Fourniture et livraison de vêtements et de chaussures de ville pour les agents des services des moyens généraux de la Région Île-de-France. Lot 1: vêtements de ville masculins et féminins. Lot 2: chaussures de ville pour hommes et femmes
Le présent marché alloti a pour objet l'achat de vêtements et de chaussures de ville pour les agents des services des moyens généraux de la Région Île-de-France, comme suit: Lot 1: Vêtements de ville masculins et féminins. — vêtements de ville masculins (services concernés: accueil, sécurité, logistique, réunions, réceptions, automobile) et, — vêtements de ville féminins (services concernés: accueil, réunions, réceptions). Marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels selon les modalités suivantes: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT. Lot 2: Chaussures de ville pour hommes et femmes. Les services concernés sont: accueil, logistique, réunions, réceptions, automobile et sécurité. Marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels selon les modalités suivantes: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-05-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
Lot 1: Vêtements de ville masculins et féminins: description des vêtements demandés:Vêtements hommes:— costume (veste + pantalon et veste / pantalon seuls): couleurs: noir, gris anthracite et autres couleurs au choix du candidat,— chemise: couleurs: blanc et autres couleurs au choix du candidat,— chemisette: couleurs: blanc et autres couleurs au choix du candidat,— cravate: en soie et polyester: couleurs: bordeaux et autres couleurs au choix du candidat.Vêtements femmes:— tailleur (veste + jupe et veste/jupe seules): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,— tailleur (veste + pantalon et veste/pantalon): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,— tailleur (veste + robe et veste/ robe seules): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,— chemisier: blanc et couleurs au choix du candidat,— top: blanc et couleurs au choix du candidat.Lot 2: chaussures de ville pour hommes et femmes: description des chaussures demandées:Pour les hommes: Pointures du 39/40 au 46/48 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir, semelle intérieure cuir. Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:— au minimum 1 modèle de mocassins,— au minimum 2 modèles de chaussures à lacets, style Derby,— 2 autres modèles à choisir parmi des mocassins ou des chaussures à lacets, style Derby.Pour les femmes: Pointures du 35/36 au 42 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir.Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:— au minimum 1 modèle ballerines,— au minimum 2 modèles de chaussures trotteurs, petits talons (3 à 5 cm environ),— 2 autres modèles à choisir parmi des ballerines, des trotteurs ou des escarpins.
Lot 1: Vêtements de ville masculins et féminins: description des vêtements demandés:Vêtements hommes:— costume (veste + pantalon et veste / pantalon seuls): couleurs: noir, gris anthracite et autres couleurs au choix du candidat,— chemise: couleurs: blanc et autres couleurs au choix du candidat,— chemisette: couleurs: blanc et autres couleurs au choix du candidat,— cravate: en soie et polyester: couleurs: bordeaux et autres couleurs au choix du candidat.Vêtements femmes:— tailleur (veste + jupe et veste/jupe seules): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,— tailleur (veste + pantalon et veste/pantalon): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,— tailleur (veste + robe et veste/ robe seules): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,— chemisier: blanc et couleurs au choix du candidat,— top: blanc et couleurs au choix du candidat.Lot 2: chaussures de ville pour hommes et femmes: description des chaussures demandées:Pour les hommes: Pointures du 39/40 au 46/48 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir, semelle intérieure cuir. Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:— au minimum 1 modèle de mocassins,— au minimum 2 modèles de chaussures à lacets, style Derby,— 2 autres modèles à choisir parmi des mocassins ou des chaussures à lacets, style Derby.Pour les femmes: Pointures du 35/36 au 42 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir.Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:— au minimum 1 modèle ballerines,— au minimum 2 modèles de chaussures trotteurs, petits talons (3 à 5 cm environ),— 2 autres modèles à choisir parmi des ballerines, des trotteurs ou des escarpins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Île-de-France
Adresse postale: 35 boulevard des Invalides
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/marches-publics/🌏
Courrier électronique: servicemarches.upmg@iledefrance.fr📧
Téléphone: +33 153857640📞
Fax: +33 153855556 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-173736
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le présent marché alloti relève de la procédure de passation de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et de l'article 77 relatif au marché à bons de commande et est soumis au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS - arrêté du 19.1.2009).
