Fourniture et maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation

Centre hospitalier de Rambouillet

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum sur l'ensemble des lots.
Durée du marché:
— pour le lot n° 1, le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois,
— pour le lot n° 2, la maintenance sera conclue pour 1 an ferme post garantie et pourra être renouvelée 2 fois,
— pour le lot n° 3, le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois.
Les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons demandés à l'appui de leur offre sous peine de rejet de celle-ci. Les conditions d'envoi sont exprimées dans le règlement de consultation.
Des démonstrations obligatoires, sous peine de rejet des offres se dérouleront entre le 15 et 24.9.2015. Les soumissionnaires dont l'offre aura été déclarée recevable recevront un courriel dans lequel seront précisées les modalités de démonstration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-22 Avis de marché
2015-12-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs
Quantité ou étendue:
La fourniture, l'installation et la mise en service de 5 générateurs de dialyse.La formation à l'utilisation et à la maintenance de ces générateurs.La prise en charge de la maintenance de ces générateurs.La fourniture de tous les consommables nécessaires au fonctionnement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rambouillet
Adresse postale: 5-7 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 78514
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: bureaumarches@ch-rambouillet.fr 📧
Fax: +33 134837647 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-224808
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué. Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement. Conditions de remise des plis: Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Rambouillet- direction des achats, des finances et du système d'information — bureau des marchés Publics — 5-7 rue Pierre et Marie Curie — 78514 Rambouillet Cedex Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 (entrée du service par le 13 rue Pasteur — Rambouillet) Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention «Ne pas ouvrir» Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation. Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com . Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres. Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les 2 modes de transmission. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique. Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum sur l'ensemble des lots.
Durée du marché:
— pour le lot n° 1, le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois,
— pour le lot n° 2, la maintenance sera conclue pour 1 an ferme post garantie et pourra être renouvelée 2 fois,
— pour le lot n° 3, le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois.
Les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons demandés à l'appui de leur offre sous peine de rejet de celle-ci. Les conditions d'envoi sont exprimées dans le règlement de consultation.
Des démonstrations obligatoires, sous peine de rejet des offres se dérouleront entre le 15 et 24.9.2015. Les soumissionnaires dont l'offre aura été déclarée recevable recevront un courriel dans lequel seront précisées les modalités de démonstration.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de 5 générateurs de dialyse et formation à l'utilisation et à la maintenance de ces appareils
Brève description:
La fourniture, l'installation et la mise en service de 5 générateurs de dialyse et la formation à l'utilisation et à la maintenance de ces appareils.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prise en charge post garantie de la maintenance préventive et corrective des générateurs du lot n° 1
Brève description:
La prise en charge post garantie de la maintenance préventive et corrective des générateurs du lot n° 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot optionnel: la fourniture des consommables
Brève description:
Lot optionnel: la fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des générateurs du lot n° 1.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La fourniture, l'installation et la mise en service de 5 générateurs de dialyse.
La formation à l'utilisation et à la maintenance de ces générateurs.
La prise en charge de la maintenance de ces générateurs.
La fourniture de tous les consommables nécessaires au fonctionnement.
Description des options:
Le soumissionnaire devra proposer un plan de formation niveau 2 pour 4 techniciens du service biomédical sous peine de rejet de l'offre. Cependant, le centre hospitalier de Rambouillet se réserve le droit de retenir ou non cette option.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Générateurs hémodialyse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5-7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— les documents relatif au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il satisfait aux obligations et sociales au titre de l'année 2014 (Noti2 ou liasse 3666),
— attestation sur l'honneur jointe au DCE.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à hauteur de 100 % à constituer dans le cas d'une demande d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget hospitalier.
Article 86 à 117 du code des marchés publics.
Paiement par virement administratif dans un délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture ou des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée par le centre hospitalier. Le groupement solidaire et le groupement conjoint sont autorisés.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technicité (30 % réponses au questionnaire technique du lot 1 + 70 % résultat des essais du lot 1 et du lot 3) (30)
2. Service après-vente (30)
3. Délai de livraison (10)
4. Coût (43 % lot 1 + 11 % lot 2 + 46 % lot 3) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Gauze, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Rambouillet
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Générateurs hémodialyse
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
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Centre hospitalier de Rambouillet- direction des achats, des finances et du système d'information — bureau des marchés Publics — 5-7 rue Pierre et Marie Curie — 78514 Rambouillet Cedex
Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 (entrée du service par le 13 rue Pasteur — Rambouillet)
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention «Ne pas ouvrir»
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com . Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Afficher plus
Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les 2 modes de transmission. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé dit pré contractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat et ce conformément à l'article 80 du code des marchés publics.
— référé contentieux conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Source: OJS 2015/S 123-224808 (2015-06-22)
Informations complémentaires (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431806
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-224808
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2015/S 238-431806 (2015-12-04)
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Région:
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Produits/services:
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