Fourniture, pose et entretien de points d'apport volontaire sur le territoire de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
CC Versailles Grand Parc
Fourniture, pose et entretien de points d'apport volontaire sur le territoire de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
Marché à bons de commande, comprenant 4 lots.
Le marché est conclu pour quatre ans à compter de sa date de notification.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-16 | Avis de marché |
| 2015-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Versailles Grand Parc
Adresse postale: Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, 6 avenue de Paris, CS 10922
Code postal: 78009
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.versaillesgrandparc.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandparc.fr 📧
Téléphone: +33 130972839 📞
Fax: +33 130972853 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135785
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs enterrés.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs aériens.
Numéro du lot: 03
Brève description: Maintenance du parc de conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés.
Numéro du lot: 04
Brève description: Lavage du parc de conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 3-15S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780058400010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Adresse postale: Service des marchés publics, RP 1144
Code postal: 78011
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-15S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 077-135785 (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Outre une réponse à la solution de base que le candidat est tenu de remettre, les candidats peuvent proposer des variantes, mais lesquelles ne sont valables que pour le lot n° 1.Les variantes peuvent porter sur les éléments suivants:— les matériaux de cuve,— les autres revêtements de la plateforme piétonnière,— les modèles de borne d'introduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Versailles Grand Parc
Adresse postale: Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, 6 avenue de Paris, CS 10922
Code postal: 78009
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.versaillesgrandparc.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandparc.fr 📧
Téléphone: +33 130972839 📞
Fax: +33 130972853 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135785
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.versailles.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: critères de jugement des offres (valant pour le lot 1):
1. Esthétique des conteneurs (pondération: 20 %).
2. Prix au vu du DQE (pondération: 40 %).
3. Valeur technique au vu des bordereaux de réponse «critères techniques».
(Pondération: 30 %)
4. Critère environnemental au vu du bordereau de réponse «critère environnemental» (pondération: 10 %).
Critères de jugement des offres (valant pour le lot 2):
1. Esthétique des conteneurs (pondération: 40 %).
2. Prix au vu du DQE (pondération: 30 %).
3. Valeur technique au vu des bordereaux de réponse «critères techniques».
(Pondération: 20 %).
4. Critère environnemental au vu du bordereau de réponse «critère environnemental» (pondération: 10 %).
critères de jugement des offres (valant pour les lots 3 &Amp; 4):
1. Prix au vu du DQE (pondération: 50 %).
2. Valeur technique au vudu bordereau de réponse «critères techniques».
(Pondération: 40 %)
3. Critère environnemental au vu du bordereau de réponse «critère environnemental» (pondération: 10 %).
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les questions seront obligatoirement posées via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achats.versailles.fr.
Justificatifs candidature:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, sur la base notamment du bordereau de réponse prévu à cet effet,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— la fiche de renseignement administrative annexée au présent règlement de consultation.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements listés ci-dessus sous réserve que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique et à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. L'accès à ceux-ci doit-être gratuit.
Contenu de l'offre:
— acte d'engagement (par lot), complété, daté et signé, accompagné d'un IBAN,
— bordereau de prix unitaires (Bpu), par lot: à compléter par le candidat,
— détail quantitatif estimatif (Dqe), par lot: à compléter par le candidat,
— les bordereaux de réponse (par lot): à compléter par le candidat. Les bordereaux de réponse sont les suivants:
— les moyens humains,
— les critères techniques,
— le critère esthétique,
— les bordereaux des PSE obligatoires,
— les bordereaux en cas de variantes (lot 1),
— les bordereaux en cas de PSE (lots 1, 2, 3, 4)
— l'attestation de visite de site pour le lot 3.
- preuve, par tout moyen, que lepersonnel (notamment les chauffeurs) est formé à la manipulation des conteneurs. A défaut, attestation sur l'honneur de l'entreprise attestant de former son personnel (notamment les chauffeurs) à la manipulation des différents types de PAV du parc de la CAVGP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, pose et entretien de points d'apport volontaire sur le territoire de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
Marché à bons de commande, comprenant 4 lots.
Le marché est conclu pour quatre ans à compter de sa date de notification.
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs enterrés.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs aériens.
Numéro du lot: 03
Brève description: Maintenance du parc de conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés.
Numéro du lot: 04
Brève description: Lavage du parc de conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés.
Quantité ou étendue:
Outre une réponse à la solution de base que le candidat est tenu de remettre, les candidats peuvent proposer des variantes, mais lesquelles ne sont valables que pour le lot n° 1.
Les variantes peuvent porter sur les éléments suivants:
— les matériaux de cuve,
— les autres revêtements de la plateforme piétonnière,
— les modèles de borne d'introduction.
Le candidat doit présenter une proposition entièrement conforme à la solution de base pour les lots auxquels il candidatera.
Sont prévues au marché les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes:
Lot n° 1:
PSE n° 1: «Dispositif anti odeur».