Le présent appel d'offres ouvert est décomposé en 2 lots. Il n'est prévu ni décomposition en tranche, ni variante ni option. Chaque lot pourra être attribué soit à une seule entreprise, soit à un groupement d'entreprises solidaires. Possibilité d'être attributaire d'un lot ou de plusieurs lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une durée égale à la durée initiale du marché, sans toutefois que sa durée totale n'excède 4 ans, conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Date prévisionnelle de début des prestations (lots 1 et 2): 26.10.2015.
La faculté pour les candidats de poser des questions sur la présente consultation, leur est ouverte jusqu'à 10 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres: il leur sera répondu au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien:
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=139927&orgAcronyme=t5y
Les retraits de DCE sur support " papier " peuvent être obtenus par courrier ou retrait à l'adresse mentionnée ci-après: Région Île-de-France, secrétariat de l'UPMG (Mme Nicole Guimese), 35 boulevard des Invalides 75007 Paris, Téléphone: +33 153857601, Télécopieur: +33 153855556, Adresse de courrier électronique (courriel): servicemarches.upmg@iledefrance.fr ou nicole.guimese@iledefrance.fr, Horaires: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne "Hotline"): +33 176 47408.
L'unité monétaire du marché est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Le présent marché alloti relève de la procédure de passation de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et de l'article 77 relatif au marché à bons de commande et est soumis au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS - arrêté du 19.1.2009).
Le présent appel d'offres ouvert est décomposé en 2 lots. Il n'est prévu ni décomposition en tranche, ni variante ni option. Chaque lot pourra être attribué soit à une seule entreprise, soit à un groupement d'entreprises solidaires. Possibilité d'être attributaire d'un lot ou de plusieurs lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une durée égale à la durée initiale du marché, sans toutefois que sa durée totale n'excède 4 ans, conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Date prévisionnelle de début des prestations (lots 1 et 2): 26.10.2015.
La faculté pour les candidats de poser des questions sur la présente consultation, leur est ouverte jusqu'à 10 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres: il leur sera répondu au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien:
Les retraits de DCE sur support " papier " peuvent être obtenus par courrier ou retrait à l'adresse mentionnée ci-après: Région Île-de-France, secrétariat de l'UPMG (Mme Nicole Guimese), 35 boulevard des Invalides 75007 Paris, Téléphone: +33 153857601, Télécopieur: +33 153855556, Adresse de courrier électronique (courriel): servicemarches.upmg@iledefrance.fr ou nicole.guimese@iledefrance.fr, Horaires: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne "Hotline"): +33 176 47408.
L'unité monétaire du marché est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché alloti a pour objet l'achat de vêtements et de chaussures de ville pour les agents des services des moyens généraux de la Région Île-de-France, comme suit:
Lot 1: Vêtements de ville masculins et féminins.
— vêtements de ville masculins (services concernés: accueil, sécurité, logistique, réunions, réceptions, automobile) et,
— vêtements de ville féminins (services concernés: accueil, réunions, réceptions).
Marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels selon les modalités suivantes:
Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Lot 2: Chaussures de ville pour hommes et femmes.
Les services concernés sont: accueil, logistique, réunions, réceptions, automobile et sécurité.
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements de ville masculins et féminins
Brève description:
Le titulaire devra proposer des modèles de vêtements de ville correspondant aux prescriptions données au cahier des clauses particulières. Cette prestation consiste en la constitution et au déplacement d'un vestiaire pour essayages sur le site de la Région. A cette occasion, le titulaire procédera aux retouches éventuelles sur vêtements. Suite à ces essayages, la Région procèdera à l'envoi des bons de commande au titulaire. La livraison des articles finis (retouches éventuelles effectuées) devra ensuite être envoyée sur le site de la Région par emballages…
… nominatifs.La liste des articles susceptibles d'être commandés est portée au bordereau des prix unitaires. La région se réserve toutefois la possibilité de commander sur le catalogue/brochure/site internet du fournisseur, des articles relevant des mêmes familles d'articles que celles portées au bordereau des prix unitaires, et ce dans la limite de 15 % du montant maximum annuel des commandes passées auprès du titulaire du marché.
