Lycée Paul Sabatier à Carcassonne
Languedoc-Roussillon aménagement
Restructuration de la restauration, réalisation des locaux agents et de la salle de musculation au Lycée.
14 lots.
Le délai de réception des offres était de 2015-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carayon
- • Caro d'Oc
- • Cazal
- • David SAS
- • Etandex
- • Gagliazzo Frères
- • GRPT AG THERM / AG THERM méditerranée
- • GRPT Madaule / Jd2m
- • Labeur
- • Paya
- • Rouger SN
- • SAS SEV
- • SNP
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de meubles encastrés
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de matériel de refroidissement › Travaux d'installation de matériel de réfrigération
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-05 | Avis de marché |
| 2015-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue: 3 313 580
Valeur totale du marché: 3 313 580 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon Aménagement
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Région Languedoc-Roussillon, 117 rue des États Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 499524524 📞
Fax: +33 499524525 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-05 📅
Date limite de soumission: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 028-046374
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vrd / Aménagements extérieurs
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gros œuvre / démolition
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Façades / enduits / peintures
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Brève description: Menuiseries aluminium, menuiseries acier, occultations.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description:
Intitulé du lot: Cloisons / doublages / faux-plafonds
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures / Mobilier
Brève description: Blocs-Portes, châssis vitrés, mobilier, protections murales.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtements de sol
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Courants forts / Courants faibles
Brève description:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Plomberie / cvc
Brève description:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Équipements de restauration / Cloisonnements isothermes
Brève description:
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 11 mois
Numéro de référence: 1310004-TVX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue Alfred de Musset, 11000 Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Région
Adresse postale: 201 avenue Pompignane
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34064
Contact
Point de contact: M. Marches Service
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1310004-TVX
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 028-046374 (2015-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue: 3 313 580
Valeur totale du marché: 3 313 580 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon Aménagement
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Région Languedoc-Roussillon, 117 rue des États Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 499524524 📞
Fax: +33 499524525 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-05 📅
Date limite de soumission: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 028-046374
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le Lycée Paul Sabatier à Carcassonne est un établissement public d'enseignement général et technologique qui accueille 1 350 élèves. L'opération de restructuration consiste à:
— rénover 1 030 m2 d'espace de restauration existant et d'y adjoindre une extension de 373 m2 pour accueillir l'ensemble des élèves pensionnaires,
— construire des ateliers de maintenance pour les agents d'une surface de 188m2,
— construire une nouvelle salle de musculation de 375 m2, attenante au gymnase, après démolition de la salle de musculation existante, désaffectée et fermée aux élèves.
les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
Renseignements administratifs: Languedoc Roussillon Aménagement - fax: +33 499524525.
Renseignements techniques: Tognellea Architectes - 2ai - chapelle des Jacobins - 4 rue Émile Zola - 11100 Narbonne - fax: +33 468651200.
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique.
Il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
Planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 11 mois, à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation comprise.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Juillet 2015.
Ce marché ne se décompose pas en tranche.
Les soumissions en ligne sont autorisées. Unité monétaire: Euro.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution des marchés des lots 01 à 12 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2ème et 57 à 59 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidatures:
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du code des marchés publics sont:
— capacités financières,
— capacités professionnelles
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie conformément à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
Modalités d'obtention des dossiers de consultation:
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique et/ou papier: Dossier complet - dossier gratuit, pas de caution.
Dans un premier temps: pour commander votre dossier, Envoyez un fax à Languedoc Roussillon Aménagement au +33 499524525, avec un cadre similaire à celui du document G-Recommandations.
Dans un second temps, vous pourrez retirer le dossier chez RHA Carcassonne sous48h
1 rue Jacques Vaucanson ZA Salvaza- 11000 Carcassonne
Tél +33 468253401 - fax: +33 468671780, priaud-rha@wanadoo.fr
— ou bien vous le recevrez par courrier si vous l'avez demandé.
dossier sous forme dématérialisée: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
— le nom de la personne téléchargeant le DCE
— la raison sociale
— l'Adresse postale
— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du Dce
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc Roussillon.
Modalites de remise desoffres:
Date limite de réception des offres: 18.3.2015 à 16:00.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc Roussillon Aménagement - 117 rue des États Généraux - CS 19536 - 34961 Montpellier Cedex 2 (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restructuration de la restauration, réalisation des locaux agents et de la salle de musculation au Lycée.
