Fourniture, intégration et maintenance d'un système d'information de gestion des temps, des activités et de planification des ressources et des matériels associés

Établissement Français du Sang

Fourniture, intégration et la maintenance d'un système d'information de gestion des temps, des activités et de planification des ressources et des matériels associés pour l'établissement français du sang.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-30 Avis de marché
2017-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 20 avenue du stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: marches-publics.damg@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 155932821 📞
Fax: +33 155939602 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388202
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-054468
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé en se connectant sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr (Référence pour accéder au dossier sur la plate-forme: 2014efs-sc1601). Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme avant de télécharger le dossier de consultation pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Dépôt des plis: Les plis peuvent être déposés: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde, aux conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. — aide: Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide». — toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite via la plateforme ou par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse ci-dessous: M. le président — établissement Français du Sang — 20 avenue du Stade de France, 93218 La Plaine Saint-Denis Cedex — fax: +33 155939602 Mail: marches-publics.damg@efs.sante.fr les candidats adressent leur demande le 13.11.2015 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au delà de cette date. Important: seuls les candidats qui auront été sélectionnés sur la base de leur dossier de candidature seront admis à participer au dialogue. Le règlement de la consultation a pour objet de présenter la procédure de dialogue compétitif qui est engagée par l'EFS. Il décrit également les modalités et les conditions dans lesquelles les entreprises peuvent remettre un dossier de candidature à la suite de l'appel à candidatures publié au JOUE et au BOAMP. Planning indicatif de la présente consultation: Sélection des candidats: semaines 49-50. Envoi de la lettre de consultation: semaines 01-02. Remise des offres: semaine 07. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, intégration et la maintenance d'un système d'information de gestion des temps, des activités et de planification des ressources et des matériels associés pour l'établissement français du sang.
Description des options:
Le marché pourra être reconduit 5 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché ne puisse être supérieure à 7 ans.
Nombre de reconductions possibles: 5
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2014EFS-SC1601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat indiquant:
Les noms, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat, les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, ainsi que les noms, prénom et qualité du signataire à laquelle sera annexé, pour chaque signature, un document attestant que le signataire a qualité à l'effet de signer et d'engager le candidat.
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Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants:
Si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique:
— le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité,
— ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire, si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.
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Une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, en application des articles 43 et 44-2° du code des marchés publics.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité;
Les candidats peuvent valablement utiliser les formulaires de déclaration du candidat DC1 et DC2, disponibles sur le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat, dans l'espace des marchés publics, rubrique «formulaires». Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ciavant sollicitées soient bien fournies.
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Situation économique et financière:
Cadre de réponse pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global (ou concernant les services objet du marché) réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Réalisation d'un chiffre d'affaires de 2.3 millions EUR spécifique au domaine d'activité du marché sur chacun des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Cadre de réponse de la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Cadre de réponse pour la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Cadre de réponse d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Existence d'une solution progicielle entrant dans le périmètre fonctionnel du marché, à savoir la gestion des temps et des activités et la planification (la solution pouvant consister en la mise en œuvre d'un ou plusieurs outil(s) informatique(s)).
— déclaration de la présence d'une personne, au minimum, parmi le personnel du candidat pour chaque type de profils suivants: directeur de projet / chef de projet / consultant fonctionnel / consultant technique / développeur / formateur / assistance fonctionnel.
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Présentation d'au minimum cinq références (les plus significatives et pouvant être antérieures à 2013) dans la réalisation de prestations similaires à celles du marché:
Fourniture, intégration et maintenance de systèmes d'information de gestion des temps et des activités et de planification des ressources dans des structures de plus de 2 000 personnes et fortement territorialisées (15 entités autonomes). Les projets limités aux seules montées de versions sont exclus.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par les fonds propres de l'EFS.
Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 106 et suivants du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
En cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.
Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
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En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du code des marchés publics.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:
A partir des informations indiquées par les candidats dans le cadre de réponse, les candidatures sont examinées aux regard des critères définis ci-dessous.
Critère 1: dimensionnement et pertinence des moyens humains du candidat (40 %).
Critère 2: pertinence de la solution progicielle envisagée (30 %).
Critère 3: pertinence des références professionnelles au regard des expériences sur des projets similaires aux besoins de l'EFS (30 %).
Date d'envoi des invitations: 2016-01-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Dimensionnement et pertinence des moyens humains du candidat (40)
2. Pertinence de la solution progicielle envisagée (30)
3. Pertinence des références professionnelles au regard des expériences sur des projets similaires aux besoins de l'EFS (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Président de l'établissement français du sang
M. Toujas François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement français du sang
Adresse postale: 20 avenue du Stade de France
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements
Téléphone: +33 155939500 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276525&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014EFS-SC1601
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 32-054468
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé en se connectant sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr (Référence pour accéder au dossier sur la plate-forme: 2014efs-sc1601).
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme avant de télécharger le dossier de consultation pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Dépôt des plis:
Les plis peuvent être déposés:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde, aux conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr
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Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
— aide:
Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide».
— toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite via la plateforme ou par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse ci-dessous: M. le président — établissement Français du Sang — 20 avenue du Stade de France, 93218 La Plaine Saint-Denis Cedex — fax: +33 155939602 Mail: marches-publics.damg@efs.sante.fr
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les candidats adressent leur demande le 13.11.2015 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au delà de cette date.
Important: seuls les candidats qui auront été sélectionnés sur la base de leur dossier de candidature seront admis à participer au dialogue.
Le règlement de la consultation a pour objet de présenter la procédure de dialogue compétitif qui est engagée par l'EFS. Il décrit également les modalités et les conditions dans lesquelles les entreprises peuvent remettre un dossier de candidature à la suite de l'appel à candidatures publié au JOUE et au BOAMP.
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Planning indicatif de la présente consultation:
Sélection des candidats: semaines 49-50.
Envoi de la lettre de consultation: semaines 01-02.
Remise des offres: semaine 07.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.551-1 à -12 du code de justice administrative.
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Montreuil (+33 149202000 — 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil-sous-Bois); la direction des affaires juridiques de l'EFS (+33 155939500).
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Source: OJS 2015/S 213-388202 (2015-10-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 902 370 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue du Stade de France
Contact
Courrier électronique: stde.marches.publics@efs.sante.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017507
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388202
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des prestations de services suivantes:
— prestations d'assistance à la négociation dans le cadre de l'harmonisation nationale des règles de gestion des temps, des absences et des congés, ainsi que de l'assistance au déploiement des règles ainsi harmonisées sur le terrain,
— prestations d'assistance technique à la passation d'un marché public pour l'acquisition d'un outil informatique de gestion des temps et des activités, ainsi que d'assistance à l'exécution du marché public ainsi conclu.
Description des options:
Le marché pourra être reconduit 5 fois pour une période de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse être supérieure à sept ans. Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires est prévu. Le marché comprend deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations auront lieu en France métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie projet / Accompagnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Montreuil (01 49 2020 00 — 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil-sous-Bois). La Direction des affaires juridiques de l'EFS (0155939500).
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Source: OJS 2017/S 012-017507 (2017-01-13)
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