PSE n° 2: «Adaptation de la cuve au cuvelage existant».
PSE n° 3: «Verrouillage de la trappe ordures ménagères».
PSE n° 4: «Conception de stickers».
PSE n° 5: «Pose d'identifiant et de signalétique sur les conteneurs existants».
Lot n° 2:
PSE n° 1: «Capacité de stockage des conteneurs entre 4 et 4.5 mètres carrés».
pse n° 2: «Conception de stickers».
pse n° 3: «Pose d'identifiant et de signalétique sur les conteneurs existants».
pse n° 4: «Fourniture de PAV destinés à la collecte des déchets végétaux».
Lot n° 3:
PSE n° 1: «Fabrication de l'identifiant et de la signalétique sur les conteneurs existants».
Lot n° 4:
PSE n° 1: «intervention ponctuelle en dehors des sessions de lavage».
Sont prévues au marché les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires suivantes:
PSE n° 6: " fabrication d'identifiant et de signalétique sur les conteneurs existants».
PSE n° 5: «Fabrication de l'identifiant et de la signalétique sur les conteneurs existants».
PSE n° 2: «Pose de l'identifiant et de la signalétique».
PSE n° 3: «Entretien de la borne, de la plateforme piétonnière et du tambour/trappe d'introduction des conteneurs enterrés et semi-enterrés».
Les modalités de cette PSE sont décrites dans les CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance: application des articles 87 et 89 du code des marchés publics conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Par fonds propres, sur les crédits d'investissement (lots 1 et 2) et de fonctionnement (lots 3 et 4) de Versailles Grand Parc.
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours.
Entreprise isolée ou groupement d'entreprises. Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780058400010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Adresse postale: Service des marchés publics, RP 1144
Code postal: 78011
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-15S0002
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.versailles.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: critères de jugement des offres (valant pour le lot 1):
1. Esthétique des conteneurs (pondération: 20 %).
2. Prix au vu du DQE (pondération: 40 %).
3. Valeur technique au vu des bordereaux de réponse «critères techniques».
(Pondération: 30 %)
4. Critère environnemental au vu du bordereau de réponse «critère environnemental» (pondération: 10 %).
Critères de jugement des offres (valant pour le lot 2):
1. Esthétique des conteneurs (pondération: 40 %).
2. Prix au vu du DQE (pondération: 30 %).
(Pondération: 20 %).
critères de jugement des offres (valant pour les lots 3 &Amp; 4):
1. Prix au vu du DQE (pondération: 50 %).
2. Valeur technique au vudu bordereau de réponse «critères techniques».
(Pondération: 40 %)
3. Critère environnemental au vu du bordereau de réponse «critère environnemental» (pondération: 10 %).
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les questions seront obligatoirement posées via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achats.versailles.fr.
Justificatifs candidature:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, sur la base notamment du bordereau de réponse prévu à cet effet,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— la fiche de renseignement administrative annexée au présent règlement de consultation.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements listés ci-dessus sous réserve que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique et à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. L'accès à ceux-ci doit-être gratuit.
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Contenu de l'offre:
— acte d'engagement (par lot), complété, daté et signé, accompagné d'un IBAN,
— bordereau de prix unitaires (Bpu), par lot: à compléter par le candidat,
— détail quantitatif estimatif (Dqe), par lot: à compléter par le candidat,
— les bordereaux de réponse (par lot): à compléter par le candidat. Les bordereaux de réponse sont les suivants:
— les moyens humains,
— les critères techniques,
— le critère esthétique,
— les bordereaux des PSE obligatoires,
— les bordereaux en cas de variantes (lot 1),
— les bordereaux en cas de PSE (lots 1, 2, 3, 4)
— l'attestation de visite de site pour le lot 3.
- preuve, par tout moyen, que lepersonnel (notamment les chauffeurs) est formé à la manipulation des conteneurs. A défaut, attestation sur l'honneur de l'entreprise attestant de former son personnel (notamment les chauffeurs) à la manipulation des différents types de PAV du parc de la CAVGP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 077-135785 (2015-04-16)
Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332174
Se réfère à l'avis: 2015/S 77-135785
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
2️⃣
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
3️⃣
4️⃣
Nom: Anco
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'h — ZA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2015/S 183-332174 (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332174
Se réfère à l'avis: 2015/S 77-135785
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.versailles.fr .
Les marchés seront réglés en fonction des quantités réellement mises en œuvre par application des prix unitaires figurant dans les bordereaux des prix.
Ils sont sans seuil minimum ni maximum et sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de la notification.
Les pièces du marché seront consultables dès sa notification sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi 2000-321 du 12.4.2000.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-57998, mise en ligne le 16.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
2️⃣
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
3️⃣
4️⃣
Nom: Anco
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'h — ZA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2015/S 183-332174 (2015-09-17)
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