Fourniture et mise à disposition d'emballages de la Gamme Colissimo et cartons de production

Coliposte

Le pôle Colis de La Poste fait évoluer sa gamme de produits d'emballages.
Dans ce contexte, La Poste souhaite confier à un ou plusieurs prestataires la fabrication et la mise à disposition d'emballages Colissimo (Gammes de PAE et à affranchir commercialisées dans l'ensemble des Bureaux de Poste), d'emballages bouteilles (gamme commercialisée à des professionnels) et de cartons de production (utilisation dans les sites de production de La Poste):
— Gamme PAE: France (formats: L, M et souple) et Monde (formats L, XL)
— Gamme de boites à affranchir (Formats: XXS (option), M, L, XL, XXL (option) + accessoires de calage en option )
— Gamme d'Etuis à affranchir: (Formats: XS et S)
— Gamme bouteilles à affranchir (Format: 1 bouteille)
— Gamme Tube à affranchir (1 seul format)
— Gamme Emballages Bouteilles (formats: 1, 3, 6 bouteilles) avec calages
— Cartons logistiques: box cartons (5 modèles), caisses américaines (4 modèles), réhausses de carton, et couvercles à coins carnaud.
L(es)'accord(s)-cadre(s) est (sont) passé(s) pour une durée de 12 mois ferme renouvelable par tacite reconduction pour des périodes
successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-23 Avis de marché
2016-04-28 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs légers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs légers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Coliposte
Adresse postale: 62 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92441
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.laurent@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 147656312 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-340030
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 (sur questionnaire d'information) devront être remis à La Poste par voie electronique avec accusé réception à l'adresse email du point de contact (stephanie.laurent@laposte.fr) avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4. Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n°2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandéés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stoclage numérique accessiblement gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Le candidat pourra obtenir le questionnaire d'informations auprès de l'acheteur en utilisant le formulaire de déclaration d'intérêt mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). Sur la base des critères de selection, La Poste ne retiendra que les 7 meilleures candidatures par lot ayant obtenu une note supérieure ou égale à 10/20. Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés dans les rubriques III.2.1 à III.2.3. Les candidats retenus recevront le cahier des charges et seront invités à présenter une offre en réponse.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le pôle Colis de La Poste fait évoluer sa gamme de produits d'emballages.
Dans ce contexte, La Poste souhaite confier à un ou plusieurs prestataires la fabrication et la mise à disposition d'emballages Colissimo (Gammes de PAE et à affranchir commercialisées dans l'ensemble des Bureaux de Poste), d'emballages bouteilles (gamme commercialisée à des professionnels) et de cartons de production (utilisation dans les sites de production de La Poste):
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— Gamme PAE: France (formats: L, M et souple) et Monde (formats L, XL)
— Gamme de boites à affranchir (Formats: XXS (option), M, L, XL, XXL (option) + accessoires de calage en option )
— Gamme d'Etuis à affranchir: (Formats: XS et S)
— Gamme bouteilles à affranchir (Format: 1 bouteille)
— Gamme Tube à affranchir (1 seul format)
— Gamme Emballages Bouteilles (formats: 1, 3, 6 bouteilles) avec calages
— Cartons logistiques: box cartons (5 modèles), caisses américaines (4 modèles), réhausses de carton, et couvercles à coins carnaud.
L(es)'accord(s)-cadre(s) est (sont) passé(s) pour une durée de 12 mois ferme renouvelable par tacite reconduction pour des périodes
successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gamme Emballages PAE
Brève description:
Fabrication et mise à disposition d'emballages Colissimo PAE (Prêts A Expédier), 5 références:
— Format L France
— Format M France
— Pochette Souple France
— Format L Monde
— Format XL Monde
La Gamme France est fabriquée avec insertion de liasses sur la ligne de production.
La gamme ci-dessus est susceptible d'évoluer: création ou suppression de références, évolution des visuels.
Quantité ou étendue:
S'agissant de la refonte de la gamme, les volumes sont des hypothèses de vente. Hypothèse de volumes projeté sur 3 ans:
— Format L France: 2 850 000 emballages
— Format M France: 1 650 000 emballages
— Pochette Souple France: 2 400 000 emballages
— Format L Monde: 300 000 emballages
— Format XL Monde: 780 000 emballages.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La Poste envisage d'attribuer la réalisation de ce lot à un ou deux fournisseurs maximum
L'(es) accord(s)-cadre(s) est (sont) passé(s) pour une durée de 12 mois ferme renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gamme de boites à affranchir
Brève description:
Fabrication et mise à disposition de boites d'emballages à affranchir, 5 références dont 2 optionnelles:
— Boite XXS à affranchir (référence optionnelle)
— Boite M à affranchir
— Boite L à affranchir
— Boite XL à affranchir
— Boite XXL à affranchir (référence optionnelle)
Quantité ou étendue:
— Boite XXS à affranchir (référence optionnelle): 2 400 000 emballages
— Boite M à affranchir: 2 400 000 emballages
— Boite L à affranchir: 5 400 000 emballages
— Boite XL à affranchir: 3 300 000 emballages
— Boite XXL à affranchir (référence optionnelle): 1 500 000 emballages.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gamme d'Etuis à affranchir
Brève description:
Fabrication et mise à disposition d'étuis d'emballages à affranchir, 2 références:
— Etui XS à affranchir
— Etui S à affranchir
Quantité ou étendue:
— Etui XS à affranchir: 1 200 000 emballages
— Etui S à affranchir: 2 400 000 emballages.
