Fournitures de denrées alimentaires lots 1,2,3,4,5,6

CCAS du Tampon

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires pour le CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-07 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Riz transformé
Quantité ou étendue: Fournitures de denrées alimentaires: 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Riz transformé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle à l'attention du président du CCAS
Code postal: 97430
Commune postale: Tampon
Contact
Adresse Internet: http://http:webmarche.adullact.org 🌏
Courrier électronique: nadine.essou@ccas-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578683 📞
Fax: +262 262578734 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356806
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords cadre au sens de la directive européenne (Cf. CE du 8.8.2008). Le présent marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification, il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la date anniversaire du marché en cours (1 an à compter de la date de notification ou de la date de service selon le cas). Le délai de livraison: à compter de la reception du bon de commande le titulaire devra livrer les fournitures dans un délai plafond de 8 jours calendaires et de 24 heures calendaires en cas d'urgence dans les conditions précisées au CCAP. Début prévisionnel des prestations: janvier 2016 Type de procédure: appel d'offres ouvert passé selon l'article 10.33 alinéa 3.57 à 3.59 et 77 du CMP. Conditions de la remise des offres ou des candidatures. Les candidats peuvent retirer les dossiers de consultation selon les 2 modalités suivantes: sous format papier en retirant ou en faisant retirer le dossier au service de la commande publique du CCAS du Tampon ou en faisant la demande écrite à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. Par internet en téléchargeant le dossier sur: http://webmarché.adullact.org (cf. Règlement de consultation) Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique. L'Heure indiquée dans le présent avis (Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la réunion. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires pour le CCAS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Riz demi-luxe
Brève description: Riz: montant pour une année sans minimum et un seuil maximum: 106 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Grains secs
Brève description:
Grains secs: montant total pour une année seuil minimum et seuil maximum de 32 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Huile
Brève description:
Huile montant total pour une année sans minimum et un seuil maximum de: 18 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Conserve
Brève description:
Conserve montant pour une année sans mimimum et un seuil maximum de 75 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pâtes
Brève description:
Pâtes: montant total pour une année sans mimimum et un seuil maximum de 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Divers
Brève description:
Divers: eau de source, biscuits secs, jus de fruits, café moulu, sucre roux: montant total pour une année sans minimum et un seuil maximum de 9 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CA2015-09 -
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin central du 12éme km- rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations suivants prévus aux articles 43, 44, et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics:
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-La lettre de candidature (Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat;
-Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise.
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-si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En cas de groupement:
Soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie E par chaque cotraitant;
Soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
Une déclaration du candidat (dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b/ références et ou qualification de l'entreprise du Rc.
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Situation économique et financière:
Il sera également demandé aux candidats de produire le ou les renseignements et le ou les documents suivants:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des CA concernés);
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en ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués indiquant le montant et le destinataire public ou privé.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: présentation d'une liste des principales prestations effectuées indiquant le montant et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur.le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Elles sont financées par les fonds propres du Ccas.
Les prix sont ajustables. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refincancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement fixée à 40 EUR sera également appliquée. Les prestations objets du présent marché seront rémunérées par mandat selon la règlementation en vigueur.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Délai
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administration générale — commande publique
Mme Nadine Essou CCAS du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://http:webmarche.adullact.org 🌏
Nom: CCAS — service commande publique
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle
Commune postale: Le Tampon
Point de contact: +262 262578683 / 262578462
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
URL des documents: http://http//webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: http://http//webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CA2015-09 -
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords cadre au sens de la directive européenne (Cf. CE du 8.8.2008).
Le présent marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification, il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la date anniversaire du marché en cours (1 an à compter de la date de notification ou de la date de service selon le cas).
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Le délai de livraison: à compter de la reception du bon de commande le titulaire devra livrer les fournitures dans un délai plafond de 8 jours calendaires et de 24 heures calendaires en cas d'urgence dans les conditions précisées au CCAP.
Début prévisionnel des prestations: janvier 2016
Type de procédure: appel d'offres ouvert passé selon l'article 10.33 alinéa 3.57 à 3.59 et 77 du CMP.
Conditions de la remise des offres ou des candidatures. Les candidats peuvent retirer les dossiers de consultation selon les 2 modalités suivantes:
sous format papier en retirant ou en faisant retirer le dossier au service de la commande publique du CCAS du Tampon ou en faisant la demande écrite à l'adresse postale indiquée dans le présent avis.
Par internet en téléchargeant le dossier sur: http://webmarché.adullact.org (cf. Règlement de consultation)
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique.
L'Heure indiquée dans le présent avis (Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la réunion.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tasaintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-356806 (2015-10-07)
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