Fourniture et pose de colonnes enterrées et dispositifs pour bacs roulants pour ordures ménagères, emballages recyclables et verre (2 lots)
CA Poissy Achères Conflans
Fourniture et pose de colonnes enterrées et dispositifs pour bacs roulants pour ordures ménagères, emballages recyclables et verre (2 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astech
- • sans suite
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-21 | Avis de marché |
| 2016-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Poissy Achères Conflans
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République
Code postal: 78300
Commune postale: Poissy
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-poissy.fr 📧
Téléphone: +33 139225323 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260798
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes enterrées pour ordures ménagères, emballages recyclables et verre
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et pose de dispositifs enterrés pour bacs roulants pour ordures ménagères
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 2015/051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Durée de garantie du matériel (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Poissy — direction des marchés publics
Adresse postale: place de la République
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BHU8Q4RBAM 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/051
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78111
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205422 📠
Source: OJS 2015/S 142-260798 (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Le lot no 1 du présent marché est un marché fractionné à tranche conditionnelle (article 72 du Codes des marchés publics).Il comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.Les prestations de chaque tranche seront exécutées dans les délais suivants, à compter de la notification du marché:La tranche ferme sera réalisée à la fin de l'année 2015.La tranche conditionnelle pourrait être affermie au début de l'année 2016.La tranche conditionnelle no 2 pourrait être affermie au début de l'année 2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Poissy Achères Conflans
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République
Code postal: 78300
Commune postale: Poissy
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-poissy.fr 📧
Téléphone: +33 139225323 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260798
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert.
Date limite de remise des candidatures et des offres : 1.9.2015 à 12:00.
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site www.achatpublic.com.
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe ACHATPUBLIC par mail sur support@achatpublic.com, ou au 0892 23 21 20 (0,337 ste d'euros par minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche.
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré à la Direction des Marchés Publics — 12 bis rue du 11 novembre 1918 — 78303 Poissy Cedex (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Toutefois, les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou, d'autre part, leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de colonnes enterrées et dispositifs pour bacs roulants pour ordures ménagères, emballages recyclables et verre (2 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes enterrées pour ordures ménagères, emballages recyclables et verre
Brève description:
Fourniture et pose de colonnes enterrées pour ordures ménagères, emballages recyclables et verre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et pose de dispositifs enterrés pour bacs roulants pour ordures ménagères
Brève description:
Fourniture et pose de dispositifs enterrés pour bacs roulants pour ordures ménagères.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de…
… notification.Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'un an.La reconduction est tacite.
… notification.
Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'un an.
La reconduction est tacite.
Le lot no 1 du présent marché est un marché fractionné à tranche conditionnelle (article 72 du Codes des marchés publics).
Il comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
Les prestations de chaque tranche seront exécutées dans les délais suivants, à compter de la notification du marché:
La tranche ferme sera réalisée à la fin de l'année 2015.
La tranche conditionnelle pourrait être affermie au début de l'année 2016.
La tranche conditionnelle no 2 pourrait être affermie au début de l'année 2017.
Le lot no 1 du présent marché est un marché fractionné comportant deux tranches conditionnelles.
Le pouvoir adjudicateur n'est pas dans l'obligation d'affermir les tranches conditionnelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier ou sur l'imprimé Dc1.
— Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner ou Dc2.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des principales fournitures et principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics ou du I de l'article 17 du décret du 30 décembre 2005, l'opérateur économique se portant candidat produit les mêmes documents concernant lesdits opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur dans la candidature. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités desdits opérateurs économiques pour l'exécution du marché, l'opérateur économique se portant candidat produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs économiques.
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Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 87 du CMP, il sera alloué une avance au titre du présent marché pour le lot no 1.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget Communauté d'agglomération Poissy-Achères-Conflans).
Paiement: délai global de paiement à 30 jours, par virement administratif en application de l'article 98 du CMP et du décret 2002-232 du .02.2002 modifié par les décrets 2008-408 du 28.04.08 et 2008-1355 du 19.12.2008.
Les prix sont révisables annuellement.
Le règlement de la consultation précisera que la forme du groupement choisie par le pouvoir adjudicateur pour l'éventuelle attribution d'un marché à un groupement sera un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Durée de garantie du matériel (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Poissy — direction des marchés publics
Adresse postale: place de la République
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BHU8Q4RBAM 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/051
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert.
Date limite de remise des candidatures et des offres : 1.9.2015 à 12:00.
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site www.achatpublic.com.
Afficher plus
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe ACHATPUBLIC par mail sur support@achatpublic.com, ou au 0892 23 21 20 (0,337 ste d'euros par minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré à la Direction des Marchés Publics — 12 bis rue du 11 novembre 1918 — 78303 Poissy Cedex (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Toutefois, les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou, d'autre part, leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78111
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205422 📠
Source: OJS 2015/S 142-260798 (2015-07-21)
Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 664 965 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Poissy Acheres Conflans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 029-046790
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260798
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
2️⃣
Nom: Sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2016/S 029-046790 (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 664 965 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Poissy Acheres Conflans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 029-046790
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260798
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-113469, mise en ligne le 22.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
2️⃣
Nom: Sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2016/S 029-046790 (2016-02-08)
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