Informations complémentaires sur les lots:
La Poste envisage d'attribuer la réalisation de ce lot à un seul fournisseur maximum.
L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois ferme renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gamme de bouteilles à affranchir
Brève description:
Fabrication et mise à disposition de d'emballages bouteilles à affranchir, 1 référence:
— Emballage 1 Bouteille avec calage intégré ou séparé
Quantité ou étendue: — Emballage 1 Bouteille avec calage intégré ou séparé: 360 000 emballages.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gamme de tubes à affranchir
Brève description:
Fabrication et mise à disposition d'emballages tubes à affranchir, 1 référence:
— 1 tube
Quantité ou étendue: — 1 tube: 150 000 emballages.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Gamme d'emballages bouteilles (lot optionnel)
Brève description:
Fabrication et mise à disposition de d'emballages bouteilles, 3 références:
— Emballage 1 bouteille avec calage séparé
— Emballage 3 bouteilles avec calages séparés
— Emballages 6 bouteilles avec calages séparés
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cartons de production
Brève description:
Fabrication et mise à disposition de cartons de production:
— Box 1200
— Box 1400
— Box bleu réutilisable
— Box DAPO (option)
— Box 1800 (option)
— Caisses américaines «BC» force 30 kg -300 x 200 x 170
— Caisses américaines «BC» force 30 kg 400 x 250 x 300
— Caisses américaines «BC» force 30 kg — 500 x 400 x 300
— Caisses américaines «BC» force 30 kg — 650 x 550 x 500
— Couvercles à coins carnaud pour conteneur
— Réhausses pour cartons «BC» force 50 kg
Les fournitures de production sont susceptibles d'être rationalisées: création ou suppression de références, évolution des visuels.
Quantité ou étendue:
Volume acheté en 2014 projeté sur 3 ans:
— Box 1200: 49 740 box
— Box 1400: 2 047 302 box
— Box bleu réutilisable: 2 100 box
— Box DAPO (option)
— Box 1800 (option): 11 445 box
— Caisses américaines «BC» force 30 kg -300 x 200 x 170: 6 450 caisses
— Caisses américaines «BC» force 30 kg 400 x 250 x 300: 14 490 caisses
— Caisses américaines «BC» force 30 kg — 500 x 400 x 300: 4 785 caisses
— Caisses américaines «BC» force 30 kg — 650 x 550 x 500: 2 940 caisses
— Couvercles à coins carnaud pour conteneur: 14 880 couvercles.
Informations complémentaires sur les lots:
La Poste envisage d'attribuer la réalisation de ce lot à un ou deux fournisseurs maximum.
Description des options:
Les options sont les suivantes:
— pour l'ensemble des lots: L'(es) accord(s)-cadre(s) est (sont) passé(s) pour une durée de 12 mois ferme renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.
En plus de l'option précedente, spécifiquement par lots, les autres options sont les suivantes:
— pour le lot 2: la fabrication et mise à disposition des emballages boites à affranchir de formats XXS et XXL, qui dépendra de la faisabilité commerciale en bureaux de Poste.
— l'intégralité du lot 6 est optionnelle et dépendra du test de commercialisation de la gamme qui se déroulera sur le 4eme trimestre 2015 et le 1er trimestre 2016.
pour le lot 7: la fabrication et mise à disposition des box DAPO et 1800.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: EUR_2015-000607
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:
1/ l'accord de confidentialité complété et signé
2/ un extrait K-bis ou équivalence
3/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
4/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr).
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni via le « Questionnaire d'informations ».
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres du groupement, l'identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés. Egalement, en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements du Questionnaire d'informations.
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Situation économique et financière:
La capacité économique et financière (35 %) du candidat sera appréciée au regard des documents et informations servis dans le questionnaire d'informations, de la santé financière, pérenité du candidat.
A ce titre, le candidat complètera le questionnaire d'informations et fournira les liasses fiscales (liasses CERFA) complétes numérotées de 2050 à 2059 inclus pour les années 2013 et 2014 ainsi que toutes les pièces justificatives mentionnées.
Capacité technique et professionnelle:
Pour chacun des lots:
La capacité technique du candidat sera appréciée au regard des documents et informations servis dans le questionnaire d'informations:
1/ de son degré d'intervention dans le processus de fabrication des produits objet
de l'accord-cadre (25 % de la note totale)
2/ de 3 références récentes, argumentées et développées démontrant la capacité à prendre en charge avec succès un contrat sur des marchés similaires à la fabrication d'emballages visés au lot concerné et de la structure et taille de l'entreprise candidate (20 %).
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3/ Développement durable (20 %). Le candidat fournira toutes les certifications dont il est titulaire en matière de développement durable (EMAS, Afnor, Iso ou équivalent).
Au titre de l'évaluation de sa capacité technique, le candidat complètera le questionnairs d'informations et fournira toutes les pièces justificatives mentionnées.
Pour répondre au mieux à chacun des critères ci-dessus, le candidat pourra joindre toute la documentation qu'il jugera utile en complément de son questionnaire d'informations complété.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 9
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [La Poste] direction des achats du Colis (DHA-CL)
URL pour informations complémentaires: http://www.laposte.fr 🌏
URL des documents: http://www.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=12108 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2015/S 187-340030 (2015-09-23)
Informations complémentaires (2016-04-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-152856
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-340030
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2016/S 086-152856 (2016-04-28)
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