Maintenance d'équipements techniques divers avec ou sans garantie totale sur divers sites du patrimoine de l'OPAC 38 répartis sur le département de l'Isère et du Rhône

OPAC 38

Marchés de maintenance portant sur les équipements suivants: ascenseurs, portes automatiques de garages et portes automatique piétons; chauffe-eau électrique, VMC, robinetterie; chaudière individuelle gaz, installation eau chaude sanitaire solaire, chauffe-eau individuel gaz et VMC; station d'épuration, pompe de relevage et surpresseur d'eau; dispositif sécurité incendie parties communes et garages; pompe à chaleur individuelle, chauffe-eau individuel thermodynamique, installation ECS solaire et VMC; télévision et portiers, interphone visiophone en entrée d'immeuble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-20 Avis de marché
2015-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue: Marchés séparés ordinaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 38
Adresse postale: 47 avenue Marie Reynoard
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧
Téléphone: +33 476205171 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-07-06 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-180095
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xls, .rtf, .pdf. Les fichiers .rar ne sont pas pris en compte. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Le candidat utilise un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française ou sur une liste de confiance d'un autre état-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.Il est donc conseillé au candidat de soumettre ses documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après leur ouverture des plis ou pourront donner lieu à une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés de maintenance portant sur les équipements suivants: ascenseurs, portes automatiques de garages et portes automatique piétons; chauffe-eau électrique, VMC, robinetterie; chaudière individuelle gaz, installation eau chaude sanitaire solaire, chauffe-eau individuel gaz et VMC; station d'épuration, pompe de relevage et surpresseur d'eau; dispositif sécurité incendie parties communes et garages; pompe à chaleur individuelle, chauffe-eau individuel thermodynamique, installation ECS solaire et VMC; télévision et portiers, interphone visiophone en entrée d'immeuble.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ascenseurs, portes automatiques de garages et portes automatiques piétons
Brève description: Ascenseurs, portes automatiques de garages et portes automatiques piétons.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chauffe-eau électrique, VMC, robinetterie
Brève description: Chauffe-eau électrique, VMC, robinetterie.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chaudière individuelle gaz, installation eau chaude sanitaire solaire, chauffe-eau individuel gaz, VMC
Brève description:
Chaudière individuelle gaz, installation eau chaude sanitaire solaire, chauffe-eau individuel gaz, VMC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Station d'épuration, pompe de relevage, surpresseur d'eau
Brève description: Station d'épuration, pompe de relevage, surpresseur d'eau.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Dispositif sécurité incendie parties communes et garages
Brève description: Dispositif sécurité incendie parties communes et garages.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pompe à chaleur individuelle, chauffe-eau individuel thermodynamique, installation ECS solaire, VMC
Brève description:
Pompe à chaleur individuelle, chauffe-eau individuel thermodynamique, installation ECS solaire, VMC.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Installation de télévision, portiers, interphone, visiophone en entrée d'immeuble
Brève description:
Installation de télévision, portiers, interphone, visiophone en entrée d'immeuble.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ventilation mécanique contrôlée
Brève description: Ventilation mécanique contrôlée.
Numéro de référence: 15PRE010/1/P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance de 2005. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail français; autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernière années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinaitaire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de de même nature; description de l'équopement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pur s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix global forfaitaire révisable annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget de l'organisme dans le cadre de la maintenance des équipements techniques de son patrimoine.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire: Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Les marchés prendront effet au 1.1.2016.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Montant de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Sébastien Rojon
Adresse du profil d'acheteur: http://opac38.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PRE010/1/P

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 7 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux Articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 099-180095 (2015-05-20)
Avis d'attribution de marché (2015-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 392 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386616
Se réfère à l'avis: 2015/S 99-180095
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xls, .rtf, .pdf. Les fichiers .rar ne sont pas pris en compte. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Le candidat utilise un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française ou sur une liste de confiance d'un autre état-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.Il est donc conseillé au candidat de soumettre ses documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après leur ouverture des plis ou pourront donner lieu à une signature manuscrite.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-14 📅
Nom: Schindler Ascenseurs
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Proxiserve
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

3️⃣
Nom: Garanka Sud Est
Commune postale: 74600
Code postal: Seynod

4️⃣
Nom: Veolia Eau
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240

5️⃣
Nom: Alyl Securite
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000

6️⃣
Nom: Someci
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000

7️⃣
Nom: Audio Câble Services
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300

8️⃣
Nom: ISS Hygiène Services
Commune postale: Gières
Code postal: 38610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux Articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 place de verdun
Source: OJS 2015/S 212-386616 (2015-10-28)