L'exécution d'un service régulier, ponctuel et événementiel de transports publics routiers à l'attention des élèves, des jeunes et leurs accompagnateurs, et des personnes âgées

Ville de Claix

Partie 1: transport des écoles de Claix.
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires de Claix à la sortie et à la rentrée des écoles, ainsi que les transports des classes pour les sorties sportives et culturelles.
Concernant les écoles, sous la responsabilité des services municipaux et des chefs d'établissement.
Partie 2: transport extrascolaire.
Transport des enfants des centres de loisirs des mercredis et des vacances scolaires.
Sous la responsabilité des services municipaux.
Partie 3: navette du marche.
Transport des adultes sur la place du marché, Place Jean Monnet à Claix.
Sous la responsabilité des services du CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-11.

Qui ?

• Ville de Claix

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-11	Avis de marché

Avis de marché (2015-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Quantité ou étendue:

Partie 1: transport des ecoles de claix1. Écoles de Malhivert et Saint-Pierre — circuit du Midi.2. École de Malhivert — circuit Matin et Soir dit de Barletières — beau Dunois.3. Écoles de Claix Centre, Malhivert et Saint-Pierre — circuit Matin et Soir dit La Balme.4. Écoles de Claix Centre et Saint-Pierre — circuit Midi dit Les Pérouses - la Bâtie.5. Écoles de Claix Centre et Saint-Pierre — circuit Matin et Soir dit La Bâtie.6. Écoles de Claix Centre et Saint-Pierre — circuit Matin, Midi et Soir dit Château d'alli.7. École de Pont Rouge — circuit Matin, Midi et Soir dit Pont Rouge.8. Écoles de Claix — gymnase de La Bâtie.9. Écoles de Claix — piscine de Pont de Claix.10. École de Malhivert — médiathèque du Bourg.11. Écoles de Claix — patinoire Pôle Sud de Grenoble.12. Écoles de Claix — station de ski d'autrans.13. Écoles de Claix — point inférieur à 25 kms.14. Écoles de Claix — point supérieur à 25 kms.partie 2: transport extrascolaire.15. Centre de loisirs de Claix Centre — point inférieur à 25 kms.16. Écoles de Claix — point supérieur à 25 kms.Partie 3: navette du marche.17. Navette hebdomadaire du vendredi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Claix
Adresse postale: et CCAS, 1 place Hector Berlioz
Code postal: 38640
Commune postale: Claix
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Courrier électronique: gestion.finances@ville-claix.fr 📧
Téléphone: +33 476981536 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-091008
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Partie 1: transport des écoles de Claix.

Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires de Claix à la sortie et à la rentrée des écoles, ainsi que les transports des classes pour les sorties sportives et culturelles.

Concernant les écoles, sous la responsabilité des services municipaux et des chefs d'établissement.

Partie 2: transport extrascolaire.

Transport des enfants des centres de loisirs des mercredis et des vacances scolaires.

Sous la responsabilité des services municipaux.

Partie 3: navette du marche.

Transport des adultes sur la place du marché, Place Jean Monnet à Claix.

Sous la responsabilité des services du CCAS.

Quantité ou étendue:

Partie 1: transport des ecoles de claix

1. Écoles de Malhivert et Saint-Pierre — circuit du Midi.

2. École de Malhivert — circuit Matin et Soir dit de Barletières — beau Dunois.

3. Écoles de Claix Centre, Malhivert et Saint-Pierre — circuit Matin et Soir dit La Balme.

4. Écoles de Claix Centre et Saint-Pierre — circuit Midi dit Les Pérouses - la Bâtie.

5. Écoles de Claix Centre et Saint-Pierre — circuit Matin et Soir dit La Bâtie.

6. Écoles de Claix Centre et Saint-Pierre — circuit Matin, Midi et Soir dit Château d'alli.

7. École de Pont Rouge — circuit Matin, Midi et Soir dit Pont Rouge.

8. Écoles de Claix — gymnase de La Bâtie.

9. Écoles de Claix — piscine de Pont de Claix.

10. École de Malhivert — médiathèque du Bourg.

11. Écoles de Claix — patinoire Pôle Sud de Grenoble.

12. Écoles de Claix — station de ski d'autrans.

13. Écoles de Claix — point inférieur à 25 kms.

14. Écoles de Claix — point supérieur à 25 kms.

partie 2: transport extrascolaire.

15. Centre de loisirs de Claix Centre — point inférieur à 25 kms.

16. Écoles de Claix — point supérieur à 25 kms.

Partie 3: navette du marche.

17. Navette hebdomadaire du vendredi.

Description des options:

Option 1. Montant pour 1 aller-retour quotidien — capacité pour 30 enfants.

Option 2. Montant pour 1 aller-retour quotidien — capacité pour 50 enfants.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TRANSP 2015 2019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Claix, 38640 Claix.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Obligation de moyens (25 %)
2. Accessibilité de la flotte: égalité d'accès au service public (15 %)
3. Prix des prestations (60 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Brigitte Danz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TRANSP 2015 2019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.

Requête en référé contractuel conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R 551-13 à R 551-10 du code de justice administrative.

Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans les deux mois suivant la notification ou la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative.

Recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées.

Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2015/S 052-091008 (2015-03-11)

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