… nominatifs.
La liste des articles susceptibles d'être commandés est portée au bordereau des prix unitaires. La région se réserve toutefois la possibilité de commander sur le catalogue/brochure/site internet du fournisseur, des articles relevant des mêmes familles d'articles que celles portées au bordereau des prix unitaires, et ce dans la limite de 15 % du montant maximum annuel des commandes passées auprès du titulaire du marché.
La liste des articles susceptibles d'être commandés est portée au bordereau des prix unitaires. La région se réserve toutefois la possibilité de commander sur le catalogue/brochure/site internet du fournisseur, des articles relevant des mêmes familles d'articles que celles portées au bordereau des prix unitaires, et ce dans la limite de 15 % du montant maximum annuel des commandes passées auprès du titulaire du marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Uniquement pour le lot 1: produits de démonstration:Dans son offre et déposés dans des cartons, le candidat devra proposer les vêtements cités ci-dessous en remplissant une fiche détaillée reprenant les caractéristiques techniques de ces vêtements, soit:Hommes:— 1 costume coupe droite couleur noir (veste + pantalon),— 1 chemise couleur blanc.Femmes:— 1 tailleur couleur noir (veste + jupe),— 1 chemisier couleur blanc.Un exemple de fiche détaillée est incluse au mémoire technique du lot 1. Une fiche par article devra être renseignée et épinglée sur son propre vêtement. Les renvois à des pages catalogues, brochures, internet ne seront pas acceptés et la note zéro sera appliquée pour chacun des renvois.Ces vêtements figurant au bordereau des prix, feront l'objet d'aucun paiement et seront renvoyés à l'ensemble des candidats dès l'attribution du présent marché.
Uniquement pour le lot 1: produits de démonstration:Dans son offre et déposés dans des cartons, le candidat devra proposer les vêtements cités ci-dessous en remplissant une fiche détaillée reprenant les caractéristiques techniques de ces vêtements, soit:Hommes:— 1 costume coupe droite couleur noir (veste + pantalon),— 1 chemise couleur blanc.Femmes:— 1 tailleur couleur noir (veste + jupe),— 1 chemisier couleur blanc.Un exemple de fiche détaillée est incluse au mémoire technique du lot 1. Une fiche par article devra être renseignée et épinglée sur son propre vêtement. Les renvois à des pages catalogues, brochures, internet ne seront pas acceptés et la note zéro sera appliquée pour chacun des renvois.Ces vêtements figurant au bordereau des prix, feront l'objet d'aucun paiement et seront renvoyés à l'ensemble des candidats dès l'attribution du présent marché.
Uniquement pour le lot 1: produits de démonstration:
Dans son offre et déposés dans des cartons, le candidat devra proposer les vêtements cités ci-dessous en remplissant une fiche détaillée reprenant les caractéristiques techniques de ces vêtements, soit:
Hommes:
— 1 costume coupe droite couleur noir (veste + pantalon),
— 1 chemise couleur blanc.
Femmes:
— 1 tailleur couleur noir (veste + jupe),
— 1 chemisier couleur blanc.
Un exemple de fiche détaillée est incluse au mémoire technique du lot 1. Une fiche par article devra être renseignée et épinglée sur son propre vêtement. Les renvois à des pages catalogues, brochures, internet ne seront pas acceptés et la note zéro sera appliquée pour chacun des renvois.
Un exemple de fiche détaillée est incluse au mémoire technique du lot 1. Une fiche par article devra être renseignée et épinglée sur son propre vêtement. Les renvois à des pages catalogues, brochures, internet ne seront pas acceptés et la note zéro sera appliquée pour chacun des renvois.
