Fournitures denrées cantine scolaire

Ville de Pibrac

Ccap, rc, ae, cctp, Bordereaux de prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pibrac

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-21	Avis de marché
2016-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pibrac
Adresse postale: esplanade Sainte-Germaine
Code postal: 31820
Commune postale: Pibrac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260722
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autreetat-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ccap, rc, ae, cctp, Bordereaux de prix.
Numéro du lot: 1
Brève description: Légumes et pommes de terre surgelées.
Quantité ou étendue: Minimum 3 630.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 630.00 2eme recond. Mini 3 630.00 3eme recond. Mini 3 630.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés de la mer.
Quantité ou étendue: Minimum 1 980.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 980.00 2eme recond. Mini 1 980.00 3eme recond. Mini 1 980.00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés élaborés.
Quantité ou étendue: Minimum 4 370.00piece pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 370.00 2eme recond. Mini 4 370.00 3eme recond. Mini 4 370.00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés carnés.
Quantité ou étendue: Minimum 980.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 980.00 2eme recond. Mini 980.00 3eme recond. Mini 980.00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Patisseries et glaces surgelées.
Quantité ou étendue: Minimum 15 510.00piece pour la période initiale. 1ere recond. Mini 15 510.00 2eme recond. Mini 15 510.00 3eme recond. Mini 15 510.00.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Minimum 6 090.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 090.00 2eme recond. Mini 6 090.00 3eme recond. Mini 6 090.00.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais exotiques et élaborés.
Quantité ou étendue: Minimum 1 515.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 515.00 2eme recond. Mini 1 515.00 3eme recond. Mini 1 515.00.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pain frais.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00unité pour la période initiale. 1ere recond. Mini 5 000.00 2eme recond. Mini 5 000.00 3eme recond. Mini 5 000.00.
Numéro du lot: 9
Brève description: Boeuf veau.
Quantité ou étendue: Minimum 444.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 444.00 2eme recond. Mini 444.00 3eme recond. Mini 444.00.
Numéro du lot: 10
Brève description: Agneau frais.
Quantité ou étendue: Minimum 240.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 240.00 2eme recond. Mini 240.00 3eme recond. Mini 240.00.
Numéro du lot: 11
Brève description: Porc et charcuterie fraiche.
Quantité ou étendue: Minimum 1 010.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 010.00 2eme recond. Mini 1 010.00 3eme recond. Mini 1 010.00.
Numéro du lot: 12
Brève description: Volaille fraiche.
Quantité ou étendue: Minimum 660.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 660.00 2eme recond. Mini 660.00 3eme recond. Mini 660.00.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pates fraiches.
Quantité ou étendue: Minimum 440.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 440.00 2eme recond. Mini 440.00 3eme recond. Mini 440.00.
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits laitiers.
Quantité ou étendue: Minimum 17 180.00piece pour la période initiale. 1ere recond. Mini 17 180.00 2eme recond. Mini 17 180.00 3eme recond. Mini 17 180.00.
Numéro du lot: 15
Brève description: Oeufs et Ovoproduits.
Quantité ou étendue: Minimum 1 255.00piece pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 255.00 2eme recond. Mini 1 255.00 3eme recond. Mini 1 255.00.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fromage portion et à la coupe.
Quantité ou étendue: Minimum 12 205.00piece pour la période initiale. 1ere recond. Mini 12 205.00 2eme recond. Mini 12 205.00 3eme recond. Mini 12 205.00.
Numéro du lot: 17
Brève description: Fond de sauce, jus et entremets.
Quantité ou étendue: Minimum 323.00kg ou pour la période initiale. 1ere recond. Mini 323.00 2eme recond. Mini 323.00 3eme recond. Mini 323.00.
Numéro du lot: 18
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Minimum 7 754.00boite pour la période initiale. 1ere recond. Mini 7 754.00 2eme recond. Mini 7 754.00 3eme recond. Mini 7 754.00.
Numéro du lot: 19
Brève description: Biscuits secs et gateaux.
Quantité ou étendue: Minimum 1 765.00unité pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 765.00 2eme recond. Mini 1 765.00 3eme recond. Mini 1 765.00.
Numéro du lot: 20
Brève description: Poisson frais et crustacés.
Quantité ou étendue: Minimum 710.00kg pour la période initiale. 1ere recond. Mini 710.00 2eme recond. Mini 710.00 3eme recond. Mini 710.00.
Numéro du lot: 21
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Minimum 450.00unité pour la période initiale. 1ere recond. Mini 450.00 2eme recond. Mini 450.00 3eme recond. Mini 450.00.
Numéro du lot: 22
Brève description: Produits biologiques.
Quantité ou étendue: Minimum 5 690.00kg ou pour la période initiale. 1ere recond. Mini 5 690.00 2eme recond. Mini 5 690.00 3eme recond. Mini 5 690.00.
Numéro de référence: 2016FO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cantine scolaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix (30)
3. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Calmettes Jean-Louis
Nom: Mairie de Pibrac
Adresse postale: Service achat et marchés publics, esplanade Sainte-Germaine
Point de contact: M. Calmettes Jean-Louis
Téléphone: +33 562134819 📞
Fax: +33 562130083 📠
Adresse postale: Plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://pibrac.marcoweb .fr Esplanade Sainte-Germaine
URL des documents: http://pibrac.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics, esplanade Sainte-Germaine
URL pour la participation: http://pibrac.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016FO01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 142-260722 (2015-07-21)

Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 601,83 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053191
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260722
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-09 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: Parc d'activités, 3 rue Newton
Commune postale: Tresse
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Tresses

3️⃣
Adresse postale: Parc d'activités

4️⃣

5️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: Agence de Souillac, route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200

6️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis, BP 32141
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31018

7️⃣

8️⃣
Nom: Le Petrin du Pape
Adresse postale: ZI en Jacca, 27 chemin de la Salvetat
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770

9️⃣
Nom: SA Arcadie Sud Ouest
Adresse postale: Centre d'Auch, route d'Agen
Commune postale: Auch
Code postal: 32000

1️⃣0️⃣
Nom: SAS Bousquet
Adresse postale: 143 avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450

1️⃣1️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZAE des Cadaux
Commune postale: Saint-Sulpice
Code postal: 81370

1️⃣2️⃣
Nom: Transgourmet Mdi-Pyrenées
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers, BP 72163
Commune postale: Castelnau-d'Estretefonds
Code postal: 31621

1️⃣3️⃣
Nom: Pas d'offre pour ce lot

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Nectarys
Adresse postale: Parc d'activités de Lanserre
Commune postale: Juigné-sur-Loire
Code postal: 49610

1️⃣8️⃣
Nom: Transgourmet

1️⃣9️⃣
Adresse postale: 2 avenue de l'HERS, BP 72163

2️⃣0️⃣
Nom: Gavignaud Maree Service
Adresse postale: 463 avenue de Milan
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

2️⃣1️⃣
Nom: Episaveurs
Adresse postale: ZI du Terroir, 2 rue du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140

2️⃣2️⃣
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marche Gare
Code postal: 31200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
1
2
0
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 033-053191 (2016-02-12)

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