Groupement d'achat pour la fourniture de Pain aux établissements adhérents du Groupement 21 centre Pain

Collège Henry Dunant

Fourniture de pain aux établissements scolaires de Dijon et environs — année 2016 — conformément aux règles d'hygiènes européennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Collège Henry Dunant

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-09	Avis de marché
2016-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:

11pain blancmini 321 200 pains maxi :360 900 pains2pain BIO et pain de tradition françaisemini :159 510 pains maxi: 179 610 pains32pain blanc mini: 392 340 painsmax :439 640 pains4pain BIO et pain de tradition française60 780 pains70 550 pains53pain blanc166 230 pains185 945 pains6pain BIO et pain de tradition française111 450 pains138 090 pains.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Henry Dunant
Adresse postale: 14 rue Charles Oursel
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: gest.0210025n@ac-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 380525512 📞
Fax: +33 380529063 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245288
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pain aux établissements scolaires de Dijon et environs — année 2016 — conformément aux règles d'hygiènes européennes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 zone géographique 1
Brève description:

Concernent les établissements suivant:Lycée de Gaulle Dijon — lycée Eiffel Dijon — lycée Montchapet Dijon — lycée J. M. Boivin Chevigny — lycée O. De Serres Quetigny — lycée Felix Kir — Plombières — CLg Paul Fort Is/Tille — CLG Arthur Ribeau — Mirebeau — CLG Isle de Saône — CLG J. R. Ostand Quetigny — CLG B. Vian Talant — CLG Champollion Dijon — CLG Clos de Pouilly — Dijon — CLG G. Roupnel Dijon — CLG Malraux Dijon.

Concernent les établissements suivant:

Lycée de Gaulle Dijon — lycée Eiffel Dijon — lycée Montchapet Dijon — lycée J. M. Boivin Chevigny — lycée O. De Serres Quetigny — lycée Felix Kir — Plombières — CLg Paul Fort Is/Tille — CLG Arthur Ribeau — Mirebeau — CLG Isle de Saône — CLG J. R. Ostand Quetigny — CLG B. Vian Talant — CLG Champollion Dijon — CLG Clos de Pouilly — Dijon — CLG G. Roupnel Dijon — CLG Malraux Dijon.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: zone géographique 1
Brève description:

Lycée de Gaulle Dijon — lycée Eiffel Dijon — lycée Montchapet Dijon — lycée J. M. Boivin Chevigny — lycée O. de Serres Quetigny — lycée Felix Kir — Plombières — CLG Paul Fort Is/Tille — CLG Arthur Ribeau — Mirebeau — CLG Isle de Saône — CLG J. Rostand Quetigny — CLG B. Vian Talant — CLG Champollion Dijon — CLG Clos de Pouilly — Dijon — CLG G. Roupnel Dijon — CLG Malraux Dijon.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Zone géographique 2
Brève description:

Concerne les établissements suivants: Lycée le Castel Dijon- lycée Carnot Dijon — lycée H. Fontaine Dijon- lycée Prieur Cote d'Or Auxonne — lycée S. Weil Dijon- lycée H Moisand la ceramique Longchampclg la x Sarrazins Auxonne — CLG les Hautes Pailles — Echenon — CLG M. Parde Dijon — CLG Albert Camus Genlis — CLG G, Brassens Brazey -.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: zone géographique 2
Brève description:

Concerne les établissements suivants: Lycée Le Castel Dijon- lycée Carnot Dijon — lycée H. Fontaine Dijon- lycée prieur Cote d'Or Auxonne — lycée S. Weil Dijon- lycée H Moisand la ceramique Longchamp CLG la X Sarrazins Auxonne — CLG les Hautes Pailles — Echenon — CLG M. Parde Dijon — CLG Albert Camus Genlis — CLG G, Brassens Brazey -.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: Zone géographique 3
Brève description:

Concerne les établissements suivants:Lycée E. J. Marey Beaune — Lycée Liegeard Brochon — lycée les marcs d'Or Dijon — lycée Antoine Chenove — CLG le chapitre Chenove — CLG la champagne gevrey — CLG r. Dorgeles Longvic — CLG M. Ayme Marsannay CLG Bachelard Dijon — CLG H. Dunant Dijon — CLG les Lentilleres Dijon — CLG du Parc Dijon — CLG J. Ph. Rameau Dijon.