Ces vêtements figurant au bordereau des prix, feront l'objet d'aucun paiement et seront renvoyés à l'ensemble des candidats dès l'attribution du présent marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaussures de ville pour hommes et femmes
Brève description:
Pour ce lot, le titulaire devra fournir des chaussures de ville pour hommes et femmes correspondant aux prescriptions données au cahier des clauses particulières. Lors de la première année du marché, le titulaire livrera sur le site de la région les articles proposés dans son bordereau des prix et retenus par la collectivité. La région effectuera elle-même les essayages de chaussures puis le titulaire récupérera ses chaussures sur le site de la région. Suite à ces essayages, la région procèdera à l'envoi des bons de commande au titulaire. Les années suivantes, et si reconduction il y a, la région commandera des modèles de chaussures sans essayage, avec possibilité dans ce cas, d'échanger les chaussures si erreur de…
… pointures.La livraison des articles devra être envoyée sur le site de la Région par emballages nominatifs.La liste des articles susceptibles d'être commandés est portée au bordereau des prix unitaires. La Région se réserve toutefois la possibilité de commander sur le catalogue/brochure/site internet du fournisseur, des articles relevant des mêmes familles d'articles que celles portées au bordereau des prix unitaires, et ce dans la limite de 15 % du montant maximum annuel des commandes passées auprès du titulaire du marché.
… pointures.
La livraison des articles devra être envoyée sur le site de la Région par emballages nominatifs.
La liste des articles susceptibles d'être commandés est portée au bordereau des prix unitaires. La Région se réserve toutefois la possibilité de commander sur le catalogue/brochure/site internet du fournisseur, des articles relevant des mêmes familles d'articles que celles portées au bordereau des prix unitaires, et ce dans la limite de 15 % du montant maximum annuel des commandes passées auprès du titulaire du marché.
La liste des articles susceptibles d'être commandés est portée au bordereau des prix unitaires. La Région se réserve toutefois la possibilité de commander sur le catalogue/brochure/site internet du fournisseur, des articles relevant des mêmes familles d'articles que celles portées au bordereau des prix unitaires, et ce dans la limite de 15 % du montant maximum annuel des commandes passées auprès du titulaire du marché.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Vêtements de ville masculins et féminins: description des vêtements demandés:
Vêtements hommes:
— costume (veste + pantalon et veste / pantalon seuls): couleurs: noir, gris anthracite et autres couleurs au choix du candidat,
— chemise: couleurs: blanc et autres couleurs au choix du candidat,
— chemisette: couleurs: blanc et autres couleurs au choix du candidat,
— cravate: en soie et polyester: couleurs: bordeaux et autres couleurs au choix du candidat.
Vêtements femmes:
— tailleur (veste + jupe et veste/jupe seules): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,
— tailleur (veste + pantalon et veste/pantalon): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,
— tailleur (veste + robe et veste/ robe seules): couleurs: noir et autres couleurs au choix du candidat,
— chemisier: blanc et couleurs au choix du candidat,
— top: blanc et couleurs au choix du candidat.
Lot 2: chaussures de ville pour hommes et femmes: description des chaussures demandées:
Pour les hommes: Pointures du 39/40 au 46/48 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir, semelle intérieure cuir. Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:
Pour les hommes: Pointures du 39/40 au 46/48 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir, semelle intérieure cuir. Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:
— au minimum 1 modèle de mocassins,
— au minimum 2 modèles de chaussures à lacets, style Derby,
— 2 autres modèles à choisir parmi des mocassins ou des chaussures à lacets, style Derby.
Pour les femmes: Pointures du 35/36 au 42 demandées. Modèle de chaussures de ville: mi- saison, cuir, coloris noir.
