Gestion des services de restauration des établissements de l'Ugecam Rhône-Alpes

Ugecam Rhône-Alpes

— gestion des 7 services de restauration des établissements de l'Ugecam Rhône-Alpes, que ce soit à destination des patients/résidents accueillis, des salariés ou de personnes extérieures,
— les établissements de l'Ugecam Rhône-Alpes accueillent une population hétérogène présentant de multiples pathologies. Toutefois, au-delà des soins médicaux dont les patients et résidents disposent, l'objectif est de leur proposer une prestation hôtelière de qualité répondant à leurs besoins; «l'alimentation est un soin comme un autre»,
— l'alimentation entérale et parentérale, ainsi que les compléments nutritionnels et les eaux gélifiées sont exclues du périmètre de ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Restalliance

Qui ?

• Ugecam Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure de grandeurs › Restauration
• Services de distribution de repas › Services de préparation de repas

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-04	Avis de marché
2016-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration
Quantité ou étendue: 625 000 repas servis sur 1 an (montant estimatif).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Rhône-Alpes
Adresse postale: 133 route de Saint-Cyr
Code postal: 69370
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Contact
Courrier électronique: achats@ugecam-rhonealpes.cnamts.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392793
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Les variantes éventuelles sont à déposer avec l'offre de base. À l'issue de l'analyse des offres, les négociations s'engageront avec les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes dans une limite de 3 candidats maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— gestion des 7 services de restauration des établissements de l'Ugecam Rhône-Alpes, que ce soit à destination des patients/résidents accueillis, des salariés ou de personnes extérieures,

— les établissements de l'Ugecam Rhône-Alpes accueillent une population hétérogène présentant de multiples pathologies. Toutefois, au-delà des soins médicaux dont les patients et résidents disposent, l'objectif est de leur proposer une prestation hôtelière de qualité répondant à leurs besoins; «l'alimentation est un soin comme un autre»,

— l'alimentation entérale et parentérale, ainsi que les compléments nutritionnels et les eaux gélifiées sont exclues du périmètre de ce marché.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DC1 cadre F.
Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles en distinguant CA global et part du CA concernant les fournitures et services objet du marché,

— les entreprises nouvellement créées pourront prouver leur capacité par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Les entreprises nouvellement créées pourront prouver leur capacité par tout autre moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— financement sur le budget propre de l'établissement, délai de règlement à 30 jours de la réception de la facture,

— tout dépassement de ce délai donnera lieu à l'application des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque de France centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points, et ce, à compter du jour suivant l'expiration du délai. L'indemnité forfaitaire de recouvrement est fixée à 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ugecam Rhône-Alpes — direction générale — service achats marchés
Point de contact: Service achats marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cB4NN9WX0- 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires

Les variantes éventuelles sont à déposer avec l'offre de base.

À l'issue de l'analyse des offres, les négociations s'engageront avec les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes dans une limite de 3 candidats maximum.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Source: OJS 2015/S 215-392793 (2015-11-04)

Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM Rhône-Alpes
Adresse postale: 133 route de St Cyr

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094650
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392793
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-168703, mise en ligne le 5.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Compétences dans la proposition de régimes et de textures adaptés au public accueilli par les établissements (20)
2. Qualité alimentaire des produits proposés, y compris dans le cadre du développement durable (circuit courts, produits de saison...) (20)
3. Moyens humains dédiés (20)
4. Coût global de la prestation (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: Restalliance
Adresse postale: 213 rue de Gerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2016/S 056-094650 (2016-03-15)

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