Groupement de commandes: produits pour alimentation particulière
Centre hospitalier de Haguenau
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires de la gamme des produits pour alimentation particulière pour le groupement régional de commandes des établissements hospitaliers et associés de la région Alsace.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bledina
- • Cap Traiteur
- • Cyranie — division Sadac
- • Fresenius Kabi France
- • Lactalis Nutrition Santé
- • Les Repas Sante
- • Mada
- • Nectarys
- • Nestle Health Science France
- • Nutricia Nutrition Clinique
- • Nutrisens medical
- • Transgourmet
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-20 | Avis de marché |
| 2016-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit:— quantités minimum =...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258027
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires de la gamme des produits pour alimentation particulière pour le groupement régional...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit:”
“— quantités minimum = quantités prévisionnelles annuelles / 2,”
“— quantités maximum = quantités prévisionnelles annuelles X 2.”
Description des options:
“Oui. Marché reconductible une fois pour une durée de 1 an.”
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Produits diététiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“64 avenue du Professeur Leriche, 67500 Haguenau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature à l'obtention de la totalité du marché précisant l'identité du candidat (modèle recommandé: formulaire DC1 mis à jour du...”
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“— si le candidat est en redressement judiciaire la copie du jugement prononcé à cet effet,”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des...”
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“— la mention de son chiffre d'affaire au cours des 3 derniers exercices (modèle recommandé: formulaire DC2),”
“— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— les attestations d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.”
Situation économique et financière:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 5 dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat DC2 dûment...”
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“— les agréments DSV et éventuels certificats de qualité (les candidats non assujettis à agrément produiront une attestation sur l'honneur),”
“— les fiches techniques des produits (les fournisseurs pourront remettre un support informatique).”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du code des marchés publics devra produire une garantie à première demande...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours).”
“En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, «les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire...”
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“Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Qualité des produits (50)
2. 2. Prix (40)
3. 3. Qualité du dossier (présentation, fiches techniques ...) (5)
4. 4. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Alsace
Adresse postale: Groupement de commandes Alsace
Commune postale: Groupement de commandes, Alsace
Code postal: 00000
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre Hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500
Point de contact: M. Romain Mathieu
Téléphone: +33 388063439 📞
Nom: Marchés sécurisés
Adresse postale: Marchés sécurisés
Commune postale: Marchés Sécurisés
Code postal: 00000
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Produits diététiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Marché renouvelable
“Premier semestre 2017.”
Source: OJS 2015/S 140-258027 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit:— quantités minimum =...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258027
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires de la gamme des produits pour alimentation particulière pour le groupement régional...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit:”
“— quantités minimum = quantités prévisionnelles annuelles / 2,”
Afficher plus (1)
“— quantités maximum = quantités prévisionnelles annuelles X 2.”
“Oui. Marché reconductible une fois pour une durée de 1 an.”
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Produits diététiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“64 avenue du Professeur Leriche, 67500 Haguenau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature à l'obtention de la totalité du marché précisant l'identité du candidat (modèle recommandé: formulaire DC1 mis à jour du...”
“— si le candidat est en redressement judiciaire la copie du jugement prononcé à cet effet,”
Afficher plus (4)
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des...”
“— la mention de son chiffre d'affaire au cours des 3 derniers exercices (modèle recommandé: formulaire DC2),”
“— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— les attestations d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.”
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 5 dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat DC2 dûment...”
“— les agréments DSV et éventuels certificats de qualité (les candidats non assujettis à agrément produiront une attestation sur l'honneur),”
Afficher plus (1)
“— les fiches techniques des produits (les fournisseurs pourront remettre un support informatique).”
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du code des marchés publics devra produire une garantie à première demande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours).”
Afficher plus (1)
“En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.”
“Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, «les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire...”
“Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Qualité des produits (50)
2. 2. Prix (40)
3. 3. Qualité du dossier (présentation, fiches techniques ...) (5)
4. 4. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Alsace
Adresse postale: Groupement de commandes Alsace
Commune postale: Groupement de commandes, Alsace
Code postal: 00000
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre Hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500
Point de contact: M. Romain Mathieu
Téléphone: +33 388063439 📞
Nom: Marchés sécurisés
Adresse postale: Marchés sécurisés
Commune postale: Marchés Sécurisés
Code postal: 00000
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Produits diététiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Marché renouvelable
“Premier semestre 2017.”
Source: OJS 2015/S 140-258027 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 6 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060167
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-258027
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-111793, mise en ligne le 21.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix (40)
3. Qualité du dossier (présentation, fiches techniques ...) (5)
4. Démarche développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Nom: Bledina
Adresse postale: 383 rue Philippe Héron, BP 432
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cap Traiteur
Adresse postale: 6 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
3️⃣
Nom: Cyranie — division Sadac
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Maulévrier
Code postal: 49360
4️⃣
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres Cedex
Code postal: 92316
5️⃣
Nom: Lactalis Nutrition Santé
Adresse postale: Parc d'activité de Torcé, secteur Est
Commune postale: Torcé
Code postal: 35370
6️⃣
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: 3 rue YB Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
7️⃣
Nom: Mada
Adresse postale: 16 rue de la Sauge, ZAI les Pins, BP 10237
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704
8️⃣
Nom: Nectarys
Adresse postale: Parc d'activité de Lanserre
Commune postale: Juigne-sur-Loire
Code postal: 49610
9️⃣
Nom: Nestlé Health Science France
Adresse postale: 7 bd Pierre Carle, BP 940 Noisiel
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77446
1️⃣0️⃣
Nom: Nutricia Nutrition Clinique
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93406
1️⃣1️⃣
Nom: Nutrisens Medical
Adresse postale: 35 rue Carnot, BP 131
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71300
1️⃣2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route de l'Illhaeusern — Guémar
Commune postale: Ribeauvillé
Code postal: 68153
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes régional
Adresse postale: Composé de 52 adhérents
Code postal: 67504
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31”
Source: OJS 2016/S 037-060167 (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 6 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060167
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-258027
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-111793, mise en ligne le 21.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix (40)
3. Qualité du dossier (présentation, fiches techniques ...) (5)
4. Démarche développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Nom: Bledina
Adresse postale: 383 rue Philippe Héron, BP 432
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cap Traiteur
Adresse postale: 6 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
3️⃣
Nom: Cyranie — division Sadac
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Maulévrier
Code postal: 49360
4️⃣
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres Cedex
Code postal: 92316
5️⃣
Nom: Lactalis Nutrition Santé
Adresse postale: Parc d'activité de Torcé, secteur Est
Commune postale: Torcé
Code postal: 35370
6️⃣
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: 3 rue YB Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
7️⃣
Nom: Mada
Adresse postale: 16 rue de la Sauge, ZAI les Pins, BP 10237
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704
8️⃣
Nom: Nectarys
Adresse postale: Parc d'activité de Lanserre
Commune postale: Juigne-sur-Loire
Code postal: 49610
9️⃣
Nom: Nestlé Health Science France
Adresse postale: 7 bd Pierre Carle, BP 940 Noisiel
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77446
1️⃣0️⃣
Nom: Nutricia Nutrition Clinique
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93406
1️⃣1️⃣
Nom: Nutrisens Medical
Adresse postale: 35 rue Carnot, BP 131
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71300
1️⃣2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route de l'Illhaeusern — Guémar
Commune postale: Ribeauvillé
Code postal: 68153
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes régional
Adresse postale: Composé de 52 adhérents
Code postal: 67504
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31”
Source: OJS 2016/S 037-060167 (2016-02-18)
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