Groupement de commande entre Roannais Agglomération, la commune de Villerest et la Ville de Roanne, fourniture de carburants livrés en vrac par camion pour les années 2016 à 2019
Ville de Roanne
Descriptif des prestations à fournir détaillé dans le document de la consultation (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-30 | Avis de marché |
| 2016-02-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388232
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Prise en compte de la notion de développement durable % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne: Mme Mélanie Chizelle
Adresse postale: Direction cadre de vie — pôle achats/finances — service commande publique, Centre administratif Paul Pillet — 2ème étage, Place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 213-388232 (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un nombre maximum de 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et un opérateur économique.Les marchés subséquents issus du présent accord cadre seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388232
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Critères d'attributions: Le détail des critères et la notation sont indiqués dans le règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Descriptif des prestations à fournir détaillé dans le document de la consultation (CCTP).
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un nombre maximum de 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et un opérateur économique.
Les marchés subséquents issus du présent accord cadre seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique:
— délai de paiement: 30 jours,
— paiement par mandat administratif suivi d'un virement,
— fonds propres des membres du groupement,
— prix unitaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Prise en compte de la notion de développement durable % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne: Mme Mélanie Chizelle
Adresse postale: Direction cadre de vie — pôle achats/finances — service commande publique, Centre administratif Paul Pillet — 2ème étage, Place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Critères d'attributions: Le détail des critères et la notation sont indiqués dans le règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 213-388232 (2015-10-30)
Avis d'attribution de marché (2016-02-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072442
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388232
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: ESLC Services
Adresse postale: 22 rue Eugéne Aenaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
2️⃣
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: 12 rue Ernest Cognacq
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11785
3️⃣
Nom: Charvet la Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet — CS 70174
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 044-072442 (2016-02-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072442
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388232
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-166581, mise en ligne le 2.11.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: ESLC Services
Adresse postale: 22 rue Eugéne Aenaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
2️⃣
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: 12 rue Ernest Cognacq
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11785
3️⃣
Nom: Charvet la Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet — CS 70174
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 044-072442 (2016-02-29)
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