14 lots.
Intitulé du lot: Vrd / Aménagements extérieurs
Brève description:
Terrassements en déblais (1 900m3), voiries lourdes, légères et voies piétonnes (2…
… 000m2), revêtements enrobés, béton balayé et désactivé, préparation plate-forme bâtiment, réseaux d'évacuation Ep/Eu, alimentation AEP, réseaux secs, clôtures sur muret, portails et portillon.
… 000m
Intitulé du lot: Gros œuvre / démolition
Brève description:
Démolition d'une salle de sport de 315m2 avec sous-sol en maçonnerie lourde; de 3 remise de 87 et 2x10m2, de 280 mètres carrés de trottoir et dallages extérieurs.Démolition d'un carrelage et de cloisonnements dans les cuisines et le restaurant existants. Construction de 4 bâtiments neufs à RDC en gros-œuvre traditionnel comprenant une salle de musculation de 400 mètres carrés; une réserve des cuisines de 260 mètres carrés; un local technique de 270m2, un local déchets de 45 mètres carrés. Réaménagement intérieur de la cuisine et de la salle de restaurant comprenant divers travaux de reprise en sous-œuvre dont la reprise du plancher terrasse par 130m des profilés métalliques après suppression d'un poteau sur deux.Divers aménagements extérieurs (trottoirs, dallages, 3 portails, escalier).
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Démolition d'une salle de sport de 315m
Démolition d'un carrelage et de cloisonnements dans les cuisines et le restaurant existants. Construction de 4 bâtiments neufs à RDC en gros-œuvre traditionnel comprenant une salle de musculation de 400 mètres carrés; une réserve des cuisines de 260 mètres carrés; un local technique de 270m
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Divers aménagements extérieurs (trottoirs, dallages, 3 portails, escalier).
Intitulé du lot: Façades / enduits / peintures
Brève description:
Nettoyage, préparation, puis enduit traditionnel…
… (118m2) et/ou peinture (880m2), enduit monocouche hydraulique (110m2) sur façades existantes et créées.
… (118m
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:
Étanchéité isolée autoprotégée (970m2), étanchéité protégée par dalles sur plots (12m2), reprise de l'étanchéité existante.
Étanchéité isolée autoprotégée (970m
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Brève description: Menuiseries aluminium, menuiseries acier, occultations.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description:
Auvents métalliques couverture polycarbonate, mains courantes, garde-corps, trappes, portes, grilles en serrurerie, finition galvanisé à chaud, thermolaqué.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cloisons / doublages / faux-plafonds
Brève description:
Cloisons à ossature et parement plâtre (570m2), cloisons plâtre (265m2), enduit plâtre (725m2) faux-plafonds démontables (805m2) et non-démontables (500m2), coupe-feu (345m2), doublages isolant (575m2).
Cloisons à ossature et parement plâtre (570m
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures / Mobilier
Brève description: Blocs-Portes, châssis vitrés, mobilier, protections murales.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtements de sol
Brève description:
Carrelage (800m2), chapes au mortier (655m2) chapes anhydrite (800m2), étanchéité sous carrelage (800m2), faïence (475m2), carrelage antidérapant (800m2), sol souple (140m2), sur sol existant avec préparation ou sur sol neuf.
Carrelage (800m
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:
Toile de verre (295m2), peinture acrylique ou alkyle ou agro-alimentaire ou anti-graffitis sur parois plâtre ou cloisons plâtre (965m2), sur plafond plâtre non-démontable (880m2), sur menuiseries bois (110m2), sur serrurerie (16m2), prestations de nettoyage.
