Impression et façonnage du dossier " patient "

Avis de marché (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton assemblés
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande fixé en quantité: mini: 40 000 ex / maxi: 120 000 exemplaires pour 24 mois.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton assemblés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Direction des services économiques et équipement — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 3
Contact
Courrier électronique: commien-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231065158 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071361
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse: hhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tUQQz0au0B ou remis sur...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dossier patient imprimé et façonné destiné à l'ensemble des services du centre hospitalier universitaire de Caen.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Fourniture d'une pochette "Spécificités" (315 x 230), ouverture sur 2 cotés, rabat en pied de 250 mm, soufflet de 10 mm. Impression noire recto sur dossier...”    Afficher plus
Minimum number of possible renewals: 1
Maximum number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: DSEE201529
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Magasin généraux - plateau hospitalier - avenue de la Cote de Nacre, 14033 Caen.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP ou Dc1. Copie du ou des jugements prononcés, si le...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Dc2 Déclaration du candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Dc2 Déclaration du candidat.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: budget de l'établissement.”

“Modalités de paiement: article 86 et suivants du CMP, par virement administratif.”

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“Délais de paiement: 50 jours.”

“Prix ajustable annuellement sur tarifs remisés du titulaire.”

Procédure
Duration of the framework agreement in months: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen26140093100018
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Commien Sandra
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DSEE201529
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse: hhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tUQQz0au0B ou remis sur...”    Afficher plus

“Les plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou par voie papier.”

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“Le marché conclu sera un marché à bons de commande au sens du CMP et un accord-cadre mono attributaire au sens de la directive européenne du 31.3.2004.”

“Remise d'une "Maquette à blanc" obligatoire.”

“Durée du marché: 24 mois à compter la notification reconductible tacitement 2 fois 12 mois.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2015/S 042-071361 (2015-02-24)