Fournitures et livraisons de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire

Caisse des écoles du 16eme

Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires, alloti en 10 lots, nécessaires aux structures de restauration scolaire du 16ème arrondissement: 13 cuisines à livrer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-04 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Chaque marché prendra effet à compter du 1.1.2016. La durée est de douze (12) mois, reconductible deux (2) fois, par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois.Le marché ne pourra pas excéder trois (3) ans.1 560 0004 300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16ème
Adresse postale: Mairie du 16ème arrondissement, 71 avenue Henri Martin, 1er étage — bureau 109
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://caissedesecoles16.org 🌏
Courrier électronique: caisse-des-ecoles-du-16e@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 145043161 📞
Fax: +33 145042019 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-04 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351344
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site: Http://www.e-marchespublics.com Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Autre support de parution (site du pouvoir adjudicateur): Http://www.caissedesecoles16.org (rubrique «Les marchés publics») la référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre, en droit communautaire, recouvre celles des marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Aucun échantillon à l'offre du candidat ne devra être joint. Date d'envoi du présent avis au joue et au boamp: 30.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires, alloti en 10 lots, nécessaires aux structures de restauration scolaire du 16ème arrondissement: 13 cuisines à livrer.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits carné surgelés ou congelés
Brève description: Le marché porte sur la fourniture de produits carnés surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de produits de la mer et d'eau douce, surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fruits et légumes et pommes de terre surgelés
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de fruits, légumes et pommes de terre surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Patisseries viennoiseries et composites surgelées
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de pâtisseries, viennoiseries et composites à l'état surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fruits et légumes préparés et refrigérés
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de fruits et légumes préparés et réfrigérés (4ème et 5ème gamme).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou…
… secs).Les fruits et légumes frais font partie de la 1ère gamme.
… secs).
Les fruits et légumes frais font partie de la 1ère gamme.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Brève description: Fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de produits de pains et viennoiseries (autres que surgelés).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Produits de la mer ou de d'eau douce et saurisserie
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de produits d'eau de mer frais, produits d'eau douce frais et de saurisserie.
Quantité ou étendue:
Chaque marché prendra effet à compter du 1.1.2016. La durée est de douze (12) mois, reconductible deux (2) fois, par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois.
Le marché ne pourra pas excéder trois (3) ans.
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 💰
4 300 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisines du 16ème arrondissement, 75016 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (en cas de groupement, habilitation du mandataire par les co-traitants).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier, qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et ceux concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des références du candidat dans le domaine du présent marché au cours des trois dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché: outillage, matériel et équipement technique.
Description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité.
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Le pourvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement de la caisse des ecoles du 16ème arrondissement, les factures seront payées sur ses fonds propres.
La trésorerie des établissements publics locaux,- agent comptable de la caisse des ecoles du 16ème — procédera au paiement des factures par virement sur le compte du titulaire.
Le délai de paiement est de trente (30) jours.
Le versement d'avance est prévu selon l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-François Siré
Adresse du profil d'acheteur: http://caissedesecoles16.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site:
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Autre support de parution (site du pouvoir adjudicateur):
Http://www.caissedesecoles16.org (rubrique «Les marchés publics»)
la référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre, en droit communautaire, recouvre celles des marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Aucun échantillon à l'offre du candidat ne devra être joint.
Date d'envoi du présent avis au joue et au boamp: 30.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F-75181, Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 194-351344 (2015-10-04)
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