Fournitures et livraisons de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire

Caisse des écoles du 16eme

Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires, alloti en 2 lots, nécessaire aux restaurants scolaires du 16ème arrondissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-30.

Qui ?

• Caisse des écoles du 16eme

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits alimentaires transformés › Repas préparés

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-30	Avis de marché

Avis de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Chaque marché prendra effet le 1.4.2016, reconductible deux (2) fois, par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Le marché ne pourra pas excéder le 31.12.2018.350 000850 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16ème
Adresse postale: 71 avenue Henri Martin
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://caissedesecoles16.org 🌏
Courrier électronique: caisse-des-ecoles-du-16e@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 145043161 📞
Fax: +33 145042019 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462654
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires

La consultation de cet avis, le téléchargement de ce dossier et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur la plateforme: http://www.e-marchespublics.com Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Autre support de parution: site de l'acheteur: http://caissedesecoles16.org (rubrique marchés publics). La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion en droit communautaire recouvre celle des marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Aucun échantillon à l'offre du candidat ne devra être joint. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires, alloti en 2 lots, nécessaire aux restaurants scolaires du 16ème arrondissement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées
Brève description: Repas pique-nique.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Produits généraux.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
500 000 💰
Quantité ou étendue:

Chaque marché prendra effet le 1.4.2016, reconductible deux (2) fois, par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Le marché ne pourra pas excéder le 31.12.2018.

Valeur estimée hors TVA: 850 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisines scolaires de l'arrondissement 75016 paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature(en cas de groupement, habilitation du mandataire par les co-traitants),

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics ou accords cadres mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 (trois) dernières années,

— preuve d'une assurance pour risques professionnels,

— déclaration des effectifs annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 (trois) dernières années,

— liste des références du candidat dans le domaine du présent marché au cours des 3 (trois) dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché; outillage, matériels et équipements techniques,

— description des moyens techniques, des mesures employées pour s'assurer de la qualité,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Le pourvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garanties de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Caisse des écoles du 16ème et les factures seront payées sur ses fonds propres. Le trésorier des établissements publics locaux procédera au paiement des factures par virement sur le compte du titulaire.

Le délai de paiement est de 30 (trente) jours. Le versement d'avance est prévue selon l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 33
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-François Siré
Adresse du profil d'acheteur: http://caissedesecoles16.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 16ème arrondissement
Point de contact: Jean-François Siré
Courrier électronique: caisse-des-ecoles-du-16e@orange.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://caissedesecoles16.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://caissedesecoles16.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation de cet avis, le téléchargement de ce dossier et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur la plateforme:

http://www.e-marchespublics.com

Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Autre support de parution: site de l'acheteur:

http://caissedesecoles16.org (rubrique marchés publics).

La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion en droit communautaire recouvre celle des marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Aucun échantillon à l'offre du candidat ne devra être joint.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 253-462654 (2015-12-30)

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