Groupement de commandes régional pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2016 — lot n° 134 bis: gâteaux multiportions surgelés
Centre hospitalier de Rouffach
Groupement de commandes régional pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2016 — lot n° 134 bis: gâteaux multiportions surgelés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-04 | Avis de marché |
| 2016-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes — 27 rue du 4ème RSM — BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392181
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés: 50 points
2. Prix: 35 points
3. Développement durable: 5 points
4. Qualité du suivi client: 5 points
5. Présentation du dossier: 5 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: L'ensemble des adhérents au groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: Michel Bentz, directeur de la logistique du centre hospitalier de Rouffach
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Des renseignements complémentaires pourront être obtenus auprès de: Carole Pante — courriel: c.pante@ch-rouffach.fr ou Asiya Kalfa — courriel: a.kalfa@ch-rouffach
Sur demande écrite (voie postale ou télécopie) à M. le coordonnateur du groupement de commandes — centre hospitalier — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 Rouffach, ou télécopie au +33 389787214 par voie électronique: téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr . Dans le cadre du développement durable
Remis contre récépissé à la cellule groupement du centre hospitalier — bâtiment 27 — bureau n° 113 — voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes — centre hospitalier — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 ROUFFACH — dépôt offre électronique: adresse d'accès au site électronique: www.marches-securises.fr
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 122-222521
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. +33 388212323 — Fax +33 388364466
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif- 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. +33 388212323 — fax +33 388364466
Source: OJS 2015/S 215-392181 (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert. Le marché est fractionné à bons de commande portant sur des quantités minimales et maximales (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale). Il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004, conclu avec un seul opérateur.La présente consultation fait l'objet d'un seul lot: lot 134 bis: gâteaux multiportions surgelés (lot déclaré sans suite à l'issue d'une première consultation)Les candidats peuvent présenter une seule offre en variante, en complément de l'offre de base.Durée d'exécution du marché:— pour les établissements adhérents du Haut-Rhin et l'Ugecam d'Alsace: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2016,— pour les établissements adhérents du Bas-Rhin: 10 mois (du 1.3.2016 au 31.12.2016).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes — 27 rue du 4ème RSM — BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392181
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes régional pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2016 — lot n° 134 bis: gâteaux multiportions surgelés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert. Le marché est fractionné à bons de commande portant sur des quantités minimales et maximales (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale). Il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004, conclu avec un seul opérateur.
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La présente consultation fait l'objet d'un seul lot: lot 134 bis: gâteaux multiportions surgelés (lot déclaré sans suite à l'issue d'une première consultation)
Les candidats peuvent présenter une seule offre en variante, en complément de l'offre de base.
Durée d'exécution du marché:
— pour les établissements adhérents du Haut-Rhin et l'Ugecam d'Alsace: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2016,
— pour les établissements adhérents du Bas-Rhin: 10 mois (du 1.3.2016 au 31.12.2016).
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissements publics de santé et établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— formulaire Dc1 mis à jour au 25.8.2014 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP:
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– déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée,
– documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer.
A) Les capacités financières: — chiffre d'affaires des trois dernières années — copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
B) Les capacités techniques: — moyens matériels et humains — liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché;
C) Les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances.
Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).
Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au moment où les intérêts moratoires commencent à courir, majoré de 8 points de pourcentage, auquel s'ajoute systématiquement une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.
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Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable de chaque établissement adhérent.
Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont disposent les établissements adhérents du groupement de commandes.
Prix unitaires fermes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés: 50 points
2. Prix: 35 points
3. Développement durable: 5 points
4. Qualité du suivi client: 5 points
5. Présentation du dossier: 5 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: L'ensemble des adhérents au groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: Michel Bentz, directeur de la logistique du centre hospitalier de Rouffach
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Des renseignements complémentaires pourront être obtenus auprès de: Carole Pante — courriel: c.pante@ch-rouffach.fr ou Asiya Kalfa — courriel: a.kalfa@ch-rouffach
Sur demande écrite (voie postale ou télécopie) à M. le coordonnateur du groupement de commandes — centre hospitalier — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 Rouffach, ou télécopie au +33 389787214 par voie électronique: téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr . Dans le cadre du développement durable
Remis contre récépissé à la cellule groupement du centre hospitalier — bâtiment 27 — bureau n° 113 — voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes — centre hospitalier — 27 rue du 4ème RSM — BP 29 — 68250 ROUFFACH — dépôt offre électronique: adresse d'accès au site électronique: www.marches-securises.fr
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 122-222521
Informations complémentaires
Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. +33 388212323 — Fax +33 388364466
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif- 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg — e-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél. +33 388212323 — fax +33 388364466
Source: OJS 2015/S 215-392181 (2015-11-04)
Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 426,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016779
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392181
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-08 📅
Nom: Brake France Service
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements publics de santé et établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux du Haut Rhin et du Bas Rhin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél: (+33) 3 88 21 23 23 — fax: (+33) 3 88 36 44 66
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél: (+33) 3 88 21 23 23 — fax: (+33) 3 88 36 44 66
Source: OJS 2016/S 012-016779 (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 426,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016779
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392181
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-167799, mise en ligne le 5.11.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-08 📅
Nom: Brake France Service
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements publics de santé et établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux du Haut Rhin et du Bas Rhin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél: (+33) 3 88 21 23 23 — fax: (+33) 3 88 36 44 66
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif — 31 avenue de la Paix — BP 51038 — 67070 Strasbourg E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr — tél: (+33) 3 88 21 23 23 — fax: (+33) 3 88 36 44 66
Source: OJS 2016/S 012-016779 (2016-01-14)
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