Groupement de commandes régional pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2016

Centre hospitalier de Rouffach

Groupement de commandes régional pour la fourniture de denrées alimentaires pour 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-23 Avis de marché
2015-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert décomposé en 114 lots. Marché à Procédure Adaptée décomposé en 35 lots soit un total de 149 lots. Le marché est fractionné à bons de commande portant sur des quantités minimales et maximales (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale) pour les lots 1 à 275 et sans quantité ni montant minimal et maximal pour les lots C300 à C 305 (Art. 77 du Cmp) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31.3.2004.Le détail des lots est consultable sur notre site internet www.ch-rouffach.fr, onglet: prévisions d'achat. Pourles lots 1 à 275, les quantités minimum par lot et par adhérent sont précisées dans le dossier de consultation.Les candidats pourront présenter pour chaque lot une seule offre en variante, en complément de l'offre de base.Les lots sont attribués séparemmentdurée d'exécution du marché:— Pour les établissements adhérents du Haut-Rhin et l'ugecam d'alsace, 12 mois (du 1.1.2016 au 31.12.2016) pour l'ensemble des lots— pour les établissements adhérents du Bas-Rhin, 12 mois (du 1.1.2016 au 31.12.2016) pour les produits d'épicerie (lots no 40 à 77, 200 et 220 à 232, C300 et C302) et pour les boissons (lots no 80 à 86 et 250 à 253) et 10 mois (du 1.3.2016 au 31.12.2016) pour les produits surgelés (lots 100 à 139 et 270 à 275, C301, C303 à C305) et les produits crus et cuits prêts à l'emploi (lots 90, 91, 260 et 261).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes — 27 rue du 4ème RSM — BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 386787214 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222521
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Pour les lots passés en marché à procédure adaptée, une phase de négociation est prévue selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes régional pour la fourniture de denrées alimentaires pour 2016.
Numéro du lot: 01
Brève description: Produits laitiers: 17 lots (1 à 13r et 200 à 203).
Numéro du lot: 02
Brève description:
Viandes et charcuteries fraîches, produits traiteurs: 20 lots (20 à 33r et 210 à 215).
Numéro du lot: 03
Brève description: Saurisserie, conserves et épiceries: 53 lots (40 à 79 et 220 à 232).
Numéro du lot: 04
Brève description: Boissons: 11 lots (80 à 86 et 250 à 253).
Numéro du lot: 05
Brève description:
Produits crus et cuits prêts à l'emploi, produits régionaux: 4 lots (90 à 91 et 260 à 261).
Numéro du lot: 06
Brève description:
Produits surgelés (légumes, produits élaborés, poisson, viande, desserts, viennoiserie, glace: 38 lots (100 à 109r, 110 à 121r, 130 à 139 et 270 à 275).
Numéro du lot: 07
Brève description: Lots catalogue: 6 lots (C300 à C305).
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert décomposé en 114 lots. Marché à Procédure Adaptée décomposé en 35 lots soit un total de 149 lots. Le marché est fractionné à bons de commande portant sur des quantités minimales et maximales (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale) pour les lots 1 à 275 et sans quantité ni montant minimal et maximal pour les lots C300 à C 305 (Art. 77 du Cmp) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31.3.2004.
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Le détail des lots est consultable sur notre site internet www.ch-rouffach.fr, onglet: prévisions d'achat. Pourles lots 1 à 275, les quantités minimum par lot et par adhérent sont précisées dans le dossier de consultation.
Les candidats pourront présenter pour chaque lot une seule offre en variante, en complément de l'offre de base.
Les lots sont attribués séparemment
durée d'exécution du marché:
— Pour les établissements adhérents du Haut-Rhin et l'ugecam d'alsace, 12 mois (du 1.1.2016 au 31.12.2016) pour l'ensemble des lots
— pour les établissements adhérents du Bas-Rhin, 12 mois (du 1.1.2016 au 31.12.2016) pour les produits d'épicerie (lots no 40 à 77, 200 et 220 à 232, C300 et C302) et pour les boissons (lots no 80 à 86 et 250 à 253) et 10 mois (du 1.3.2016 au 31.12.2016) pour les produits surgelés (lots 100 à 139 et 270 à 275, C301, C303 à C305) et les produits crus et cuits prêts à l'emploi (lots 90, 91, 260 et 261).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissements publics et privés de santé et établissement publics et privés sociaux et médico-sociaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— formulaire Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) — mis à jour au 28.6.2014 — dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du cmp:
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* déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée.
* documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer
a) les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années — copie du jugement en cas de redressement judiciaire
b) les capacités techniques: — moyens matériels et humains — - liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché
c) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances.
Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).
Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au moment où les intérêts moratoires commencent à courir, majoré de 8 points de pourcentage, auquel s'ajoute systématiquement une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.
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Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable de chaque établissement adhérent.
Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont disposent les Etablissements adhérents du groupement de commandes.
Prix unitaires fermes sauf pour les lots 1 à 13r, 20 à 28, 32r, 33r, 201, 202 qui sont à prix révisables trimestriellement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés: 50 points.
2. Prix: 35 points.
3. Développement durable: 5 points.
4. Qualité du suivi client: 5 points.
5. Présentation du dossier: 5 points.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La liste des établissements adhérents au groupement est précisée dans le règlement de consultation
Contact
Point de contact: M. Michel Bentz, directeur de la logistique, coordonnateur du groupement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Tribunal administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. +33 388212323 — fax +33 388364466
Sur demande écrite (voie postale ou télécopie) en précisant les lots à M. le coordonnateur du groupement de commandes — centre hospitalier — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 Rouffach, ou télécopie au +33 389787214 par voie électronique: téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr . Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
Remis contre récépissé à la cellule groupement du centre hospitalier — bâtiment 27 — bureau n° 113 — voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes — centre hospitalier — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 Rouffach — dépôt offre électronique: adresse d'accès au site électronique: www.marches-securises.fr

