Fourniture et réparation de flexibles de curage d'égouts, de tuyaux d'aspiration des sables de curage et accessoires pour l'opérateur public de l'assainissement de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Fourniture et réparation de flexibles de curage d'égouts, de tuyaux d'aspiration des sables de curage et accessoires pour l'opérateur public de l'assainissement de Nantes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Isoflex

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-28	Avis de marché
2015-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Quantité ou étendue:

Le montant maximum des commandes pour la période initiale du marché est arrêté à 35 000 EUR HT.Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188790
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Rubrique II.2.3) Reconduction: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date prévisionnelle du début des prestations: octobre 2015. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Pas de montant minimum — seuil maximum: 140 000 EUR (HT).
Brève description:

Fourniture et réparation de flexibles de curage d'égouts, de tuyaux d'aspiration des sables de curage et accessoires pour l'opérateur public de l'assainissement de Nantes Métropole.

Quantité ou étendue:

Le montant maximum des commandes pour la période initiale du marché est arrêté à 35 000 EUR HT.

Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1535A06-flexibles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures/services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de l'année en cours (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financement: financement sur le budget annexe Eau de Nantes Métropole.

Modalités de paiement: paiement par virement à 30 j conformément aux règles de la comptabilité publique.

Ordonnateur: Mme la présidente de Nantes Métropole.

Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes Municipale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement, pôle assainissement, 64 quai Emile Cormerais Michel Grasset, tél. +33 240958716, tél. +33 672868987, e-mail: michel.grasset@nantesmetropole.fr
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des marchés publics, 11 avenue Carnot, F-44923. Laure Talguen — tél. +33 240992378 — fax +33 240999840 — courriel: laure.talguen@nantesmetropole.fr — ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1535A06-flexibles
Informations complémentaires

Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Rubrique II.2.3) Reconduction: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date prévisionnelle du début des prestations: octobre 2015.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111, e-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr , tél. +33 240994600, fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 104-188790 (2015-05-28)

Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 704,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416407
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188790
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique — Service des marchés Immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 240992377/78 — Fax: +33 240999840. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 6.11.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-81232, mise en ligne le 29.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugé sur la base du détail quantitatif estimatif (coefficient) (80)
2. Étendue de la plage horaire d'ouverture pour sertissage des flexibles (coefficient) (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-16 📅
Nom: Isoflex
Adresse postale: 5 bis rue Lavoisier PA de Ragon
Commune postale: Treillères
Code postal: 44119
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111, E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél.: +33 240994600. Fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél.: +33 240994600. Fax +33 240994658
Source: OJS 2015/S 229-416407 (2015-11-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)