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Toile de verre (295m
Intitulé du lot: Courants forts / Courants faibles
Brève description:
Zone musculation - raccordement sur TGBT existant à adapter et distribution secondaire jusqu'aux équipements terminaux. Fourniture et pose des équipements CFO (appareillages, éclairages, forces motrices), des BAES adressables (7), du système anti-intrusion (4 détecteurs bi volumétriques) et d'un contrôle d'accès (1 porte), de la distribution de l'heure depuis système existant, des périphériques de l'alarme incendie depuis système existant. Distribution du câblage VDI (5 connecteurs) depuis système existant zone atelier - création d'un TGBT pour le bâtiment. Fourniture et pose des équipements CFO (appareillages, éclairages, forces motrices), des BAES adressables (10), du système anti-intrusion (9 détecteurs bi volumétriques), d'un réseau de télévision (antenne hertzienne et 1 prise Tv), d'une alarme incendie type 4 (périphériques sirène + dm + flash = 10). Distribution du câblage VDI (13 connecteurs) depuis baie informatique à fournir zone cuisine - restauration. Création d'un TGBT pour le bâtiment 240 Kva. Fourniture et pose de 3 armoires divisionnaires, des équipements CFO (appareillages, 174 appareils d'éclairages, 17 forces motrices) depuis armoires divisionnaires, des BAES adressables (42), du système anti-intrusion (19 détecteurs bi volumétriques), d'un réseau de télévision (antenne hertzienne et 3 prises Tv), d'une alarme incendie type 2b (périphériques sirène + dm + flash = 40). Distribution du câblage VDI (19 connecteurs) depuis baie informatique à fournir. Fourniture et pose d'un système de distribution de l'heure ( 14 horloges et 8 sonneries).
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Intitulé du lot: Plomberie / cvc
Brève description:
Zone musculation - raccordement de la distribution de chaleur sur installation existante, pose de 8 radiateurs eau chaude, mise en place d'un extracteur de confort avec réseau de gaines et grilles associées zone atelier - mise en place d'une chaudière gaz à condensation 11kw associé à des radiateurs eau chaude (5) et des panneaux rayonnants eau chaude (3). Ventilation de confort de la zone bureau avec caisson simple flux et entrées d'air dans menuiseries. Ventilation spécifique dans atelier (1). Réalisation de l'installation plomberie sanitaire (production par un ballon électrique 200 litres - distribution cuivre eau froide et ECS - fourniture et pose de l'appareillage sanitaire) zone cuisine - restauration. Création d'une sous stations eau chaude (chauffage et Ecs) - distribution de l'eau chaude +Pose de radiateurs dans zones vestiaires. Réalisation de la ventilation spécifique de la zone cuisine par 5 caissons d'extraction et 2 caissons d'insufflation + 2 caissons d'inductions pour alimentation hottes cuisines. Réalisation du chauffage et de la ventilation de la salle à manger par une CTA double flux. Réalisation du traitement d'air vestiaires par une CTA double flux. Réalisation de la ventilation hygiénique des locaux spécifiques (nettoyage, déchets...) par caisson d'extraction. Réalisation de la distribution d'eau froide, eau chaude et eau adoucie sur les équipements du cuisiniste. Fourniture et pose et raccordements des appareils sanitaires dans salle à manger et vestiaires.
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Intitulé du lot: Équipements de restauration / Cloisonnements isothermes
Brève description:
Fourniture, mise en place et raccordement des équipements de restauration (Préparation, froid, cuisson, self, laverie, électromécanique, inox, caniveaux de sol et hottes de ventilation.). Fourniture et mise en place de tous les cloisonnements, doublages, plafonds isolés, menuiseries intérieures, chambres froides de la cuisine.
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Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description:
Fourniture et mise en œuvre terre végétale…
… (300m2), plantation de haies (60ml), plantes couvre-sol (270m2), plantation d'arbres (7u), fourniture et mise en place de pouzzolane (220m2).
… (300m
La consultation ne comporte pas d option au sens du droit national.
Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de nouvelles prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l exécution du marché objet de la présente consultation.
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Numéro de référence: 1310004-TVX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue Alfred de Musset, 11000 Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements demandes sur la situation du candidat et/ou de chaque membre du groupement: capacités techniques, économiques et financières: pièces et renseignements visés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat peut utiliser le modèle de déclaration du candidat joint au dossier ou fournira l'ensemble des pièces mentionnées ci-dessous.
Les modèle de déclaration du candidat sont également téléchargeables sur le site internet de Languedoc Roussillon Aménagement à l'adresse suivante: http://www.lr-amenagement.fr, rubrique marchés publics.
