Impression des documents de communication de la Communauté d'agglomération Royan Atlantique

Agglomération Royan Atlantique

Cet appel d'offres concerne l'impression de divers documents, à savoir: calendrier, cartes de vœux, carte de visite, carton d'invitation, billet d'entrée, adhésif, brochure, flyers, plaquette, affiche, guide, carte, dépliant.... Liste non exhaustive.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-12	Avis de marché
2015-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:

Accord-cadre conclu avec plusieurs titulaires (4 pour le lot n° 1 et 3 pour le lot n° 2), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092711
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: www.marches-securises.fr Les critères de sélection des candidatures sont: Capacités professionnelles, techniques et financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont à large diffusion. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union Européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Impression en petit tirage (< 50 000 ex)
Brève description:

— seuil minimum: 40 000 EUR (HT)/an soit pour 3 ans: 120 000 EUR…

… HT,— seuil maximum: 80 000 EUR (HT)/an soit pour 3 ans: 240 000 EUR HT.

… HT,

— seuil maximum: 80 000 EUR (HT)/an soit pour 3 ans: 240 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Impression à grand tirage (> 50 000 ex)
Brève description:

- seuil minimum: 20 000 EUR (HT)/an soit pour 3 ans: 60 000 EUR…

… HT,-seuil maximum: 60 000 EUR (HT)/an soit pour 3 ans: 180 000 EUR HT.

… HT,

-seuil maximum: 60 000 EUR (HT)/an soit pour 3 ans: 180 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015S011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des références en matière de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificat de l'écolabel Imprim'Vert, ou à défaut, le candidat fournira un descriptif des actions qu'il mène en matière de respect de l'environnement et de développement durable.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires, fermes par marché subséquent

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds publics de l'agglomération Royan Atlantique.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglomération Royan Atlantique
Point de contact: Direction de la communication
M. Antoine Bigot
Téléphone: +33 546221900 📞
Courrier électronique: a.bigot@agglo-royan.fr 📧
Point de contact: Service de la commande publique
M. Emmanuel DIET
Téléphone: +33 546221941 📞
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015S011
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: www.marches-securises.fr

Les critères de sélection des candidatures sont:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont à large diffusion. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union Européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 053-092711 (2015-03-12)

Avis d'attribution de marché (2015-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-266670
Se réfère à l'avis: 2015/S 53-092711
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une année, reconductible 2 fois par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans. La date d'attribution du marché indiquée au V.1 est celle de l'attribution du marché par la commission d'appel d'offres. Date de conclusion du marché: 8.6.2015 Date de notification du marché: 10, 11 et 12.6.2015 Le présent avis vaut publicité de la conclusion du contrat. Le contrat est consultable dans les locaux de l'agglomération Royan atlantique à Royan, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-36427, mise en ligne le 13.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-13 📅
Nom: Imprimerie IRO
Adresse postale: ZI rue Pasteur
Commune postale: Périgny
Code postal: 17185
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Imprimerie Rochelaise
Adresse postale: rue du Pont des Salines, BP 197
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17006

3️⃣
Nom: Imprimerie atlantique offset
Adresse postale: ZA Les Brassons
Commune postale: La Tremblade
Code postal: 17390

4️⃣
Nom: Imprimerie Gatignol
Adresse postale: 14 avenue Maryse Bastié
Commune postale: Royan
Code postal: 17200

5️⃣

6️⃣
Nom: Imaye Graphic
Adresse postale: boulevard Henri Becquerel, ZI des Touches
Commune postale: Laval
Code postal: 53021

7️⃣
Nom: La Touraine Rotos 16 Vincent SAS
Adresse postale: 32 avenue Charles Bedaux, BP 4229
Commune postale: Tours
Code postal: 37042
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2015/S 144-266670 (2015-07-24)

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