Groupement de commandes pour la passation d'un marché de fournitures pour la fourniture et la livraison de granulés de bois de chauffage
Communauté de communes Cœur de Lozère
Fourniture et livraison de granulés de bois de chauffage pour l'ensemble des membres adhérents au groupement de commandes publiques définis ci-dessous:
— communauté de communes Cœur de Lozère,
— commune de Badaroux.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lozère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Coeur de Lozère
Adresse postale: 1 rue du Pont Notre Dame
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://coeurdelozere.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: fpourcher@coeurdelozere.fr 📧
Téléphone: +33 466940967 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388300
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des granulés de bois (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://coeurdelozere.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes Cœur de Lozère
Point de contact: Frédéric Pourcher-Portalier
Courrier électronique: administrationgenerale@coeurdelozere.fr 📧
Fax: +33 466650713 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-02-15 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cédex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 213-388300 (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Coeur de Lozère
Adresse postale: 1 rue du Pont Notre Dame
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://coeurdelozere.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: fpourcher@coeurdelozere.fr 📧
Téléphone: +33 466940967 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388300
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec montant minimum et avec montant maximum annuel par pouvoir adjudicateur détaillés dans les documents de la consultation.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. La date prévisionnelle de notification est fixée au 15.2.2016. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'une année pleine, soit du 1.1.2017 au 31.12.2017 pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible par voie électronique à l'adresse http://coeurdelozere.e-marchespublics.com .
La transmission dématérialisée des offres est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://www.e-marchespublics.com .
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulés de bois de chauffage pour l'ensemble des membres adhérents au groupement de commandes publiques définis ci-dessous:
— communauté de communes Cœur de Lozère,
— commune de Badaroux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes Cœur de Lozère et commune de Badaroux, 48000 Mende-et-Badaroux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, qu'il ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail (et, s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés),
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— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
— un dossier de références significatives dans le domaine objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— les prestations, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité propres à chaque membre du groupement et financées dans le cadre des budgets de chaque collectivité pour la part qui le concerne,
— les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payés dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement.
En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, il pourra être exigé du groupement titulaire d'adopter la forme juridique du groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des granulés de bois (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://coeurdelozere.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes Cœur de Lozère
Point de contact: Frédéric Pourcher-Portalier
Courrier électronique: administrationgenerale@coeurdelozere.fr 📧
Fax: +33 466650713 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-02-15 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec montant minimum et avec montant maximum annuel par pouvoir adjudicateur détaillés dans les documents de la consultation.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. La date prévisionnelle de notification est fixée au 15.2.2016. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'une année pleine, soit du 1.1.2017 au 31.12.2017 pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Afficher plus
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible par voie électronique à l'adresse http://coeurdelozere.e-marchespublics.com .
La transmission dématérialisée des offres est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://www.e-marchespublics.com .
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cédex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 213-388300 (2015-11-02)
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