Concerne les établissements suivants:

Lycée E. J. Marey Beaune — Lycée Liegeard Brochon — lycée les marcs d'Or Dijon — lycée Antoine Chenove — CLG le chapitre Chenove — CLG la champagne gevrey — CLG r. Dorgeles Longvic — CLG M. Ayme Marsannay CLG Bachelard Dijon — CLG H. Dunant Dijon — CLG les Lentilleres Dijon — CLG du Parc Dijon — CLG J. Ph. Rameau Dijon.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: zone géographique 3
Brève description:

Concerne les établissements suivants:Lycée E. J. marey Beaune — lycée Liegeard Brochon — lycée les marcs d'Or Dijon — lycée Antoine Chenove — CLG le chapitre Chenove — CLG la Champagne Gevrey — CLG R. Dorgeles Longvic — CLG M. Ayme Marsannay CLG Bachelard Dijon — CLG H. Dunant Dijon — CLG les Lentilleres Dijon — CLG du parc Dijon — CLg J. Ph. Rameau Dijon.

Lycée E. J. marey Beaune — lycée Liegeard Brochon — lycée les marcs d'Or Dijon — lycée Antoine Chenove — CLG le chapitre Chenove — CLG la Champagne Gevrey — CLG R. Dorgeles Longvic — CLG M. Ayme Marsannay CLG Bachelard Dijon — CLG H. Dunant Dijon — CLG les Lentilleres Dijon — CLG du parc Dijon — CLg J. Ph. Rameau Dijon.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

11pain blancmini 321 200 pains maxi :360 900 pains

2pain BIO et pain de tradition françaisemini :159 510 pains maxi: 179 610 pains

32pain blanc mini: 392 340 painsmax :439 640 pains

4pain BIO et pain de tradition française60 780 pains70 550 pains

53pain blanc166 230 pains185 945 pains

6pain BIO et pain de tradition française111 450 pains138 090 pains.

Numéro de référence: pain2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chaque établissement du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 44 du Code des Marchés Publics, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et dans cette hypothèse il devra produire une copie du jugement prononcé.

Il fournira également une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du Code des Marchés Publics.

Situation économique et financière:

Pas de chiffre d'affaire demandé pour apprécier la capacité économique des candidats

Capacité technique et professionnelle:

Pour démontrer leur capacité technique, les candidats présenteront une liste des références de livraison de produits de même nature et de volumes comparables que ceux décrits dans la présente consultation et effectuées au cours des trois dernières années.

Si le candidat se présente en groupement, il sera fait application de l'article 45 III du Code des marchés publics pour l'appréciation des références.

Le coordonnateur du groupement de commandes pourra, s'il le juge nécessaire, demander aux candidats de compléter ou corriger leur dossier de candidature.

il est précisé qu'il sera également tenu compte des prestations antérieures effectuées par le candidat au titre du groupement ou pour d'autres acheteurs de même niveau.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de fonctionnement de chaque adhérent suivant les règles de la comptabilité publique. Application des règles de financement et de paiement fixées par l'article 98 du code des marchés publics et par le décret 2002-32 du 21.2.2002 modifié par le décret 2008-407 du 28.4.2008.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

En application de l'article 58 et suivants du Code des marchés publics, la commission d'appel d'offre siège à huis clos.

Seules les personnes désignées pour leur compétences peuvent siéger.

Critères d'attribution
Critère: 1. 1- valeurs techniques — qualité (55)
2. 2- le prix (30)
3. 3- conditions de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Eple
Adresse postale: voir CCP
Contact
Point de contact: Colin Yann
M. le Principal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: pain2016

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616, F-21016 Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyonjuradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2015/S 133-245288 (2015-07-09)

Avis d'attribution de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 036 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0380525512 📞
Fax: +33 0380529063 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049924
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245288
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-106683, mise en ligne le 10.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Maison Roger — SARL Cyprès
Adresse postale: 12 rue Louis Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: maison roger sarl cypres
Adresse postale: 12 rue louis neel
Commune postale: longvic

3️⃣
Nom: Maison Roger

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les membres du groupement 21 centre pain
Adresse postale: Dijon et environ
Contact
Point de contact: M. le principal

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Par fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicable au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans le département): d'une part jusqu'à la signature du contrat, saisir le président du tribunal administratif de dijon sur le fondement de l'arti L551-1 du code de justice administrative — d'autre part après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et / ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'art L521-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois après publication de l'avis d'attribution — possibilité de référé précontractuel, de référé contractuel.

Source: OJS 2016/S 031-049924 (2016-02-09)

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