La présente consultation concerne la fourniture de moyens de conditionnements pour les denrées alimentaires produites par le SIVU CO.CLI.CO

SIVU Co.Cli.Co

Le SIVU CO.CLI.CO produit de manière quotidienne en direction des écoles, des personnes âgées, des crèches, de 2 selfs municipaux et de manière ponctuelle des prestations événementielles des repas de qualité. Pour conditionner ses repas, le SIVU CO.CLI.CO a besoin de barquettes, films, boîtes, d'étiquettes et d'étiqueteuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-29 Avis de marché
2016-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conditionnement
Quantité ou étendue:
Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCTP.161 000299 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conditionnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivu co.cli.co
Adresse postale: Restauration collective, Colombes — Clichy la Garenne, 26 — 30 rue de Bellevue
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 156838830 📞
Fax: +33 156838839 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date limite de soumission: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270556
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr Marché à bons de commande Renseignements administratifs: SIVU CO.CLI.CO, M. le président, restauration collective, Colombes — Clichy-la-Garenne, 26-30 rue de Bellevue 92700 Colombes Tél: +33 156838830 Fax: +33 156838839 renseignements techniques: SIVU CO.CLI.CO, M. le président, restauration collective, Colombes — Clichy-la-Garenne, 26-30 rue de Bellevue 92700 Colombes Tél: +33 156838830 Fax: +33 156838839 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le SIVU CO.CLI.CO produit de manière quotidienne en direction des écoles, des personnes âgées, des crèches, de 2 selfs municipaux et de manière ponctuelle des prestations événementielles des repas de qualité. Pour conditionner ses repas, le SIVU CO.CLI.CO a besoin de barquettes, films, boîtes, d'étiquettes et d'étiqueteuses.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
190 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Films d'operculage.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Boîtes de portage.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Étiquettes et étiqueteuses.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
14 000 💰
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue: Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 161 000 💰
299 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15FF-SIVU-0584-Y

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produira les renseignements tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics et notamment Lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant mis à jour conformément à l'article 16 de la loi sur l'égalité Homme/Femme, tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société et les éventuels certificats de qualité ou équivalence.
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Situation économique et financière:
Le candidat fournira les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics notamment le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2).
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: notamment les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années et la liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget du SIVU.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises devront répondre individuellement ou former un groupement. En cas de groupement solidaire, le mandataire pourra signer seul l'acte d'engagement s'il justifie dans son offre du pouvoir donné par tous les cotraitants. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. En vertu de l'article 51-VI code des marchés publics, il est interdit de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en cas de candidat individuel ou membre d'un ou plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
Certaines conditions particulières de l'article 14 du Code des marchés publics sont visées.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-10-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (5)
4. Délai de livraison % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: sivu coclico

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003018700013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: SIVU CO.CLI.CO: M. le président
Adresse postale: Restauration collective, Colombes — Clichy la Garenne, 26-30 rue de Bellevue

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-SIVU-0584-Y
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Marché à bons de commande
Renseignements administratifs:
SIVU CO.CLI.CO, M. le président, restauration collective, Colombes — Clichy-la-Garenne, 26-30 rue de Bellevue
92700 Colombes
Tél: +33 156838830 Fax: +33 156838839
renseignements techniques:
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée).
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Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Source: OJS 2015/S 147-270556 (2015-07-29)
Avis d'attribution de marché (2016-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Restauration collective, Colombes — Clichy-la-Garenne, 26 — 30 rue de Bellevue

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093660
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270556
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise nutripack montant HT de 120 000 EUR à 190 000 EUR; Lot 2 — entreprise nutripack montant HT de 20 000 EUR à 50 000 EUR; Lot 3 — entreprise ositeck montant HT de 17 000 EUR à 45 000 EUR; Lot 4 — entreprise APMP SARL Montant HT de 4 000 EUR à 14 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-118061, mise en ligne le 29.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable (5)
4. Délai de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-08 📅
Nom: Ositeck
Adresse postale: 27 rue des Abeilles
Commune postale: Saint-Esteve
Code postal: 66240

4️⃣
Nom: Apmp sarl
Adresse postale: 9 rue de la Lampe
Commune postale: Linas
Code postal: 91310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
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Source: OJS 2016/S 056-093660 (2016-03-16)