Le titulaire devra proposer, dans son bordereau des prix, 3 à 5 modèles de chaussures répartis comme suit:
— au minimum 1 modèle ballerines,
— au minimum 2 modèles de chaussures trotteurs, petits talons (3 à 5 cm environ),
— 2 autres modèles à choisir parmi des ballerines, des trotteurs ou des escarpins.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 1500088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 35 boulevard des Invalides, 75007 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1° Documents relatifs à la capacité juridique du candidat.
a) A fournir par l'ensemble des candidats:
— la lettre de candidature dûment remplie et signée par une personne habilitée à engager le candidat (ou DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (annexe IV du Rc) en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (si la déclaration sur l'honneur n'est pas incluse dans la lettre de candidature, elle doit être signée par une personne habilitée à engager le candidat),
— la lettre de candidature dûment remplie et signée par une personne habilitée à engager le candidat (ou DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (annexe IV du Rc) en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (si la déclaration sur l'honneur n'est pas incluse dans la lettre de candidature, elle doit être signée par une personne habilitée à engager le candidat),
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou DC 2),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
b) A fournir si la situation du candidat le justifie:
— la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
c) A fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises:
— une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées. La lettre de candidature doit revêtir la signature d'une personne habilitée à engager le groupement.
— une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées. La lettre de candidature doit revêtir la signature d'une personne habilitée à engager le groupement.
Pour chaque co-traitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:
Si la situation juridique des candidats le permet, ceux-ci doivent produire:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat pour chacune des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat pour chacune des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années;
— une présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— une présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En application des dispositions du premier paragraphe du I de l'article 87 du code des marchés publics, le présent marché ne donnera pas lieu au paiement d'une avance. Le titulaire du marché est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement prévu par autorisation(s) d'engagement affectée(s) par délibérations de l'assemblée régionale des budgets 2015 et suivants de la collectivité (CP 15-083 du 29.1.2015 et suivantes): Chapitre 930, code fonctionnel 0202, programme HP 0202-012.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement prévu par autorisation(s) d'engagement affectée(s) par délibérations de l'assemblée régionale des budgets 2015 et suivants de la collectivité (CP 15-083 du 29.1.2015 et suivantes): Chapitre 930, code fonctionnel 0202, programme HP 0202-012.
Pour l'ensemble des lots, les prix des prestations sont fermes pour la première période d'exécution. Les prix, appliqués aux quantités réellement exécutées, seront établis par rapport au tarif public catalogue / brochure / site internet ou selon les prix indiqués au bordereau des prix unitaires, auquel est appliqué le taux de remise proposé par le titulaire dans son offre (acte d'engagement) (cf art. 9.1 du CCP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Pour l'ensemble des lots, les prix des prestations sont fermes pour la première période d'exécution. Les prix, appliqués aux quantités réellement exécutées, seront établis par rapport au tarif public catalogue / brochure / site internet ou selon les prix indiqués au bordereau des prix unitaires, auquel est appliqué le taux de remise proposé par le titulaire dans son offre (acte d'engagement) (cf art. 9.1 du CCP).
En référence à l'article 9.4 et suivants du CCP, les prix du marché sont ajustables et réputés établis aux conditions économiques du mois de dépôt des offres, dit mois zéro.
Le délai de paiement maximum est fixé à trente jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le délai de paiement maximum est fixé à trente jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot pourra être attribué soit à une seule entreprise, soit à un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée d'une part sur des points cités au mémoire technique (Lot 1: Organisation administrative et technique (25 points), Achat durable (35 points), Produits de démonstration et leur fiche technique concernant les vêtements visés par la Région dans le bordereau des prix et proposés par le candidat (40 points); Lot 2: Organisation administrative et technique (25 points), Achat durable (35 points), Fiches techniques concernant les modèles visés par la Région dans le bordereau des prix et proposés par le candidat (40 points). Pour chacun des lots, les offres seront notées sur 100 points pondérés par le coefficient de 50 %. Puis, d'autre part, appréciée au vu de la diversité des articles présentés par les candidats dans leur bordereau des prix unitaires et dans leur(s) catalogue(s), brochure(s), site internet (20 %) (70)
2. Prix analysé au vu du devis quantitatif estimatif renseigné par les candidats pour chacun des lots. (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1500088
Informations complémentaires
Le présent marché alloti relève de la procédure de passation de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et de l'article 77 relatif au marché à bons de commande et est soumis au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS - arrêté du 19.1.2009).
