lot no1 - bâtiments administratifs départementaux
lot no2 - bâtiments scolaires départementaux
chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Les sites concernés par chacun des lots sont listés dans la DPGF et dans l'annexe 1 au CCTP du dit-lot.
Il est à noter que pour le lot 2, la prise en charge des bâtiments se fera en 2 temps tel que:
21 bâtiments au 1.9.2015
60 bâtiments supplémentaires au 1.1.2016.
Les marchés prendront effet au 1.9.2015, sous réserve que la notification intervienne avant cette date. A défaut, les marchés prendront effet à compter de la date de leur notification.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an ferme pour la première année renouvelable 3 fois, sans que leur durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Une visite des lieux est obligatoire. Cette visite donnera lieu à la délivrance de l'attestation de visite qui sera à remettre impérativement par le candidat, dans son dossier d'offre.
Cette visite aura lieu tel que:
Pour le lot 1: le 11.5.2015 à 14:00 à l'Hôtel du Département
Pour effectuer cette visite, il convient de prendre rendez-vous auprès de M. Jacques Kremser, gestionnaire technique bâtiment (tél. +33 686428182 ou +33 139077097) ou M. Ralhed Berhab (tél. +33 139078209).
Pour le lot 2: le 18.5.2015 à 9:00 à l'Hôtel du Département.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiments administratifs départementaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiments scolaires départementaux.
Quantité ou étendue:
Ce marché comprend une partie à prix forfaitaire pour la maintenance préventive et corrective des installations et une partie à Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.) pour des prestations ponctuelles avec fournitures de matériel pour les installations hors contrat.
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Pour les prestations ponctuelles, des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins du Département au cours de chaque année d'exécution du marché, sous réserve du respect des montants annuels minimum (Sans) et maximum (50 000 EUR).
Description des options:
Au sens du droit communautaire des marchés publics, le présent marché pourra, en cas de modifications des prestations prévues au marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du Code des Marchés Publics.
Au sens " modalités d'exécution particulières du marché " en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
Numéro de référence: 2015-130/131
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les bâtiments scolaires et administratifs du Département des Yvelines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature accompagnée de documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (produire une délégation de pouvoir le cas échéant, les habilitations du mandataire pour représenter les opérateurs économiques dans le cadre d'un groupement).
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- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur datée et signée par le candidat certifiant qu'il n'entre dans aucune des interdictions de l'article 43 du code des marchés publics (voir modèle dans le formulaire Dc1).
- Justificatifs éventuels d'un droit de préférence pour l'attribution du marché (article 53 IV du code des marchés publics: société coopérative ouvrière de production, artisan, société coopérative d'artisan, entreprise adaptée, etc.).
- Engagement écrit éventuel d'autres entreprises à participer à l'exécution du marché, et dont le candidat demande la prise en compte des capacités (article 45 III du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
Les candidats seront jugés sur leurs capacités:
- financières = chiffres d'affaires
a ce titre, les candidats devront produire:
- une déclaration du chiffre d'affaires global, du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, au cours de chacun des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- professionnelles = références et/ou qualification ou tout document permettant au prestataire de prouver sa capacité à réaliser les prestations.
Qualifications souhaitées:
QUALIBAT 5311 Installations thermiques (technicité courante)
qualibat 5562 Maintenance des appareils individuels de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et vmc gaz associée (technicité confirmée)
les qualifications peuvent être remplacées par une équivalente délivrée par un organisme agréé, ou par des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
- techniques (moyens humains et techniques).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le Département des Yvelines informe les candidats qu'une garantie à première demande sera exigée dans le cas où le titulaire du marché bénéficiera d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics du Département des Yvelines.
Le mode de règlement du marché choisi par la personne publique est le virement administratif (délai de paiement prévu au Code des Marchés Publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Ces marchés seront conclus avec un prestataire unique ou avec un groupement d'entreprises. Les candidats ont la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement.
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En cas de groupement conjoint du candidat attributaire, le Pouvoir
Adjudicateur demandera sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: Valeur financière de l'offre, noté sur 80 points.ce critère est décomposé comme suit :1.1: Prix global et forfaitaire apprécié au regard de la D.P.G.F. (noté sur 70 points);(le lot 2 sera jugé sur la DPGF de la 1ère année pour 50 % et sur la DPGF de la 2ème année et suivantes pour 50 %)1.2: Prix des prestations unitaires apprécié au regard du D.Q.E. (les prestations types composant ce devis quantitatif estimatif (chantier type) seront définies par le maître d'ouvrage avant l'ouverture des plis) (noté sur 5 points) ;1.3: Remise consentie sur catalogue (noté sur 5 points)
2. Critère no2: Valeur qualitative de l'offre, (noté sur 20 points)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: Conseil départemental des Yvelines: DPIC — SDFGMP — service des marchés
Adresse postale: Nathalie Beau, 2 place André Mignot, bureau C 302, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00; retrait par voie électronique: http://www.achats.yvelines.fr
Téléphone: +33 139078265 📞
Fax: +33 139078738 📠
Adresse postale: Nathalie Beau, 2 place André Mignot, bureau C 302, remise contre récépissé du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 — remise par voie électronique: http://www.achats.yvelines.fr

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-130/131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr
Criteres d'attributions: Les candidats établiront un mémoire technique dans lequel ils détailleront les points suivants:
2.1 Moyens humains (qualifications, expériences ?Des personnels dédiés au Département) (10 points):
2.1.1: Moyens humains mis en place simultanément pour l'exécution des prestations d'exploitation et de visite de maintenance (noté sur 4 points),
2.1.2: Moyens humains mis en place simultanément pour les interventions de dépannage et de réparation et remplacement de toutes pièces (noté sur 4 points),
2.1. 3: Moyens humains mis en place simultanément pour les opérations de maintenance liées au BPU (noté sur 2 points)
2.2: Moyens logistiques (6 points)
2.2.1: Organisation pour la prise en charge des interventions de dépannage avec précision de la méthodologie de gestion (noté sur 4 points)
2.2.2: Retour d'intervention suite à un dépannage (noté sur 2 points)
2.3 Moyens matériels (noté sur 4 points)
stock tampon interne à la société avec nombre de marques et de références.
Renseignements administratifs:
Conseil départemental des Yvelines, DPIC - SDFGMP - service des marchés, Yvette Botras, 2 place André Mignot, http://www.achats.yvelines.fr
78012 Versailles
Tél: +33 139078658 Fax: +33 139078738
renseignements techniques:
Conseil départemental des Yvelines, DPIC/SDEET/Service bâtiment, Jacques Kremser, 2 place André Mignot, http://www.achats.yvelines.fr
Tél: +33 139077097 Fax: +33 139078244
unité monétaire utilisée, l'euro.instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles,
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil départemental des Yvelines DAJCP - Mme Mélinda Étienne, 2 place André Mignot, 78012 Versailles Cedex, télécopieur: +33 139078738, courriel: metienne@yvelines.fr
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Source: OJS 2015/S 078-138359 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-287328
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138359
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Montant Lot 1: Prix global et forfaitaire de 45 301 EUR HT et à bons de commande sans montant annuel minimum et un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT. Montant Lot 2: Prix global et forfaitaire de 37 382 EUR HT pour la première année, 41 459 EUR HT pour la deuxième année et suivantes, à bons de commande sans montant annuel minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-59593, mise en ligne le 20.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Courteille
Adresse postale: 52 avenue Philippe Auguste
Commune postale: Paris
Code postal: 75011

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 156-287328 (2015-08-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Mise en état d'exploitation...