Fourniture et livraison de repas en liaisons chaude et froide pour les restaurants scolaires, le centre de loisirs intercommunal et les structures multiaccueils
Communauté de Communes de Montrevel-en-Bresse
Fourniture et livraison de repas en liaisons chaude et froide pour les restaurants scolaires, le centre de loisirs intercommunal et les structures multiaccueils.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-04 | Avis de marché |
| 2015-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse
Adresse postale: place de la Résistance, BP 69
Code postal: 01340
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-montrevelenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics2@cc-montrevelenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474256898 📞
Fax: +33 474308542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158464
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour les restaurants scolaires et le centre de loisirs intercommunal
Brève description:
815 500 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multiaccueils
Brève description:
118 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15FOUR03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — DC1 lettre de candidature.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (25)
3. Prise en compte du développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOUR03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 088-158464 (2015-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse
Adresse postale: place de la Résistance, BP 69
Code postal: 01340
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-montrevelenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics2@cc-montrevelenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474256898 📞
Fax: +33 474308542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158464
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Dossier de consultation remis gratuitement sur demande écrite (fax ou mail) auprès du pouvoir adjudicateur et téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur http://ccm.marcoweb.fr
Modalités de transmission des plis: sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Transmission papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté:
— en recommandé avec accusé de réception à l'adresse du pouvoir adjudicateur,
— par chronopost ou remise contre récipissé à l'adresse suivante: place de l'Église, 01340 Montrevel-en-Bresse, FRANCE (bâtiments modulaires provisoires)
et doivent parvenir à destination avant les date et heure limites.
Horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Transmission électronique: les candidats désirant transmettre leur pli par voie électronique peuvent le faire à l'adresse électronique suivante: http://ccm.marcoweb.fr avant les date et heure limites.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaisons chaude et froide pour les restaurants scolaires, le centre de loisirs intercommunal et les structures multiaccueils.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour les restaurants scolaires et le centre de loisirs intercommunal
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour les restaurants scolaires et le centre de loisirs intercommunal.
Valeur estimée hors TVA: 656 500 💰
815 500 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Durée du marché: 1 an à compter du 6.7.2015 - Renouvelable pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multiaccueils
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multiaccueils.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 💰
118 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15FOUR03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — DC1 lettre de candidature.
Situation économique et financière:
— DC2 déclaration du candidat,
joindre en annexe du DC2:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— DC2 déclaration du candidat,
joindre en annexe du DC2:
— des renseignements relatifs aux moyens humains, matériels et techniques dont le candidat dispose,
— une liste de références similaires récentes indiquant le montant, la date et les nom et adresse des destinataires publics ou privés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Textes réglementaires: articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics.
Prix: application du bordereau des prix unitaires pour chaque lot - révision annuelle.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (25)
3. Prise en compte du développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOUR03
Informations complémentaires
Dossier de consultation remis gratuitement sur demande écrite (fax ou mail) auprès du pouvoir adjudicateur et téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur http://ccm.marcoweb.fr
Modalités de transmission des plis: sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Transmission papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté:
— en recommandé avec accusé de réception à l'adresse du pouvoir adjudicateur,
— par chronopost ou remise contre récipissé à l'adresse suivante: place de l'Église, 01340 Montrevel-en-Bresse, FRANCE (bâtiments modulaires provisoires)
et doivent parvenir à destination avant les date et heure limites.
Horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Transmission électronique: les candidats désirant transmettre leur pli par voie électronique peuvent le faire à l'adresse électronique suivante: http://ccm.marcoweb.fr avant les date et heure limites.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R 421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L 551-1 et R 551-1 du Code de Justice administrative pour le référé précontractuel,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Avis d'attribution de marché (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 815 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-286797
Se réfère à l'avis: 2015/S 88-158464
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: Bridon distribution gastronomie bourg traiteur
Adresse postale: 3 rue Guichenon
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Bourgogne repas
Adresse postale: ZA du Bois Bernoux
Commune postale: Cuisery
Code postal: 71290
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 156-286797 (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 815 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-286797
Se réfère à l'avis: 2015/S 88-158464
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Variantes: lot nº 1 variante retenue, lot nº 2 pas de variante. S'agissant d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum, le montant indiqué au V.4 est le montant maximum du marché pour la durée totale (1 an renouvelable 2 fois).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-68606, mise en ligne le 5.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: Bridon distribution gastronomie bourg traiteur
Adresse postale: 3 rue Guichenon
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Bourgogne repas
Adresse postale: ZA du Bois Bernoux
Commune postale: Cuisery
Code postal: 71290
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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