— document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
— déclaration sur l'honneur datée et signée en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée précisant que:
a) Condamnation définitive:
— le candidat ne fait pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'union européenne;
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— le candidat n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
F) Situation fiscale et sociale: le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
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g) Marchés de défense et de sécurité:
— le candidat n'a pas été sanctionné par la résiliation de son marché et n'a pas vu sa responsabilité civile engagée de puis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou de sécurité de l'information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne plus être remis en doute,
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— le candidat a la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'état,
h) Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
— le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,
— le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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B) Lutte contre le travail illégal:
— le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'union européenne;
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— pour les contrats administratifs, le candidat ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.
C) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, le candidat atteste être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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d) Liquidation judiciaire: le candidat n' est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, n'est pas en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
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e) Redressement judiciaire: le candidat n'est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre.
Afficher plus
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
— moyens en personnel,
— moyens en matériel
— capacités professionnelles,
Si le candidat est en mesure de la fournir: Liste des travaux en bâtiment de moins de 5 ans.
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera appliquée, conformément à l'article 101 du code des marchés publics. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire ne sera acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement du marché: conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement précisé à cet article démarrant à compter de la date de réception de la facture par Languedoc Roussillon Aménagement.
Modalités de financement du Marché: conformément aux articles 106 à 109 du code des marchés publics.
Le financement est assuré par les fonds publics propres de la collectivité et par avance de la collectivité au mandataire.
En cas de groupement, la forme juridique après attribution du marché sera le groupement solidaire. Conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics, le groupement ne respectant pas cette forme sera tenu d'assurer sa transformation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Région
Adresse postale: 201 avenue Pompignane
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34064
Contact
Point de contact: M. Marches Service
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1310004-TVX
Informations complémentaires
Le Lycée Paul Sabatier à Carcassonne est un établissement public d'enseignement général et technologique qui accueille 1 350 élèves. L'opération de restructuration consiste à:
— rénover 1 030 m2 d'espace de restauration existant et d'y adjoindre une extension de 373 m2 pour accueillir l'ensemble des élèves pensionnaires,
— construire des ateliers de maintenance pour les agents d'une surface de 188m2,
— construire une nouvelle salle de musculation de 375 m2, attenante au gymnase, après démolition de la salle de musculation existante, désaffectée et fermée aux élèves.
les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
Renseignements administratifs: Languedoc Roussillon Aménagement - fax: +33 499524525.
Renseignements techniques: Tognellea Architectes - 2ai - chapelle des Jacobins - 4 rue Émile Zola - 11100 Narbonne - fax: +33 468651200.
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique.
Il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
Planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 11 mois, à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation comprise.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Juillet 2015.
Ce marché ne se décompose pas en tranche.
Les soumissions en ligne sont autorisées. Unité monétaire: Euro.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution des marchés des lots 01 à 12 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2ème et 57 à 59 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidatures:
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du code des marchés publics sont:
— capacités financières,
— capacités professionnelles
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie conformément à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
Modalités d'obtention des dossiers de consultation:
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique et/ou papier: Dossier complet - dossier gratuit, pas de caution.
Dans un premier temps: pour commander votre dossier, Envoyez un fax à Languedoc Roussillon Aménagement au +33 499524525, avec un cadre similaire à celui du document G-Recommandations.
Dans un second temps, vous pourrez retirer le dossier chez RHA Carcassonne sous48h
1 rue Jacques Vaucanson ZA Salvaza- 11000 Carcassonne
Tél +33 468253401 - fax: +33 468671780, priaud-rha@wanadoo.fr
— ou bien vous le recevrez par courrier si vous l'avez demandé.
dossier sous forme dématérialisée: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
— le nom de la personne téléchargeant le DCE
— la raison sociale
— l'Adresse postale
— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du Dce
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc Roussillon.