Référence
Informations complémentaires
Pour les lots passés en marché à procédure adaptée, une phase de négociation est prévue selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. +33 388212323 — fax +33 388364466
Source: OJS 2015/S 122-222521 (2015-06-23)
Avis d'attribution de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 957 356,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421673
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222521
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants (TTC). Ces montants correspondent aux quantités minimales pour l'ensemble des adhérents. Les quantités maximales sont égales à 3 fois les quantités minimales. Concernant les lots C301, C302, C303 et C305 ceux-ci sont conclus sans montants minimum ni maximum. Les lots 134, C300 et C304 sont déclarés sans suite. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-92763, mise en ligne le 24.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Abedis SAS
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-18 📅
Nom: Brake France Service
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Cafes Cordier
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110

6️⃣
Nom: Charal
Commune postale: Metz Cedex 02
Code postal: 57052

7️⃣
Nom: Charcuterie du Val d'Argent
Commune postale: Scherwiller
Code postal: 67750

8️⃣
Nom: Espri Restauration
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-13 📅

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Eurocash
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67012

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Commune postale: Strasbourg

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Gross
Commune postale: Gueberschwihr
Code postal: 68420

2️⃣4️⃣
Nom: Heintz Primeurs SAS
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127

2️⃣5️⃣
Nom: Mada
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704

2️⃣6️⃣
Nom: Merisant
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

2️⃣7️⃣
Nom: Moulin Peterschmitt
Commune postale: Niederhergheim

2️⃣8️⃣
Nom: Pomona Episaveurs Est Bourgogne
Commune postale: Gondreville
Code postal: 58840

2️⃣9️⃣
Code postal: 54840

3️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Millery
Code postal: 54670

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣
Nom: Pro à Pro Distribution
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67403

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣
Nom: Produits de la Cigogne
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Code postal: 68160

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣
Nom: Sapam
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68068

4️⃣6️⃣
Nom: Sobovia
Commune postale: Obernai Cedex
Code postal: 67213

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-06 📅
Nom: Titok Distribution
Commune postale: Olonne-sur-Mer
Code postal: 85340

4️⃣9️⃣
Nom: Transgourmet Alsace
Commune postale: Ribeauvillé Cedex
Code postal: 68153

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣
Commune postale: Ribeuvillé Cedex

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣

5️⃣9️⃣

6️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-10 📅

6️⃣1️⃣

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6️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
8
3
9
7
4
1
2
10
11

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements publics de santé et établissements publics et privés médico-sociaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin
Source: OJS 2015/S 232-421673 (2015-11-26)