Lycée Charles Alliès à Pézenas

Languedoc-Roussillon aménagement

Construction d'une chaufferie mixte bois/gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-03 Avis de marché
2016-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue: 1 800 000
Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon Aménagement
Adresse postale: 117 rue des États Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 499524524 📞
Fax: +33 499524525 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-429744
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Le candidat pourra soumettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique. il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation. Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'Offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes. options: La consultation comporte des options au sens du droit national: les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après. Lot 02 — fluides chauffage électricité Option 1: 2 electrofiltres Option 2: Modifications hydrauliques bâtiments existants — option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation. planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 10 mois à partir de la date de délivrance de l'ordre de service de commencer les travaux du premier lot à intervenir, soit le lot 1 batiment vrd terrassement. Ce délai inclut 30 jours maximum de période de préparation. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: mai 2016 Caractéristiques principales: Ce marché ne se décompose pas en tranche. Procédure de passation: Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2ème et 57 à 59 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidatures: Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du code des marchés publics sont: — capacités financières, — capacités professionnelles — moyens en personnel et en matériels du candidat. Critères d'attribution des marches: Les critères suivants seront pris en compte pour le jugement des offres conformément à l'article 53 du code des marchés publics: — prix affecté du coefficient de pondération de 40 % ; — valeur technique de l'offre: critère affecté du coefficient de pondération de 60 %; appréciée au regard du dossier technique fourni. Modalités d'obtention des dossiers de consultation: Conditions d'obtention des dossiers: Dossier sous forme numérique (plans au format papier): Réservation du dossier par mail préalable 48 h à l'avance: Superplan, 476 avenue Albert Einstein — 34000 Montpellier — tél. +33 467652621 / fax +33 467719448 — production34@impremium.fr — dossier complet, dossier gratuit, pas de caution. Dossier sous forme dématérialisée: Les candidats peuvent télécharger l'ensemble du dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant: — le nom de la personne téléchargeant le DCE — la raison sociale — l'adresse postale — une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du Dce Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés «.Zip» ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc Roussillon. Lieu de remise des offres: Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc-Roussillon aménagement — 117 rue des États Généraux — CS 19536 — 34961 Montpellier Cedex 2 (Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'une chaufferie mixte bois/gaz.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bâtiment VRD terrassement
Brève description:
Réalisation des travaux de VRD, terrassements, gros oeuvre (yc création d'un silo enterré), étanchéité extra-dos du silo, réalisation de la chaufferie, serrurerie, étanchéité, second oeuvre, finitions.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fluide chauffage électricité
Brève description:
Réalisation des travaux de chauffage (création d'une chaufferie bois 2 X 540 Kw) et d'une chaufferie gaz en appoint et secours 1 600 Kw, modifications en sous-stations existantes, travaux de réseaux de chaleur, électricité courants forts et faibles, essais, mises en service.
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Numéro de référence: 1292-travaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 24 bd Joliot Curie, 34120 Pézenas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces et renseignements visés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat peut utiliser le modèle de déclaration du candidat joint au dossier ou fournira l ensemble des pièces mentionnées ci-dessous.
Les modèle de déclaration du candidat sont également téléchargeables sur le site internet de Languedoc-Roussillon Aménagement à l adresse suivante: http://www.lr-amenagement.fr, rubrique marchés publics.
— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
— déclaration sur l honneur datée et signée en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée précisant que:
Situation économique et financière:
A) Condamnation définitive:
— le candidat ne fait pas avoir fait l objet, depuis moins de cinq ans, dune condamnation définitive pour lune des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l article 421-5, à l article 433-1, au second alinéa de l article 433-2, au huitième alinéa de l article 434-9, au second alinéa de l article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l union européenne;
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— le candidat n est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
b) Lutte contre le travail illégal:
— le candidat ne fait pas l objet, depuis moins de cinq ans, dune condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l union européenne;
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— pour les contrats administratifs, le candidat ne fait pas l objet dune mesure d exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;
c) Obligation d emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, le candidat atteste être en règle, au cours de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés ;.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
D) Liquidation judiciaire: le candidat n est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l article L. 640-1 du code de commerce, n est pas en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne fait pas l objet dune procédure équivalente régie par un droit étranger;
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e) Redressement judiciaire: le candidat n est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier dune habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d exécution du marché public ou de l accord cadre;
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f) Situation fiscale et sociale: le candidat a, au 31 décembre de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l organisme chargé du recouvrement;
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Capacité technique et professionnelle:
G) Marchés de défense et de sécurité:
— le candidat na pas été sanctionné par la résiliation de son marché et na pas vu sa responsabilité civile engagée de puis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d approvisionnement ou de sécurité de l information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne plus être remis en doute,
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— le candidat a la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l état,
h) Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