Modalites de remise desoffres:
Date limite de réception des offres: 18.3.2015 à 16:00.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc Roussillon Aménagement - 117 rue des États Généraux - CS 19536 - 34961 Montpellier Cedex 2 (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 028-046374 (2015-02-05)
Avis d'attribution de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 193,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon aménagement
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la région Languedoc-Roussillon, 117 rue des États Généraux, CS 19536
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-268472
Se réfère à l'avis: 2015/S 28-046374
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Cazal
Adresse postale: ZA Cardonna
Commune postale: Salles-sur-l'Hers
Code postal: 11410
2️⃣
Nom: David SAS
Adresse postale: 16 rue de l'Autan
Commune postale: Labastide-d'Anjou
Code postal: 11320
3️⃣
Nom: Paya
Adresse postale: allée Képler, ZI La Bouriette
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
4️⃣
Nom: Etandex
Adresse postale: 10 chemin de Casselèvres
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
5️⃣
Nom: Labeur
Adresse postale: ZI La Bouriette, BP 1034
Code postal: 11860
6️⃣
Nom: Snp
Adresse postale: 18 rue Garancière, BP 620, ZI Croix Sud
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11106
7️⃣
Nom: Carayon
Adresse postale: 154 impasse Barthélémy Thimonnier, ZAC de Mercorent
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
8️⃣
Nom: Caro D'Oc
Adresse postale: 23 rue Henri Pouzaud, BP 145
Code postal: 11101
9️⃣
Nom: Gagliazzo Frères
Adresse postale: 6 avenue de la Malepère
Commune postale: Alairac
Code postal: 11290
1️⃣0️⃣
Nom: GRPT Madaule / Jd2m
Adresse postale: 2 rue de l'Artisanat, BP 426
Code postal: 11104
1️⃣1️⃣
Nom: GRPT AG THERM / AG THERM méditerranée
Adresse postale: 10 allée Michel de Montaigne
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
1️⃣2️⃣
Nom: Rouger SN
Adresse postale: 4 rue Chaptal, ZAC Salvaza
1️⃣3️⃣
Nom: Sas sev
Adresse postale: 9 rue de l'Artisanat
Code postal: 11100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
4
2
6
1
3
Source: OJS 2015/S 146-268472 (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 193,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon aménagement
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la région Languedoc-Roussillon, 117 rue des États Généraux, CS 19536
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-268472
Se réfère à l'avis: 2015/S 28-046374
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le lot 06 Serrurerie a fait l'objet d'une relance.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée conformément à l'article 53 du code des marchés publics.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2ème et 57 à 59 du code des marchés publics.
Publication de l'avis d'appel public a la concurrence:
Date d'envoi de l'avis de publicité: 5.2.2015.
Parution: JOUE du 10.2.2015, n° 2015/S 028-046374.
BOAMP, le 7.2.2015 annonce n° 120 numéro 27A.
Plateforme de dématérialisation en date du 5.2.2015.
Site Internet LRA en date du 5.2.2015.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 27 A, annonce no 120 du 7.2.2015.
Parution n°: 27 B, annonce no 184 du 7.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Cazal
Adresse postale: ZA Cardonna
Commune postale: Salles-sur-l'Hers
Code postal: 11410
2️⃣
Nom: David SAS
Adresse postale: 16 rue de l'Autan
Commune postale: Labastide-d'Anjou
Code postal: 11320
3️⃣
Nom: Paya
Adresse postale: allée Képler, ZI La Bouriette
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
4️⃣
Nom: Etandex
Adresse postale: 10 chemin de Casselèvres
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
5️⃣
Nom: Labeur
Adresse postale: ZI La Bouriette, BP 1034
Code postal: 11860
6️⃣
Nom: Snp
Adresse postale: 18 rue Garancière, BP 620, ZI Croix Sud
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11106
7️⃣
Nom: Carayon
Adresse postale: 154 impasse Barthélémy Thimonnier, ZAC de Mercorent
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
8️⃣
Nom: Caro D'Oc
Adresse postale: 23 rue Henri Pouzaud, BP 145
Code postal: 11101
9️⃣
Nom: Gagliazzo Frères
Adresse postale: 6 avenue de la Malepère
Commune postale: Alairac
Code postal: 11290
1️⃣0️⃣
Nom: GRPT Madaule / Jd2m
Adresse postale: 2 rue de l'Artisanat, BP 426
Code postal: 11104
1️⃣1️⃣
Nom: GRPT AG THERM / AG THERM méditerranée
Adresse postale: 10 allée Michel de Montaigne
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
1️⃣2️⃣
Nom: Rouger SN
Adresse postale: 4 rue Chaptal, ZAC Salvaza
1️⃣3️⃣
Nom: Sas sev
Adresse postale: 9 rue de l'Artisanat
Code postal: 11100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
4
2
6
1
3
Source: OJS 2015/S 146-268472 (2015-07-28)
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