Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les ecoles maternelles et elementaires pour les annees 2016-2017-2018 et 2019

Commune de Six-Fours-les-Plages

Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Six Fours Les Plages, coordonnateur du groupement, et la caisse des écoles de Six-Fours-les-Plages.
La consultation est établie sur la base de cahier des charges distincts aux deux entités et donnera lieu à la signature de deux marchés distincts à bons de commandes.
Les prestations consistent principalement en la confection et la livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les écoles maternelles et élémentaires. Elles comprennent également la mise à disposition, l'installation et l'entretien de fours neufs de remise à température et la formation du personnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Provence PLATS

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-06	Avis de marché
2015-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:

Le montant du marché sera fonction des commandes dans les limites suivantes pour chacune des années 2016, 2017, 2018 et 2019:partie Ville: Minimum :60 000 EUR HT/ maximum: 200 000 EUR HTPartie Caisse des écoles :minimum:500 000 EUR HT/maximum: 1 500 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282791
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande dépôt par porteur: imperativement au service des Marches Unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des offres: 30.9.2015. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autre pouvoir adjudicateur. Durée du marché: le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016, soit jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite renouvelable trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8h30-12h00 et 13h30-16h30.du 6 juillet jusqu'au 28.8.2015: du lundi au vendredi de 08h00 à 15h00. Une attestation de visite est obligatoire. Pour ce faire, les candidats devront s'adresser à la Caisse des écoles: Tél. +33 494980244 — fax +33 494980241 et au service Enfance Tél. +33 494078181- fax: +33 494078184. La non production de cette attestation entraînera l'élimination de l'offre. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, Dvd Rom, Clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

dépôt par porteur: imperativement au service des Marches

Unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des offres: 30.9.2015.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autre pouvoir adjudicateur.

Durée du marché: le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016, soit jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite renouvelable trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019.

Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8h30-12h00 et 13h30-16h30.du 6 juillet jusqu'au 28.8.2015: du lundi au vendredi de 08h00 à 15h00.

Une attestation de visite est obligatoire. Pour ce faire, les candidats devront s'adresser à la Caisse des écoles: Tél. +33 494980244 — fax +33 494980241 et au service Enfance Tél. +33 494078181- fax: +33 494078184. La non production de cette attestation entraînera l'élimination de l'offre.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, Dvd Rom, Clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Six Fours Les Plages, coordonnateur du groupement, et la caisse des écoles de Six-Fours-les-Plages.

La consultation est établie sur la base de cahier des charges distincts aux deux entités et donnera lieu à la signature de deux marchés distincts à bons de commandes.

Les prestations consistent principalement en la confection et la livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les écoles maternelles et élémentaires. Elles comprennent également la mise à disposition, l'installation et l'entretien de fours neufs de remise à température et la formation du personnel.

Quantité ou étendue:

Le montant du marché sera fonction des commandes dans les limites suivantes pour chacune des années 2016, 2017, 2018 et 2019:

partie Ville: Minimum :60 000 EUR HT/ maximum: 200 000 EUR HT

Partie Caisse des écoles :minimum:500 000 EUR HT/maximum: 1 500 000 EUR HT.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens du 35 II 6ème alinéa du Code des Marchés Publics.

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016, soit jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite renouvelable trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/Repas

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature Dc1. Déclaration du candidat (Dc2). Copie du jugement, si le candidat est en redressement judiciaire.le cas échéant, le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement

— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie

— constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budgets 2016, 2017, 2018 et 2019 de chaque entité.forme de prix: révisable. Le paiement du marché sera effectué par virement. Les sommes dues seront payées dans un délai maximum de 30 jours. Les prestations du marché donnent lieu au versement d'accomptes mensuels; Une avance est accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics fixée à 5 % du montant du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: application des articles 22 et 23 du Code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Administratif: service des marchés: tél. +33 494349438, fax +33 494349319 / techniques: Caisse des écoles: tél. +33 494980244, fax +33 494349319
Adresse postale: Service de l'enfance: tél. +33 494078181, fax +33 494379319
Nom: Ville de Six-Fours-les-Plages: service des marchés
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/Repas
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

dépôt par porteur: imperativement au service des Marches

Unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des offres: 30.9.2015.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autre pouvoir adjudicateur.

Durée du marché: le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016, soit jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite renouvelable trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019.

Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8h30-12h00 et 13h30-16h30.du 6 juillet jusqu'au 28.8.2015: du lundi au vendredi de 08h00 à 15h00.

Une attestation de visite est obligatoire. Pour ce faire, les candidats devront s'adresser à la Caisse des écoles: Tél. +33 494980244 — fax +33 494980241 et au service Enfance Tél. +33 494078181- fax: +33 494078184. La non production de cette attestation entraînera l'élimination de l'offre.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, Dvd Rom, Clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 153-282791 (2015-08-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-431032
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282791
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Lot — entreprise Provence Plats, montant HT de 560 000 EUR à 6 800 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 33 et 77 du code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la directive européenne n° 2004/18, conclus pour une période allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, reconductibles 3 fois par période de 1 an soit au maximum jusqu'au 31.12.2019. Montants limites pour chacune des années 2016, 2017, 2018, 2019: — marché 15 090 — partie ville: Mini: 60 000 EUR (HT). Maxi: 200 000 EUR (HT), — marché 15.091 — partie caisse des écoles: Mini: 500 000 EUR HT. Maxi: 1 500 000 EUR HT. Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 888 650 EUR HT. Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 910 152,60 EUR HT. Montant annuel de l'offre retenue: 888 650 EUR HT. Date de signature des marchés: 17.11.2015. Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16.7.2007 n° 291545 et CE Ass 4.4.2014 n° 358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis n° 15-122850 publiée le 7.8.2015. N° avis JOUE: 2015/S 153-282791 Code NUTS FR825. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: ville de Six-Fours-les-Plages, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement de commande Ville / Caisse des écoles. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-122850, mise en ligne le 7.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.

Informations complémentaires

Lot — entreprise Provence Plats, montant HT de 560 000 EUR à 6 800 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info

Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 33 et 77 du code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la directive européenne n° 2004/18, conclus pour une période allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, reconductibles 3 fois par période de 1 an soit au maximum jusqu'au 31.12.2019.

Montants limites pour chacune des années 2016, 2017, 2018, 2019:

— marché 15 090 — partie ville:

Mini: 60 000 EUR (HT).

Maxi: 200 000 EUR (HT),

— marché 15.091 — partie caisse des écoles:

Mini: 500 000 EUR HT.

Maxi: 1 500 000 EUR HT.

Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 888 650 EUR HT.

Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 910 152,60 EUR HT.

Montant annuel de l'offre retenue: 888 650 EUR HT.

Date de signature des marchés: 17.11.2015.

Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16.7.2007 n° 291545 et CE Ass 4.4.2014 n° 358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics.

Référence de la publicité au BOAMP: avis n° 15-122850 publiée le 7.8.2015.

N° avis JOUE: 2015/S 153-282791

Code NUTS FR825.

Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: ville de Six-Fours-les-Plages, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement de commande Ville / Caisse des écoles.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:

Annonce n° 15-122850, mise en ligne le 7.8.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Provence Plats
Adresse postale: ZI La Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Source: OJS 2015/S 237-431032 (2015-12-03)

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