— le candidat na pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, dune condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l article L. 1146-1 du code du travail,
— le candidat a, au 31 décembre de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l obligation de négociation prévue à l article L 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Renseignements permettant dévaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
Chiffre d affaires des 3 derniers exercices disponibles,
moyens en personnel,
moyens en matériel,
capacités professionnelles,
si le candidat est en mesure de la fournir: Liste des projets de moins de 5 ans pour des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera appliquée, conformément à l'article 101 du code des marchés publics. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire ne sera acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement du marché: conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement précisé à cet article démarrant à compter de la date de réception de la facture par Languedoc-Roussillon Aménagement.
Modalités de financement du marché: conformément aux articles 106 à 109 du code des marchés publics.
Le financement est assuré par les fonds publics propres de la Collectivité et par avance de la Collectivité au Mandataire.
Marchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
Dossier rédigé en langue française. Les soumissions en ligne sont autorisées. Unité monétaire: Euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique après attribution du marché sera le groupement solidaire. Conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics, le groupement ne respectant pas cette forme sera tenu d'assurer sa transformation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur techniquei (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Contact
Point de contact: M. Marches Marches
Nom: Groupement TPFI / AADP — bureau d'études TCE mandataire TPFI
Adresse postale: 78 chemin des Sept Deniers
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Téléphone: +33 561571872 📞
Fax: +33 561571870 📠
Nom: Languedoc-Roussillon Aménagement
Adresse postale: 117 rue des États Généraux — CS 19536
Commune postale: Montpellier Cédex 2
Point de contact: Marchés Marchés
URL des documents: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7859&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1292-travaux
Informations complémentaires
Le candidat pourra soumettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique.
il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'Offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
options:
La consultation comporte des options au sens du droit national: les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après.
Lot 02 — fluides chauffage électricité
Option 1: 2 electrofiltres
Option 2: Modifications hydrauliques bâtiments existants
— option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation.
Afficher plus
planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 10 mois à partir de la date de délivrance de l'ordre de service de commencer les travaux du premier lot à intervenir, soit le lot 1 batiment vrd terrassement. Ce délai inclut 30 jours maximum de période de préparation.
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Date prévisionnelle de démarrage des travaux: mai 2016
Caractéristiques principales:
Ce marché ne se décompose pas en tranche.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2ème et 57 à 59 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidatures:
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du code des marchés publics sont:
— capacités financières,
— capacités professionnelles
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
Critères d'attribution des marches:
Les critères suivants seront pris en compte pour le jugement des offres conformément à l'article 53 du code des marchés publics:
— prix affecté du coefficient de pondération de 40 % ;
— valeur technique de l'offre: critère affecté du coefficient de pondération de 60 %; appréciée au regard du dossier technique fourni.
Modalités d'obtention des dossiers de consultation:
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique (plans au format papier):
Réservation du dossier par mail préalable 48 h à l'avance: Superplan, 476 avenue Albert Einstein — 34000 Montpellier — tél. +33 467652621 / fax +33 467719448 — production34@impremium.fr — dossier complet, dossier gratuit, pas de caution.
Dossier sous forme dématérialisée: Les candidats peuvent télécharger l'ensemble du dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
— le nom de la personne téléchargeant le DCE
— la raison sociale
— l'adresse postale
— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du Dce
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés «.Zip» ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc Roussillon.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc-Roussillon aménagement — 117 rue des États Généraux — CS 19536 — 34961 Montpellier Cedex 2 (Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 237-429744 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'une chaufferie mixte bois/gaz. Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. Le marché n'est pas attribué par une centrale d'achat.
Valeur totale du marché: 1716744.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de conduites 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon aménagement
Contact
Adresse Internet: http://www.lr-amenagement.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207644
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-429744
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
La consultation comporte des options au sens du droit national: les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après. Lot 02: — option 1: 2 électrofiltres, — option 2: modifications hydrauliques bâtiments existants.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des travaux de VRD, terrassements, gros œuvre (YC création d'un silo enterré), étanchéité extra-dos du silo, réalisation de la chaufferie, serrurerie, étanchéité, second œuvre, finitions.
Réalisation des travaux de chauffage (création d'une chaufferie bois 2 X 540 kW) et d'une chaufferie gaz en appoint et secours 1 600 kW, modifications en sous-stations existantes, travaux de réseaux de chaleur, électricité courants forts et faibles, essais, mises en service.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La consultation comporte des options au sens du droit national: les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après.
Lot 02:
— option 1: 2 électrofiltres,
— option 2: modifications hydrauliques bâtiments existants.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 24 boulevard Joliot Curie — 34120 Pézenas.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d’'économie mixte d'’aménagement

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation.
Afficher plus
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2
Publication dans les journaux suivants:
— BOAMP, le 4.12.2015 — numéro 15-182289,
— midi libre 34, le 8.12.2015 — numéro 25596.
— plateforme de dématérialisation en date du 3.12.2015,
— site internet LRA en date du 3.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-207644 (2016-06-14)