Le présent marché alloti relève de la procédure de passation de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et de l'article 77 relatif au marché à bons de commande et est soumis au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS - arrêté du 19.1.2009).
Le présent appel d'offres ouvert est décomposé en 2 lots. Il n'est prévu ni décomposition en tranche, ni variante ni option. Chaque lot pourra être attribué soit à une seule entreprise, soit à un groupement d'entreprises solidaires. Possibilité d'être attributaire d'un lot ou de plusieurs lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le présent appel d'offres ouvert est décomposé en 2 lots. Il n'est prévu ni décomposition en tranche, ni variante ni option. Chaque lot pourra être attribué soit à une seule entreprise, soit à un groupement d'entreprises solidaires. Possibilité d'être attributaire d'un lot ou de plusieurs lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une durée égale à la durée initiale du marché, sans toutefois que sa durée totale n'excède 4 ans, conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une durée égale à la durée initiale du marché, sans toutefois que sa durée totale n'excède 4 ans, conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Date prévisionnelle de début des prestations (lots 1 et 2): 26.10.2015.
La faculté pour les candidats de poser des questions sur la présente consultation, leur est ouverte jusqu'à 10 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres: il leur sera répondu au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres.
La faculté pour les candidats de poser des questions sur la présente consultation, leur est ouverte jusqu'à 10 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres: il leur sera répondu au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien:
Les retraits de DCE sur support " papier " peuvent être obtenus par courrier ou retrait à l'adresse mentionnée ci-après: Région Île-de-France, secrétariat de l'UPMG (Mme Nicole Guimese), 35 boulevard des Invalides 75007 Paris, Téléphone: +33 153857601, Télécopieur: +33 153855556, Adresse de courrier électronique (courriel): servicemarches.upmg@iledefrance.fr ou nicole.guimese@iledefrance.fr, Horaires: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne "Hotline"): +33 176 47408.
Les retraits de DCE sur support " papier " peuvent être obtenus par courrier ou retrait à l'adresse mentionnée ci-après: Région Île-de-France, secrétariat de l'UPMG (Mme Nicole Guimese), 35 boulevard des Invalides 75007 Paris, Téléphone: +33 153857601, Télécopieur: +33 153855556, Adresse de courrier électronique (courriel): servicemarches.upmg@iledefrance.fr ou nicole.guimese@iledefrance.fr, Horaires: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne "Hotline"): +33 176 47408.
L'unité monétaire du marché est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 096-173736 (2015-05-18)
Avis d'attribution de marché (2015-11-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423394
Se réfère à l'avis: 2015/S 96-173736
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Le marché 1500088 est conclu pour une durée d'un an, reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée égale à la durée initiale du marché, sans toutefois que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans, conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Le marché intitulé « Vêtements de ville masculins et féminins » a été attribué à la société Arc Uniformes pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
Le marché intitulé « Chaussures de ville pour hommes et femmes » a été attribué à la société Bragard pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-75041, mise en ligne le 18.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.
Le marché 1500088 est conclu pour une durée d'un an, reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée égale à la durée initiale du marché, sans toutefois que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans, conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Le marché intitulé « Vêtements de ville masculins et féminins » a été attribué à la société Arc Uniformes pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
Le marché intitulé « Chaussures de ville pour hommes et femmes » a été attribué à la société Bragard pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-75041, mise en ligne le 18.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: Arc uniformes
Adresse postale: 100 avenue de Verdun
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
2️⃣
Nom: Bragard
Adresse postale: 50 rue Léo Valentin
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2015/S 233-423394 (2015-11-27)